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De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Clavier (Roger)
(maire de Fleury-Mérogis 91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cheval (Philippe)
(conseiller général de la Somme)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charasse (Gérard)
(maire du Vernet 03)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bourdin (Joël)
(sénateur-maire de Bernay 27)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kennel (Guy-Dominique)
(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant : (non désigné)
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roger (Gilbert)
(maire de Bondy 93)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant : (non désigné)
Deuxième suppléant : (non désigné)
3o a c) Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Régnault (René)
(sénateur-maire de Saint-Samson-sur-Rance 22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hugot (Jean-Paul)
(sénateur-maire de Saumur 49)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duron (Philippe)
(maire de Louvigny 14)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dujeancourt (Roger)
(maire des Noës-près-Troyes 10)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lavergne (François)
(vice-président du conseil général de la Moselle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debotte (Albert)
(vice-président du conseil général de l'Orne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geveaux (Jean-Marie)
(vice-président du conseil général de la Sarthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Le Norcy (Yvon)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Michelin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Terral (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pichard (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pesce (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Omnes (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pontvianne (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pechoux (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Joubier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Meynet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mangin (Ronald)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lothier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hulois (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Loos (François)
(vice-président du conseil régional d'Alsace)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Besse (Jean-Jacques)
(conseiller régional du Limousin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Masson (Jean-Louis)
(vice-président du conseil régional de Lorraine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bodin (Yannick)
(vice-président du conseil régional d'Ile-de France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Godin (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Canter (Vladimir)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chassat (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Adeline (Thibault)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Frigoult (Gweltaz)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marie-Lanoë (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laflorentie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tine (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Boissel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berthelot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rota (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pugnet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Menjeon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lurcon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lafosse-Marin (Jean)
délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Derycke (Hugues)
secrétaire général de l'institut catholique de Toulouse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desmyter (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Regal (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lepeu (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Serry (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Remoué (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mangé (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Madia (Germain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Garot (Lylian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dufau (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tauvry (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roulaud (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Gunten (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Petit (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lespes (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guilley (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Villar (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Torset (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chatelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Moquette (Yvan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desnojean (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Zappi (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Quintard (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Narbonne (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Maurin (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laurenceau (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kozole (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grasselli (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gidel (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Furno (Piero)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bardot (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Yon (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charmont (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Siour (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Niemec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mampaey (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gineste (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debon de Beauregard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cochet (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bouillon (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Puel (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chapon (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mailles (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
(maire de Lyon-5 69)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Merrien (Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lagalle (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franchi (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ombret (Florence)
(conseillère régionale de Bourgogne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Morin (Elisabeth)
(conseillère régionale de Poitou-Charentes)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tanguy (Hélène)
(vice-présidente du conseil régional de Bretagne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Iborra (Monique)
(conseillère régionale de Midi-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sassier (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papeloff (Alexandra)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Delpas (Karine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Montmarin (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Nedelec (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marone (Aline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Klem (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Descorcier (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fondart (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berçot (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Azaïs (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Buchet (Mauricette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bilas-Briquet (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rocher (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riss (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chauvet Brigitte
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Renaud (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guibert (Colette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guerrand (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tougeron (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cartigny (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sotura (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sargeni-Chétaud (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Richard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lecerf (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lallemand (Cécile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Labaye (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Jean (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Giannotti (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geneix (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dumont (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cahouet (Marylène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riout-Tanguy (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franquet (Fernande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lebocey (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Conversin (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Filloux (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Couanau (René)
(député-maire de Saint-Malo 35)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dreano (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bernardin (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Régnault (Régis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Richard (Laurent-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Testu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lesage (Michel)
(vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a b) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gambier (Dominique)
(vice-président du conseil régional de Haute-Normandie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Frimat (Bernard)
(vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chiroux (René)
(vice-président du conseil régional d'Auvergne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chartoire (Jean-Claude)
(vice-président du conseil régional des Pays de la Loire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tranoy (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gimenez (Antoine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Delafosse (Michaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Vulpillieres (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Labarre (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Allix (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Vittu (Michel)
directeur de l'école des hautes études industrielles de Lille
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sancy (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Morandat (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Potel (Arthur)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pican (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Burel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Capdeville (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: André (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Baury (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roumagnac (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tournier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roméro (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Paget (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lafontan (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berguin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Baunay (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Brisset (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mansoz (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Trichard (Norbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gouy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duharcourt (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Groseil (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mader (Odette)
(maire de Saint-Maurice-de-Beynost 01)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Buron (Martine)
(maire de Châteaubriant 44)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laquièze (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Wéber (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papeil (Thérèse)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Holub (Marie-Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fermond (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Deldem (Martine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chrétien (Yolande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mielot-Vaillant (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Courjal (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Collet (Marie-Paule)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Salé (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Remermier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bouffénie (Delphine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Vuaillat (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Strahm (Michelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rozes (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Maillard (Paulette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Azéma (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Brunet (Marie-Edmonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lasserre (René)
président de l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c c) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Suppléant
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Perthuisot (Vincent)
directeur de l'étude supérieure de l'énergie et des matériaux d'Orléans
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c c) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Titulaire
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
20 Septembre 200020/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.