29 Août 2002

De:	Pincemaille (Thierry) secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000780143 (source JORF)

promotion

De:	Rachelli (Jean-Lucien)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Pincemaille (Thierry)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Odent (Jean-François)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Dufour (Emmanuel)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Moisson (Erica)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Marco (Ghislaine)
Objet:	tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

inscription

De:	Catherine Bergeal maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	de longue durée auprès du ministère de la défense directeur des affaires juridiques
Groupe:	Direction des affaires juridiques Conseil d'État

JORFTEXT000000780141 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000780140 (source JORF)

De:	Chane (Lise), épouse Laviolette greffière du premier grade
Objet:	régisseuse suppléante du conseil des prud'hommes de Nancy
Remplace:	M. Oster (Henri)
Groupe:	Conseil de prud'hommes de Nancy

date_debut="2002-09-19"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000780140 (source JORF)

De:	Oster (Henri) greffier en chef du deuxième grade et actuel régisseur suppléant du conseil des prud'hommes de Nancy
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire dudit conseil
Remplace:	Mme Masson (Marie-Pierre), épouse Adamuz

date_debut="2002-09-19"

nomination

De:	Olivier Gautun
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne, à Melun, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles chef de service
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000780139 (source JORF)

titularisation

De:	Alexandre Arrivets
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne

JORFTEXT000000780138 (source JORF)

titularisation

De:	Elodie Giron
Objet:	inspectrice du travail affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Seine-Saint-Denis, à Drancy
Groupe:	Subdivision de l'inspection du travail des transports de la Seine-Saint-Denis, à Drancy

JORFTEXT000000780111 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000780110 (source JORF)

De:	Jean-Yves Blanc trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:	M. Guy Ruiz
Groupe:	Établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie

nomination

De:	Paulmier (Didier) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Lavaux (Christophe) technicien du ministère de l'agriculture à spécialité agricole
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Jordy (Denis) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Gorieu (François) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Garnier (Jean-Noël) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Faudrin (Jean-Claude) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Dacquay (Yann) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Courteix (Michel) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Chauveau (Jean-François) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Bossuat (Hervé) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Marcellin (Francine) ingénieure des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Jourdain (Dominique) ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

De:	Fioriti (Sandra) ingénieure des travaux agricoles
Objet:	à l'habilitation des personnes

cessation de fonction

JORFTEXT000000597958 (source JORF)

De:	Philippe Verscheure receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du Fonds de solidarité
Remplace:	M. Gérard Schottey
Groupe:	Fonds de solidarité

nomination

De:	Odent (Jean-François) secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000597956 (source JORF)

promotion

De:	Xavier Moine
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud, à Ajaccio, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles chef de service
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000597955 (source JORF)

titularisation

De:	Christophe Ortega
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Ardennes, à Charleville-Mézières, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles chef de service
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000597954 (source JORF)

titularisation

De:	Alain Lagarde
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher, à Blois, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles chef de service
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000597953 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000597952 (source JORF)

De:	Marcel Biblocque
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bruno Redolat
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse

JORFTEXT000000415090 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000415029 (source JORF)

De:	Latorre (Gilles)
Objet:	élève de l'institut régional d'administration de Bastia, pour l'année de scolarité 2001-2002
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

date_debut="2002-08-31"

cessation de fonction

JORFTEXT000000415028 (source JORF)

De:	Pecceu (Luc)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres les directeurs d'hôpital suivants directeur adjoint de 1re classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:	Direction de 1re classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)

date_debut="2003-01-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000415028 (source JORF)

De:	Baud (Annie)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres les directeurs d'hôpital suivants directrice de 3e classe du centre hospitalier de Vaison-la-Romaine (Vaucluse)
Groupe:	Direction de 3e classe du Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine (Vaucluse)

date_debut="2002-12-31"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000415028 (source JORF)

De:	Mie (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres les directeurs d'hôpital suivants directeur de 1re classe du centre hospitalier spécialisé d'Epinay-sur-Orge (Paris)
Groupe:	Direction de 1re classe du Centre hospitalier spécialisé d'Epinay-sur-Orge (Paris)

date_debut="2002-12-24"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000415027 (source JORF)

De:	Philippe Levasseur receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du Groupement d'intérêt public du pays de Redon et de Vilaine
Remplace:	Mme Anne Le Coq
Groupe:	Groupement d'intérêt public du Pays de Redon et de Vilaine

nomination

De:	Moisson (Erica) secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000415026 (source JORF)

promotion

De:	Dufour (Emmanuel) secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000415025 (source JORF)

promotion

De:	Céline D'Andrea
Objet:	inspectrice du travail affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Seine-Saint-Denis, à Drancy
Groupe:	Subdivision de l'inspection du travail des transports de la Seine-Saint-Denis, à Drancy

JORFTEXT000000231516 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000231484 (source JORF)

De:	Patrick Bertheuil trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Pays du Trégor-Goëlo »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Pays du Trégor-Goëlo »

nomination

De:	Rachelli (Jean-Lucien) secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000231483 (source JORF)

promotion

De:	Marco (Ghislaine) secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000231482 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000231481 (source JORF)

De:	Brigitte Sauvage
Objet:	Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:	M. Jean Isseri
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

nomination

JORFTEXT000000231480 (source JORF)

De:	Remy (Brigitte), épouse Poingt agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Senlis
Remplace:	Mme Bonnefoy (Lydie), épouse Badel
Groupe:	Tribunal d'instance de Senlis

date_debut="2002-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Senlis"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000231479 (source JORF)

De:	Bergeron (Philippe) greffier du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire

nomination

JORFTEXT000000231479 (source JORF)

De:	Mourey (Dominique) adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	Barbara Chazelle
Objet:	inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine

JORFTEXT000000231478 (source JORF)

titularisation

De:	Delphine Michaud
Objet:	inspectrice du travail affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire, au Puy, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles chef de service
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000231445 (source JORF)

titularisation

De:	Françoise Le Berre
Objet:	inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspectiondu travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine

JORFTEXT000000231444 (source JORF)

titularisation

De:	Pascal Gosse
Objet:	inspecteur du travail affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Groupe:	Subdivision de l'inspection du travail des transports des Hauts-de-Seine, à Nanterre

JORFTEXT000000231443 (source JORF)

titularisation

De:	Anna Schpitz
Objet:	inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine sur un poste hors section d'inspection du travail

JORFTEXT000000231442 (source JORF)

titularisation