28 Septembre 2014

JORFTEXT000029504834 (source JORF)

De:	Nordey (Stanislas)
Objet:	directeur du Théâtre national de Strasbourg
Remplace:	Mme Brochen (Julie)
Groupe:	Théâtre national de Strasbourg

nomination

De:	Scandola (Pierre)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Palussiere (Mathilde)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Martineau (Bénédicte)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Mallick (Alice)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Jacolot (Marie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Gelin (Chloé)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Chamoret (Coraline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Beneult (Bénédicte)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Lecoq-Espallargas (Sandy)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Beaudoin (Heidi)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Meganck (Bruno)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Viste-Martin (Caroline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Pupulin (Sylvie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Paget (Laure)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Miro (Anouck)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Letavernier (Benoîte)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Jeannin (Anne)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Gerhardy (Cécilia)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Didierlaurent (Sabine)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Depecker-Sellier (Aline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Chevalier (Marie-Laure)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Boutaleb (Amal)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Adam (Cécile)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

JORFTEXT000029504828 (source JORF)

De:	Yves SEGUY sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

date_debut="2014-09-30"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000029504828 (source JORF)

De:	Sophie THIBAULT secrétaire générale adjointe, directrice de la modernisation et de l'action territoriale, titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

date_debut="2014-09-30"
conseil_administration

nomination

De:	Farines (Mélody, Joséphine)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE DE L'AIR
Groupe:	École de l'air Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Tartarin (Thomas, Pierre, Marc)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Remusati (Florent, Emmanuel, Ludwig)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Plancquaert (Thibault, Marie-Amélie, Xavier, Ghislain)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Pelisson (Rémi, Albert, Henri)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Oges (Florent, Pierre, Yves)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Noël-Hudson (Guillaume)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Niollet (Jean-Eudes, Romain)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marconot (Rémi, Pascal)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Galhie (Rémi, Gaël, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Eggen (Jérémie)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Civel (Christopher)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Beringue (Jean-Baptiste, André, Jordi)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bekhti (Yannis, Zaccharie)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Artur (Guillaume, Marie-Joseph, Vianney, Antoine)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Ly (Adrien, Nghiep-Duy)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE NAVALE Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:	École navale Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bardet (Julien, Gérard, Michel, Marie)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE NAVALE Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:	École navale Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lefebvre (Sébastien, Olivier) rang du 1er août 2013
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Johann (Mathieu) rang du 1er août 2013
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Hounkanrin (José, Sabin, Muriel)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Gendry (Olivier, François, Gabriel) rang du 1er août 2013
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Freyssinges (Jean-Baptiste, Hugues, Gérard)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Fraquet (Pierre, Louis, Georges, Paul, Robert)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Formentel (Marc, Laurent) rang du 1er août 2013
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Boquien (Louis, Pierre) rang du 1er août 2013
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Arnaud (Guillaume, Paul, Henri)
Objet:	dans l'armée d'active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

JORFTEXT000029504824 (source JORF)

De:	Alain Rousseau administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. ROUSSEAU (Alain)

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000029504824 (source JORF)

De:	Alain Rousseau administrateur civil hors classe
Objet:	du corps des administrateurs civils
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. ROUSSEAU (Alain)

corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Emmanuel DAYDOU
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique b) représentant des organismes d'hospitalisation privée
Remplace:	M. Michel COUHERT
Groupe:	Établissement français du sang

JORFTEXT000029504820 (source JORF)

nomination

De:	Roger PRAILE
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique a) représentant des associations de donneurs de sang
Remplace:	M. Alain GAZO
Groupe:	Établissement français du sang

JORFTEXT000029504820 (source JORF)

nomination

De:	Christian Masset
Objet:	membre du conseil d'administration d'Electricité de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Pierre Sellal
Groupe:	Électricité de France

JORFTEXT000029504817 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000029504814 (source JORF)

De:	Ermenegilde SIMETE substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'EVRY
Objet:	des cadres de la magistrature

radiation

JORFTEXT000029504811 (source JORF)

De:	Yannick Tenne inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	expert de haut niveau (groupe I), auprès du secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

duree="trois ans"

nomination

De:	Charles BELARD
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement représentant du ministre chargé du budget
Remplace:	M. François POUGET
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

JORFTEXT000029504809 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Antoine Petit professeur des universités
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

JORFTEXT000029504807 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000029504804 (source JORF)

De:	Franck DAURENJOU premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	directeur de projet (groupe III), chargé du pôle formation des personnels de contrôle au sein de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes, auprès du secrétaire général de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
cour_comptes

nomination

JORFTEXT000029504802 (source JORF)

De:	Thierry Boutoute administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2014-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000029504800 (source JORF)

De:	Vladimir DOLIQUE administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2014-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000029504798 (source JORF)

De:	Jacques BRANA
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

admission

JORFTEXT000029504234 (source JORF)

De:	Philippe Dumas inspecteur général des finances, commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:	membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:	Conseil de l'ordre national du Mérite

nomination

JORFTEXT000029504234 (source JORF)

De:	Pierre Corvol professeur honoraire au Collège de France, commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:	membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:	Conseil de l'ordre national du Mérite

nomination