29 Septembre 2009


De: Anne-Marie Grosmaire
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2009
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Abdelbasset EL REFY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
autorisation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Pierre Marie LOMBE WETA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
autorisation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Walid AL CHARE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
autorisation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Melguen (Maël)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Huiban (Romain, Denis, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Verny (Jérôme, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Sol (Romain, Jean, André, Noël)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Samzun (Arnaud, Gilles, Emile)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Roussel (Kévin, Gustave)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Maréchalle (Geoffrey, Jean, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Lavé (Arnaud, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Goujat (Pierre-Alexis)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gilbert (Sylvain, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Casserra (Cyril)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Canale (Julien, Bruno)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Bruget (Kévin, Jean, Emile)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Bayart (Bastien, Jean, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Viallon (Camille)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Tailliez (Aurore, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gloaguen (Anne, Noëline)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Verez (Benjamin, Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Rodriguez (Simon)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Mordacq (Olivier, Christian, Ghislain)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Lusseyran (Thierry, Emmanuel, Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Lubac (Yvan, Thomas, Hugo)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Kmiec (Nicolas, Guy, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Guillemin (Gaëtan)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gaumet (Morgane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Berthelot (Camille, Lucie, Marianne, Valentine)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Zaniolo (Guillaume, Vincent, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Robert (Lucas, Gabriel, Christian, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Manen (Guillaume, François, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jeanmaire (Anicet, Karim)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Grand (Christophe, Joël, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gelot (Clément, Jacques, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Fernandes Lopes (Mathieu, Manuel, Marius)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Durand (François-Joseph, Marc, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Dubousquet (Laurent, Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Deléarde (Robin, Francis, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Dabbadie (Gaspard, Jacques, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Cardon (Joffrey, François, Allan)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Brocheton (Nicolas, Thierry, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Bailleau (Guillaume, François, Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Arnaudin (Patrick, Vincent, Guy, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Amis (Joachim, Luc, Florent)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Vincentelli (Julie, Vivianne)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Ponçon (Clotilde, Hélène, Anne-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Carole MOINARD
Objet:
conseillère sociale et vie étudiante au cabinet de la ministre
date_debut="2009-09-15"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Carole MOINARD
Objet:
conseillère technique en charge de la vie étudiante au cabinet de la ministre
date_debut="2009-09-15"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Septembre 200929/09/2009
De: Lionel Barre (FSU)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Hervé Rochais (FO)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Louis Garcia
représentant l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gérard Galonnier
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Daniel Mathieu
sous directeur des carrières et des compétences du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Michel Lévêque
administrateur civil au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Pierre Adnet
sous-directeur des relations sociales, statuts et filières au ministère de la défense
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Corinne Lovi (CFDT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Chantal Menier (CFE-CGC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Brigitte Pineau (UNSA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Bernadette Lefebvre (CGT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Benoîte Mahieu (Solidaires)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Annie Fages (CFTC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Virginie Hoareau
adjointe au responsable du pôle organisation sanitaire et médico-social secteur vieillesse/handicap à la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Monique Escudié
représentant l'Union nationale des amis et familles de personnes handicapées psychiques (UNAFAM)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Michèle Baron
représentant la Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Dominique Varagne
sous-directrice des politiques et des prestations sociales et des pensions au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Yves Naudin (CFTC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Patrick Gestin (Solidaires)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Emmanuel Guichardaz (FSU)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Eric Simon
directeur des ressources humaines à l'hôpital universitaire Paul Brousse
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Alain Rochon
représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Edouard Ferrero
représentant le Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes (CNPSAA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: René Bruneau
représentant l'Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (UNISDA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Philippe van den Herreweghe
délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées aux ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Frédéric Perissat
sous-directeur de l'action sociale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Eric Girard-Reydet
sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au service de la synthèse, de la stratégie et de la performance au secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Didier Fontana
délégué ministériel au handicap au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Solange Fasoli (CGT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Nelly Paulet (UNSA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Maïté Druelle (CFDT)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Brigitte Carré de Lusancay (CFE-CGC)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Anne Baltazar (FO)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Sophie Beydon-Crabette
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Marc de Cacqueray
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle honoraire
Objet:
au titre des personnes compétentes dans le domaine du handicap
Remplace:M. Patrick Gohet
Groupe:
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: CARRE (Olivier)
conseiller municipal, premier adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des maires désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: FELTZ (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: CAPDEVIELLE (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: REBSAMEN (François)
maire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentants des maires désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: PELLISSIER (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant la fédération des entreprises publiques locales
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: QUERCY (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitation à loyer modéré (Union sociale pour l'habitat)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: RIDORET (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: CHEVE (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale pour le logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: BAÏETTO-BEYSSON (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes
intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Michel LEPOIX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2009-12-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Marc FEMOLANT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
29 Septembre 200929/09/2009
De: Antoine SAINTOYANT
conseiller économique
Objet:
secrétaires généraux adjoints au comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Maya ATIG
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaires généraux adjoints au comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Groupe:
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Gérard RAMEIX
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
Médiateur national du crédit
date_debut="2009-10-01"
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Jean-Luc Lavaud
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Remplace:M. Jean-Michel Le Dain
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200929/09/2009
De: Toutain (Eric)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Lamy (Eric)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Giannoni (Olivier)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Domingo (Laurent)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Brenet (Bernard)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Blin (Anne)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Dursapt (Marc)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2009-10-15"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Hamon (Perrine)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2009-09-16"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: d'Haëm (Rudolph)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2009-09-16"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
désignation
29 Septembre 200929/09/2009
De: Paris (Timothée)
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
rapporteur public
date_debut="2009-09-16"
cessation de fonction
29 Septembre 200929/09/2009
De: Vigny (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-11-21"
depart_retraite
admission
29 Septembre 200929/09/2009
De: Deterne (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2010-01-30"
depart_retraite
admission
29 Septembre 200929/09/2009
De: Pailleux (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-10-12"
depart_retraite
admission
29 Septembre 200929/09/2009
De: Pognonec (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2009-12-31"
depart_retraite
admission
29 Septembre 200929/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.