Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: HOFFNER-DEVILAINE Laetitia
Objet:
directrice comptable et financière de l'association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs et de la maison des artistes
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
JORFTEXT000044413450(source JORF)
nomination
05 Décembre 202105/12/2021
De: Roger-Pierre HERMONT
Objet:
personnalité qualifiée représentant la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:Mme Chantal ROMANET
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029069223(source JORF)
nomination
12 Juin 201412/06/2014
De: Emmanuel Rolland de Rengerve
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
personnalités qualifiées
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019322234(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Lucien Clergue
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
personnalités qualifiées
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019322234(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Véronique Perles
responsable du « pôle auteurs » de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:M. Jean-Louis Blaisot
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000604797(source JORF)
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Thierry Dumas
Objet:
directeur de l'organisme agréé visé à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale, compétent pour les branches professionnelles
mentionnées aux 1°, 2°, 4° et 5° de l'article R. 382-2 du même code
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000438067(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Emmanuel Rolland de Rengervé
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
personnalités qualifiées ayant voix délibérative
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000580174(source JORF)
nomination
31 Juillet 200131/07/2001
De: Christian Chamourat
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
personnalités qualifiées ayant voix délibérative
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000580174(source JORF)
nomination
31 Juillet 200131/07/2001
De: Blaisot (Jean-Louis)
directeur administratif et financier de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA), avec voix consultative
personne qualifiée représentant le tiers avec lequel l'organisme agréé a conclu la convention prévue à l'article R. 382-19 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Beauvillard (Philippe)
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
date_debut="2000-06-08"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000582913(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Berge (Prune)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa)
personnalité qualifiée
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000739028(source JORF)
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa)
personnalité qualifiée
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000372457(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.