27 Octobre 1990

De:	Talandier (Jacques, Pierre, Raymond)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Le Gouard (Yann, Michel, Alexis, Adolphe)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Galvagnon (Philippe, François)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Vassart (Aline, Dominique, Edith) épouse Brandon
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Bichat-Gobard (Daniel, François)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Danème (Michel, Yves, Christian, Jean)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Lainé (Philippe, Ernest)
Objet:	dans l'armée active

date_debut="1990-10-01"
armee="active"

promotion

De:	Quéré (Michel, Joseph, Gaston, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Léger (Jean-Paul, Auguste, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Huard (Charles, Constant)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Clinkemaillie (Charles, Gilbert, Eugène)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Berlivet (Michel, Etienne)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Dusart (Thierry, François, Jacques)
Objet:	dans l'armée active Au grade d'administrateur de 1re classe

date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"

promotion

De:	Rouquette (Jean-Louis, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Perrin (Guillaume, Saint-André)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Geffray (Jean-Eric, Yves, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Erhardt (Jean-Bernard, Maurice)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Dujoncquoy (Eric, Marie)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	De Boutechoux de Chavanes (Eric, Marie, Albert)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Dalle (David, Joseph)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Célerier (Bruno, Marie, Philippe, Léon)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Bachellerie (Patrick, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Dufrenois (Nathalie, Diane, Annie, Marguerite) épouse Odier
Objet:	dans l'armée active Les administrateurs de 1re classe

armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

notaire
notaire_residence="Dettwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Pfister (Thierry, Antoine, Laurent)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Kalck (Pierre, Georges)

JORFTEXT000000716549 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000716144 (source JORF)

De:	Vidal (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1991-08-28"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000716101 (source JORF)

De:	Leroi (Alain) premier sur la liste complémentaire établie pour le concours interne de recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs (session 1990)
Objet:	à ce concours
Remplace:	M. Michaud (Jean-François)

admission

De:	Walther (René)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Valay (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Romieu (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Rico (Georges)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Perrier (René)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Narcy (Louis)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Le Bot (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Julien (Jean)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Haquin (René)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Hammel (Olivier)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Guilmain (Georges)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Conanec (Gildas)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Calvagrac (Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Bonduelle (Félix)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Mirochnikoff président d'honneur de la commission des titres d'ingénieur
Objet:	en vue de participer au jury national, les cinq personnalités membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

désignation

De:	Chevreau directeur de la formation à la compagnie Saint-Gobain, président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:	en vue de participer au jury national, les cinq personnalités membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

désignation

De:	Cathelain directeur de la formation de l'union des industries métallurgiques et minières
Objet:	en vue de participer au jury national, les cinq personnalités membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

désignation

De:	Barbouteau conseiller auprès de l'union des industries chimiques, vice-président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:	en vue de participer au jury national, les cinq personnalités membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

désignation

De:	Absi directeur scientifique du centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics
Objet:	en vue de participer au jury national, les cinq personnalités membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

désignation

JORFTEXT000000535573 (source JORF)

De:	Gauthier (Roger-François) administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Objet:	au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1990-08-01"

affectation

JORFTEXT000000535571 (source JORF)

De:	Autret (Loïc) qui a satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes à l'ingénieur
Groupe:	École nationale des travaux maritimes

ecole

diplome

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean Némo administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Remplace:	M. Michel André
Groupe:	Direction de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement

JORFTEXT000000535536 (source JORF)

nomination

De:	Santini (Raymond) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Roson (Henri)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Metzdorf (Rodolphe) membre titulaire, président; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Langlois (Jean)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Durand (Jacques) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Dorange (André)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Berard
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 4e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Ribs (Jacques) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Querenet Onfroy de Breville (Jean) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Perdrix (Michel) membre titulaire, président; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Lescure (Robert)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Le Menestrel (Philippe)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Garcia (François)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 3e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Videau (Daniel) membre titulaire, président; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Soupault (Jean-Michel) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Groussard (René)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Delafosse (François) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Berthet (Jean-Louis)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Berard (Jean-Pierre)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section 2e section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Vorms (Antoine) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Touzery (Robert) membre titulaire; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Senechal (Pierre)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Perret (François) membre titulaire, président; suppléant
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

