Tribunal d'instance de Digne-les-Bains

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sanae AMINE
(TAOUIL)
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
date_debut="2019-03-11"
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JUSB1905289A(source BOMJ)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Sanae AMINE
(TAOUIL)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
date_debut="2019-03-11"
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JUSB1905289A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Février 201915/02/2019
De: Sanae AMINE
(TAOUIL)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Digne-lesBains
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JUSB1816994A(source BOMJ)
nomination
01 Juin 201801/06/2018
De: Patricia JUGY
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JUSB1633380A(source BOMJ)
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Gaëlle MARTIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Douai, chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Digne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Digne
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Quiot (Mireille), épouse Gard
agent administratif de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Remplace:
Mme Arnaud
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000000559640(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Chillet (Blandine)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Digne-les-Bains
Remplace:
Mme Genier
Groupe:
Tribunal d'instance de Digne-les-Bains
tribunal
tribunal_instance="Digne-les-Bains"
JORFTEXT000000559640(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.