25 Avril 2016

De: Laurent MOYNE
greffier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Tours
Groupe:
Tribunal d'instance de Tours
tribunal
tribunal_instance="Tours"
suppleant
JUSB1611537A(source BOMJ)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Françoise RICHARD
(THEVENIN)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tours
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1611537A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Avril 201625/04/2016
De: Cyrielle GOUNAUD
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1611522A(source BOMJ)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Alice DARTOIS
(BISIOU)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1611522A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Avril 201625/04/2016
De: Didier LÉANDRI
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant des professionnels
Remplace:M. Jean-François DALAISE
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
DEVT1607580S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Cathy HENNION
Objet:
membre suppléante de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentante de Voies navigables de France
Remplace:M. Éloi FLIPO
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
DEVT1607580S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Éloi FLIPO
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant de Voies navigables de France
Remplace:M. Philip MAUGE
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1607580S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Stéphanie PEIGNEY-COUDERC
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentante du ministre chargé des transports, président de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:M. Didier BEAURAIN
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1607580S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Stéphanie PEIGNEY-COUDERC
Objet:
membre titulaire du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
représentant du ministre chargé des transports, président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:M. Didier BEAURAIN
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1607299A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Urban (Joël)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Richard (Laurent)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Quignard (Alain)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Polo (Emmanuel)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Midal (Simon)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: McGowan (Lance)
Tokheim Services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Henrat (Christophe)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Habert (Thierry)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Gibarroux (Germain)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Chasseray (Pierre)
association 40 Millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Bocquet (Guillaume)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BN Pétrole)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: André (Jean-Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Guizouarn (Kristell)
Estérifrance
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
DEVR1608572A(source BODD)
désignation
25 Avril 201625/04/2016
De: Michel Poupart
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Remplace:Mme Anne-Marie Levraut
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
DEVP1606687A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Christine Noret
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Remplace:Mme Anne-Marie Levraut
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
DEVP1606687A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Pascal PROUFF
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
–– dans la catégorie des représentants des intérêts des salariés des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
suppléant
Remplace:M. Pierre RUBECK
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
DEVP1605152A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Henri LEGRAND
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Vincent SOL
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1605152A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Gilles DELTEIL
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
–– dans la catégorie des personnes choisies
en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Vincent SOL
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1605152A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Jérôme LOUAGE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, chef du bureau du système d'information budgétaire et financier au secrétariat général (SG/SPSSI/SIaS3)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information »
article 2
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information »
DEVD1601842S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Bernard ALLOUCHE
ingénieur en chef des travaux publics de l'État, chef du groupe géomatique nationale et systèmes d'information au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement/direction technique territoires et ville (CErEMa/Dtectv)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information »
article 2
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d'information »
DEVD1601841S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Bruno JANET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du pôle modélisation du SCHAPI à la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1601836S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Kevin GUITTET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint du service technique de l'aviation civile à la direction générale de l'aviation civile (DGaC/StaC)
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité »
article 2
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité »
DEVD1601833S(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Emmanuel SIMONNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Olivier ARPIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléant
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Jean-Charles MADELENAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Igor BORDELAIS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Philip LUCENAY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Jacqueline DANTIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Chantal BOBI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Arnaud DARRAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Titulaire
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Gerry GLONDU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Yves BIENVENU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Éric BECHET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Jean-Michel PUBELLIER
chef du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane par intérim (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Catherine ZERROUKI
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Catherine SEGAY
chef du service administratif du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Sandrine THIBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Isabelle BREMONT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaire
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Christiane GOMBAULD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1605557S(source BODD)
composition
25 Avril 201625/04/2016
De: Bénédicte Poulin-Charronnat
Objet:
Corinne
DEC161148DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Bénédicte Poulin-Charronnat
Objet:
Chargée de recherche au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC161148DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Corinne Martin
DEC161148DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Annie Vinter
Professeur à l'Université de Bourgogne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC161148DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Emmanuel Bigand
Objet:
directeur de l'unité
DEC161147DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Annie VINTER
Objet:
Professeur à l'Université de
DEC161147DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Franz BRUCKERT
directeur de l'unité UMR5628
Objet:
au nom délégué régional, 1 pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160972DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Maria del Carmen
DEC160972DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Laurent BEGUE
directeur de l'unité USR3394
Objet:
au nom délégué régional, 1 pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160971DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Christian LENNE
Objet:
responsable du pôle Données
aux fins
mentionnées à l'article
DEC160970DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Violaine LOUVET
directeur de l'unité UMS3758
Objet:
au nom délégué régional, 1 pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160970DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Serge COSNIER
directeur de l'unité UMR5250
Objet:
au nom délégué régional, 1 pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160969DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Anne MILET
Objet:
PU0
DEC160969DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Avril 201625/04/2016
De: Frank VALENCIA
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susmentionnée
Groupe:
Unité mixte de recherche susmentionnée
DEC160959INS2I(source BOCNRS)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Mireille REGNIER
directrice de recherche INRIA
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susmentionnée
Groupe:
Unité mixte de recherche susmentionnée
date_debut="2016-05-01"
DEC160959INS2I(source BOCNRS)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Mireille REGNIER
directrice de recherche INRIA
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susmentionnée
Groupe:
Unité mixte de recherche susmentionnée
date_fin="2016-06-30"
DEC160959INS2(source BOCNRS)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Claudine RABATEL
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 5493 intitulée LPM2C
Groupe:
Unité mixte n° UMR 5493 intitulée LPM2C
DEC160872DR11(source BOCNRS)
nomination
25 Avril 201625/04/2016