08 Septembre 1995

De: Bernard Gournay
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de coordination de la documentation administrative
Remplace:M. Jean Driol
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
president
JORFTEXT000000737680(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Beteta (Daniel)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000737530(source JORF)
intégration
08 Septembre 199508/09/1995
De: Polge (Jacques, Urbain, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Bortolotti et Marie-Christine Malafosse Bortolotti, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000737529(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Polge (Jacques, Urbain, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Lanneluc-Sanson, Charles Brun et Jacques Polge, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000737528(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 199508/09/1995
De: Stéphane Verclytte
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Yves Struillou
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Fabien Raynaud
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Jean De L'Hermite
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Pascale Fombeur
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Isabelle De Silva
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555215(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Bettina Medioni
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence
Conseiller technique
magistrat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000555171(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Dubois de Fresnoy (Brigitte)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Drôme
Remplace:M. Clémençon (Pierre)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Drôme
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000555167(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Colleony (Jean-Marie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
chef de service administratif
Groupe:
Chef de service administratif
date_debut="1994-01-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
JORFTEXT000000555166(source JORF)
intégration
08 Septembre 199508/09/1995
De: Martin (Frédéric, Reynald, Bernard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lambert (Alain, André)
notaire
notaire_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000554838(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Bénédicte Bonnet
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Conseiller technique
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000554832(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa)
personnalité qualifiée
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000372457(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Desanti (Jean-Antoine)
attaché d'administration centrale de 9e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
8 janvier 1996
a_sa_demande
JORFTEXT000000372456(source JORF)
radiation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Benchikh (Meddi)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1995-06-20"
JORFTEXT000000371747(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Beauchamp (Dominique)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1995-06-20"
JORFTEXT000000371747(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Morosini (Laurence)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1995-06-20"
JORFTEXT000000371747(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Lechevalier (Catherine)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1995-06-20"
JORFTEXT000000371747(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume des Pays-Bas
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Remplace:M. Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
Groupe:
Office des Nations unies à Genève
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000371746(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Sautereau (Jean-Louis)
ingénieur stagiaire de 2e classe des services techniques du matériel, en poste à la direction de la sécurité civile
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000371745(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Paul Marchetti
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000371744(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Hamy (Antoine)
(chirurgie générale): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nantes
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Diot (Patrice)
(pneumologie): 3 ans 7 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Tours
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Raynaud (Jean-Philippe)
(pédopsychiatrie): 5 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Deguine (Olivier)
(oto-rhino-laryngologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Staerman (Frédéric)
(urologie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rennes
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Lucas (Antoine)
(chirurgie vasculaire): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rennes
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Soyer (Jacques)
(chirurgie orthopédique et traumatologique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Carbonnel (Franck)
(hépatologie, gastro-entérologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Saint-Antoine
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Jondeau (Guillaume)
(cardiologie et maladies vasculaires): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Ouest
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Annane (Djillali)
(réanimation médicale): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Ouest
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Clement (Olivier)
(radiologie et imagerie médicale): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Necker - Enfants malades
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Cellier (Christophe)
(hépatologie, gastro-entérologie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Necker - Enfants malades
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Parker (Fabrice)
(neurochirurgie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Leblanc (Thierry)
(hématologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Gautier (Jean-François)
(endocrinologie et maladies métaboliques): 4 ans. Paris-Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Similowski (Thomas)
(pneumologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Godeau (Bertrand)
(médecine interne): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Créteil
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Nicoli (François)
(neurologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Brouqui (Philippe)
(maladies infectieuses et maladies tropicales): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Blum-Moyse (Alain)
(radiologie et imagerie médicale): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Argenson (Jean-Noël)
(chirurgie orthopédique et traumatologique): 4 ans. Centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Thomas (Luc)
(dermato-vénéréologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Rode (Gilles)
(rééducation fonctionnelle): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Mathevet (Patrice)
(gynécologie et obstétrique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Duhaut (Pierre)
(médecine interne): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Besse (Jean-Luc)
(chirurgie orthopédique et traumatologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Vallet (Benoit)
(anesthésiologie, réanimation chirurgicale): 4 ans 8 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Storme (Laurent)
(pédiatrie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Vanzetto (Gérald)
(cardiologie et maladies vasculaires): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Michiels (Christophe)
(hépatologie, gastro-entérologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Dijon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Huet (Frédéric)
(pédiatrie): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Dijon
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Tison (François)
(neurologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Heyd (Bruno)
(chirurgie digestive): cinq ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire d'Angers
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Dupoirieux (Laurent)
(stomatologie et chirurgie maxillo-faciale): 6 ans. Centre hospitalier universitaire de Besançon
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire d'Angers
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Renardel (Alice), épouse Irani (rééducation fonctionnelle): 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Landman-Parker (Judith)
(neurochirurgie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Saint-Antoine
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Maulard (Catherine), épouse Durdux
(cancérologie-radiothérapie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Necker - Enfants malades
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Monnier (Patricia), épouse Barbarino (gynécologie
obstétrique): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Hesse-Bonerandi (Sylvie)
(dermato-vénéréologie): 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000371742(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Gonthier (Raymond, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Husson, André-Louis Savare, Bertrand Boige et anciennement René Boyer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000190828(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Husson (Roger, Charles, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Husson, André-Louis Savare, Bertrand Boige et anciennement René Boyer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000190828(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 199508/09/1995
De: Arselin (Gérard, Jean, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pierre Bodin, Alain Barreau et Francis Vecchiato, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000190693(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Lambert (Alain, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Bernet, Francis Dagonet et Jean-Louis Landes, notaires associés, titulaire d'un office notarial à la résidence de Châlons-sur-Marne
notaire
notaire_residence="Châlons-sur-Marne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000190692(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Guerin (François-Xavier, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Bernet, Francis Dagonet et Jean-Louis Landes, notaires associés, titulaire d'un office notarial à la résidence de Châlons-sur-Marne
notaire
notaire_residence="Châlons-sur-Marne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000190692(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Guerin (François-Xavier, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Yves Bernet, Francis Dagonet et Jean-Louis Landes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châlons-sur-Marne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000190692(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 199508/09/1995
De: Toulouse (Pierre-Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc, Pierre Lasgleizes et Francis Toulouse, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000190425(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Toulouse (Francis, Robert, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc, Pierre Lasgleizes et Francis Toulouse, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000190425(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 199508/09/1995
De: Jean-Luc Gautier-Gentès
conservateur des bibliothèques
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000189921(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Ropars (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
les élèves de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000189920(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Linden (Pierre)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
les élèves de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000189920(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Gomez-Escanez (François)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
les élèves de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000189920(source JORF)
titularisation
08 Septembre 199508/09/1995
De: Mescheriakoff (Alain-Serge)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Lyon
Groupe:
Institut d'études politiques de Lyon
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000189919(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995