Alain Assailly

De: Alain Assailly
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la division gestion individuelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Assailly (Alain)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000024388798(source JORF)
radiation
23 Juillet 201123/07/2011
De: Assailly (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024388798(source JORF)
admission
23 Juillet 201123/07/2011
De: Alain Assailly
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la division gestion individuelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Alain Assailly
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la division gestion individuelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Alain Assailly
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la division gestion individuelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Alain Assailly
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la division gestion individuelle
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. ― Centres ministériels de gestion
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Assailly (Alain)
région terre Sud-Est
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020809051(source JORF)
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Assailly (Alain)
région terre Sud-Est
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
JORFTEXT000020635843(source JORF)
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Assailly (Alain)
Objet:
à ce grade pour compter des dates fixées ci-après
date_debut="1993-03-16"
JORFTEXT000000347199(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Assailly (Alain)
circonscription militaire de défense de Lyon, direction du commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de I" classe
au titre de l'année 1993, les attachés de service administratif de 2e classe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de I classe
JORFTEXT000000361289(source JORF)
promotion
16 Janvier 199316/01/1993