Commission nationale de déontologie de la sécurité

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoît Narbey
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021021624(source JORF)
nomination
05 Septembre 200905/09/2009
De: Benoit Narvey
secrétaire général de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Objet:
au nom du président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
les actes relevant de sa compétence d'ordonnateur principal, et notamment les ordonnances et ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocation de devises et autres pièces comptables relatives au budget de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité"
JORFTEXT000021003422(source JORF)
délégation de signature
28 Août 200928/08/2009
De: Nathalie Duhamel
secrétaire générale de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Objet:
au nom du président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
les actes relevant de sa compétence d'ordonnateur principal, et notamment les ordonnances et ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocation de devises et autres pièces comptables relatives au budget de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité"
JORFTEXT000017791614(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 200806/01/2008
De: Roger Beauvois
Objet:
président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
president
JORFTEXT000017768078(source JORF)
nomination
01 Janvier 200801/01/2008
De: Nathalie Duhamel
secrétaire générale de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Objet:
au nom du président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
les actes relevant de sa compétence d'ordonnateur principal, et notamment les ordonnances et ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fichiers d'allocation de devises et autres pièces comptables relatives au budget de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité"
JORFTEXT000000271507(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Philippe Léger
Objet:
président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
president
JORFTEXT000000278885(source JORF)
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: Nathalie Duhamel
secrétaire générale de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Objet:
au nom du président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
les actes relevant de sa compétence d'ordonnateur principal, et notamment les ordonnances et ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses, les chèques, les ordres de mission, les fiches d'allocation de devises et autres pièces comptables relatives au budget de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
autorite_delegation="Président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité"
JORFTEXT000000261058(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Jacques Nicolaï
commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Akli Mellouli
coordinateur de projets contre les discriminations raciales
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Jean Bonnard
ancien bâtonnier de Lyon
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Catherine Wihtol de Wenden
directrice de recherche au CNRS
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Nathalie Duhamel
Objet:
secrétaire générale de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
JORFTEXT000000221041(source JORF)
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Truche
Objet:
président de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
president
JORFTEXT000000767414(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.