27 Septembre 1991

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De: Bernard Stirn
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil d'Etat
Remplace:M. Michel Pinault
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000720012(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Renier (Robert, Gabriel, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Augusseau (Jacques, Francis, Marie, René)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Rival (Guy)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Lacoste (Bernard, Philippe)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Simon (Patrick, Marie, Louis, Pierre, Emmanuel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Bonaventure (Bernard, Gérard, Jules, Pierre)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Martinot (Jean-Marie, Paul, Raymond)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Chaubet (Bernard, Amédée, Georges)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Haubois (Pierre, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-12-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nabec (René, Ernest)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Viard (Dominique, Jean)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Pons (Jean, Roger, Pierre)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
date_debut="1991-11-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gomart (Philippe, Benoît, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Schoepfer (Guy)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Trétout (Joseph, René)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
inclus, puis nommé inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Groupe:
Chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1991-12-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Mesnet (Robert, Marie, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Brest
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Barreau (François-Xavier, Marie, Charles)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-27"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Martin (Philippe, Serge)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Romain (Pierre, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Saint-Tropez
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Pons (Jacques, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Dumez (Alfred, Michel, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Remignon (Jean, Bernard)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nicolas (Michel, Philippe, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission O.T.A.N. auprès du directeur des constructions aéronautiques
Groupe:
Chargé de mission O.T.A.N. auprès du directeur des constructions aéronautiques
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Pagès
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Pagès
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Pagès
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Pagès
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Henri Ledur
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Pagès
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Henri Ledur
administrateur civil, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Yvon Hétet
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719969(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Françoise Martini
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du département du personnel, de la formation et des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719969(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Franck (Louis)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Musées
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000719968(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Carlier (Yves)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Musées
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000719968(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Briend (Christian)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Musées
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000719968(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Bayou (Hélène)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Musées
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000719968(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Souillard (Jacky)
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Lagrange (Louis)
inspecteurs principaux des services d'études techniques
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Cousseau (Joël)
chef de centre de classe exceptionnelle
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Combette (Olivier)
chef de centre de classe exceptionnelle, admis à l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications organisé
au titre de l'année 1991
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Barre (Michel)
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Montaudouin (Nadine)
inspecteurs principaux des services d'études techniques
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000539203(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Aymeric
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service.”
JORFTEXT000000539201(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Lesage
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des études doctorales
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539199(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Bernard Dormy
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539199(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Bernard Dormy
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539199(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Courtillot
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539199(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000539198(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Simon
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000539198(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Claude Luzi
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-François Gipoulon
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Daniel Gandreau
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean Dubois
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Norbert Calderaro
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Bouleau
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Philippe Trioulaire
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Daniel Riquin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Richard Moussaron
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Daniel Mortelecq
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Franck Magnard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Bernard Laffet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Paul Julliere
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Christophe Duchon-Doris
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Pierre Demouveaux
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Vincent Delpey
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Chavant
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: François Bossuroy
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Caroline Martin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Lucienne Haelvoet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Dominique Flecher- Bourjol
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Sabine Monchambert
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Sylvette Misson
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nathalie Massias
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Françoise Magnier
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Dominique Kimmerlin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Marie-Sylvie Desire
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Emmanuelle Boret
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Xavier Darasse
organiste et compositeur
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
date_debut="1991-11-01"
JORFTEXT000000356244(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Alain Galland
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000356243(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Paul Poudade
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Guatemala
Remplace:M. Jean Mazéo
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guatemala"
JORFTEXT000000355303(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Ouzoulias (Pierre)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Archéologie
JORFTEXT000000355268(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Surmely (Frédéric)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Archéologie
date_debut="1991-05-28"
JORFTEXT000000355268(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques de Beausse
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Lettonie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lettonie"
JORFTEXT000000173602(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gilles Tessier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173601(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Anne Gazeau, épouse Secret
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Genève
Remplace:M. Albert Turot
consul="Genève"
JORFTEXT000000173600(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Gérard Leroux
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Pretoria
Objet:
consul général de France à la Nouvelle-Orléans
Remplace:M. Didier Destremeau
consul="la Nouvelle-Orléans"
JORFTEXT000000173599(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Dasté
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: François Dopffer
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Turquie
Remplace:M. Eric Rouleau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turquie"
JORFTEXT000000173597(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173596(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Claudine Péretti
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements universitaires
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173596(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Hans (Pierre)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Monuments historiques
JORFTEXT000000173454(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Mottin (Bruno)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Monuments historiques
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000173454(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine, spécialité Monuments historiques
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000173454(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.