De:	Magniny (Bernard)
Objet:	les sections de la commission des infractions fiscales 1re section
Groupe:	Commission des infractions fiscales

composition

JORFTEXT000000535152 (source JORF)

De:	Ivrii (Victor)
Objet:	professeur en exercice complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="1990-10-01"
duree="un an"
ecole

nomination

JORFTEXT000000535152 (source JORF)

De:	Zaoui (André)
Objet:	professeur en exercice partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean-Claude Karsenty inspecteur général de l'administration
Objet:	directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:	M. Jean-Pierre Dintilhac
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

JORFTEXT000000535151 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Prahecq (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Boutineau (Jean-Pierre, Marie, André)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Boutineau (Pierre, Simon)

JORFTEXT000000534672 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000534669 (source JORF)

De:	Cornu (Bernard) maître de conférences
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:	Direction de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble

date_debut="1990-09-30"

nomination

De:	Leclercq (Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Préparation olympique

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Mandonnaud (Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Nolin (Patrick)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Rhône-Alpes

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Burlet (Robert)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Rhône-Alpes

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Berthaud (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Rhône-Alpes

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Badaroux (Daniel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pouzet (Philippe)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Poitou-Charentes

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Lacroix (Michel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Picardie

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Boutet (Serge)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Pays de la Loire

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Tanti (Edouard)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Nouméa

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Forest (Pierre)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Nouméa

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Teychenne (François)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Midi-Pyrénées

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Fraysse (Noël)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Midi-Pyrénées

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Ane (Daniel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Midi-Pyrénées

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pierre (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Lorraine

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Didierlaurent (Michel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Lorraine

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Amorin (Julio, Daniel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Moret (Patrice)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ile-de-France

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Hocde (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ile-de-France

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Cerdan (Jean)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ile-de-France

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Stalin (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Haute-Normandie

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Bruant (Fred)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Guyane

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pautot (Gilbert)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Franche-Comté

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Baudet (Michel)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Franche-Comté

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Metais (Patrick)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Centre

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Fieschi (Albert)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Bretagne

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Cormand (René)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Bretagne

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Corbic (Joël)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Bretagne

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pauchard (Georges)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Bourgogne

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Maury (Jean-Louis)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Aquitaine

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Harmel (Xavier)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Arberet (Colette)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Raphalen (Laurence)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Pays de la Loire

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pottier (Marie-France)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Poumeyrol (Anne-Marie)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ile-de-France

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Guyonnaud (Mireille)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ile-de-France

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Marteville (Anne-Marie)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Basse-Normandie

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Boisson (Jacques)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Ecole nationale d'équitation
Groupe:	École nationale d'équitation

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
ecole

intégration

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Roger (Damien) Ingénieur des études et techniques d'armement élève de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques Au titre des élèves pour la durée de leur scolarité
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Leclerc (Philippe) Ingénieur des études et techniques d'armement élève de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques Au titre des élèves pour la durée de leur scolarité
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Carpentier (Pierre) élève de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques Au titre des élèves pour la durée de leur scolarité
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Ogloblinsky prendra fin le 2 août 1991
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Ogloblinsky (Nicolas) Ingénieur principal des études et techniques d'armement professeur à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:	M. Verraes (Jean-Marc)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"

De:	Bittoun (Lise) Ingénieur des études et techniques d'armement élève de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:	membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques Au titre des élèves pour la durée de leur scolarité
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

nomination

JORFTEXT000000352072 (source JORF)

De:	Alain Catta conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000351905 (source JORF)

De:	Joutard (Christian) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1989-06-16"

réintégration

JORFTEXT000000351905 (source JORF)

