25 Octobre 2001


De: Annick Kubiak
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public Institut du développement local
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Institut de développement local »
JORFTEXT000000774633(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Guy Francis Louis Meyer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef d'agronomie, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme
date_debut="2001-12-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000774631(source JORF)
admission
25 Octobre 200125/10/2001
De: Jean-Baptiste Vincent
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la Fédération de la presse périodique régionale
Remplace:Mme Ismène Vidal
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000773360(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Sophie des Mazery
suppléante
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la Fédération de la presse périodique régionale
Remplace:M. Jean-Baptiste Vincent
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000773360(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Emmanuelle Robinson
suppléante, magistrate direction de la protection judiciaire de la jeunesse, bureau des affaires judiciaires et de la législation
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la ministre de la justice
Remplace:Mme Valérie Grenier
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000773360(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Claude Praud
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000773359(source JORF)
détachement
25 Octobre 200125/10/2001
De: Deniau (Nicolas)
Objet:
administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000592589(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Deruennes (Antoine)
Objet:
administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000592589(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Dufourcq (Elisabeth)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591729(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Fatôme (Thomas)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591728(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Patrick Vandewoestyne
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour la période du 1er août au
31 décembre 2000
inclus
chargé de mission auprès du Muséum national d'histoire naturelle, puis maintenu en service détaché auprès du ministère de l'éducation nationale
pour une durée maximale de trois ans
chargé de mission auprès du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000591692(source JORF)
détachement
25 Octobre 200125/10/2001
De: Juré (Patrick)
administrateur civil
Objet:
aux fonctions
sous-directeur
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000406991(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 200125/10/2001
De: Auverlot (Daniel)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Val-de-Marne (académie de Créteil)
Groupe:
Académie de Créteil
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000406989(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Prodhomme (Gérard)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Gironde (académie de Bordeaux)
Groupe:
Académie de Bordeaux
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000406989(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Cagnat (Danièle)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Loire-Atlantique (académie de Nantes)
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000406989(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Cla (Fabrice, Jean, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Destruhaut (Michel, Henri, Elie)
notaire
notaire_residence="Parentis-en-Born (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000406988(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Michèle Baracat
secrétaire générale de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Confédération générale des cadres (UGICT-CGC)
Objet:
au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
membre suppléant dans le collège des syndicats de salariés
Remplace:M. Rémy Bombay
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000406987(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Boistel (Bernard, René)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Bailleul (Gisèle, Jeanne, Yvette)
notaire
notaire_residence="Gaillon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000225314(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: de Paepe (Marc-Antoine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mazuy (Philippe, Georges, François)
notaire
notaire_residence="Bonnétable (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000225313(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Didier Beaufils
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Rouen
Groupe:
Groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Rouen
JORFTEXT000000225284(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Lionel Parle
vétérinaire inspecteur de classe principale
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir
date_debut="2001-10-09"
JORFTEXT000000225282(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Le Signe (Christian)
secrétaire général adjoint du syndicat des marins de Brest (CGT)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Pimpinelli (Robert)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000225281(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Marchand (Gérard)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-02-02"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000225280(source JORF)
radiation
25 Octobre 200125/10/2001
De: Jean-Yves Hocquet
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Direction générale de l'action sociale (DGAS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000225275(source JORF)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Déchery (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1999-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000225274(source JORF)
réintégration
25 Octobre 200125/10/2001
De: Déchery (Jean-Luc)
Objet:
JORFTEXT000000225274(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 200125/10/2001
De: Le Gaillard (Jean-Bernard)
inspecteur du travail
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
au titre de l'organisation CFDT
représentant du personnel
Membre suppléant
Remplace:M. de Gaillande (Hervé)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports
inspecteur_general="Travail et des transports"
suppleant
EQUP0110192A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001
De: Lehuerou Kerisel (Thierry)
ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de section des bases aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du Comité national de sûreté de l'aviation civile créé
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
Comité national de sûreté de l'aviation civile créé
president
EQUA0110193S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200125/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.