Agnès Fugier


De: Agnès FUGIER
(DUCERF)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Beaune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1307318A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Mars 201318/03/2013
De: Agnès FUGIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JUSB1127923A(source BOMJ)
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: FUGIER Agnès
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:M. BIERMANN Jérôme
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JUSB1106099A(source BOMJ)
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
Tribunal d'instance de Charolles
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
JORFTEXT000000203294(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
Tribunal d'instance de Charolles
date_debut="1997-02-10"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
JORFTEXT000000382298(source JORF)
nomination
29 Avril 199729/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.