De:	Joutard (Christian) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	auprès du Comptoir des entrepreneurs directeur avec le titre de directeur général adjoint
Groupe:	Comptoir des entrepreneurs

duree="cinq ans"

détachement

notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Landre (Thierry, Jean, Paul, Léonard)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000351337 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Brines (Jean-Pierre, Louis, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000351337 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Brines (Jean-Pierre, Louis, Marie)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000351337 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Association Accords Poitou (Radio Accords)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Radio Val d'Or (Radio Val d'Or)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio D4B (D4B)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Loisirs (Radio Fréquences Luynes)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio Saint-Martin (Radio Saint-Martin)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio Centre-Loire (Radio Centre-Loire)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio Béton (Radio Béton)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio Bulle (Radio Bulle)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Radio Birette (Radio Birette)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Music (Radio Music FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Loisirs et cultures (Radio Pulsar)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Modulation (Orléans FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Loisirs et cultures (Radio Pulsar)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	de la Radio (Jini FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association L'Echo des Choucas (Radio Echo des Choucas)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	France (Radio Espérance)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)
Groupe:	Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)

admission

De:	Berry (Radio Fourvières Berry)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)
Groupe:	Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)

admission

De:	du Moncoutantais (A.M.J.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	de Thouars (Sept FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	d'Orléans (Radio Saint Aignan)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

De:	Association Audiomusic (Radio Sud FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 22 mai 1990 susvisé Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-757 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Centre (sauf le département d'Eure-et-Loir) et les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne

admission

JORFTEXT000000169617 (source JORF)

De:	Tardy-Planechaud (Benoît, Pierre, Jean)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

JORFTEXT000000169617 (source JORF)

De:	Bildet (Jean-Pierre)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

JORFTEXT000000169617 (source JORF)

De:	Bildet (Jean-Pierre)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

cessation de fonction

JORFTEXT000000169616 (source JORF)

De:	Pierre-Yves Ligen
Objet:	de longue durée auprès de la ville de Paris afin d'occuper un emploi de chargé de mission
Groupe:	Ville de Paris Conseil d'État

date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres

détachement

ecole="École dont ils assurent l'encadrement"

De:	TITRE Ier
Objet:	En outre, ils participent aux jurys constitués en vue de l'admission dans les écoles et de la délivrance des certificats sanctionnant la formation dispensée dans ces écoles Ils doivent consacrer à leurs fonctions la totalité de leur activité sont consultés lors de l'affectation des personnels dans l'école dont ils assurent l'encadrement
Groupe:	École dont ils assurent l'encadrement

JORFTEXT000000169615 (source JORF)

charge

JORFTEXT000000169613 (source JORF)

De:	Imbert (Dominique, Jean)
Objet:	commissaires-priseurs associés
Groupe:	24 octobre 1990 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

nomination

JORFTEXT000000169613 (source JORF)

De:	Carlier (Agnès, Geneviève, Marie), épouse Imbert
Objet:	commissaires-priseurs associés
Groupe:	24 octobre 1990 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

nomination

JORFTEXT000000169613 (source JORF)

De:	Lemaitre (Dominique, Paul, Alfred)
Objet:	commissaire-priseur Saint-Etienne (Loire)
Groupe:	24 octobre 1990 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

JORFTEXT000000169568 (source JORF)

De:	Vidalenche (Perrine) administrateur civil, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	au ministère de l'agriculture et de la forêt

date_debut="1990-07-01"

affectation

De:	Lechartier (Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Poitiers

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Pollet (Yves)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Paris

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Gruss (Gilbert)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Paris

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Clairbaux (Jacky)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Nice

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Gast (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Delassus (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

De:	Boyer (Josette)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse Pas-de-Calais

date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"

intégration

JORFTEXT000000168888 (source JORF)

De:	Cayenne (Guyane) cadastré section AO, no 2, pour une superficie de 2094 mètres carrés, tel au surplus qu'il figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:	à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget, pour les besoins de ses services, un immeuble sis 29, avenue Pasteur, à

affectation