Bernard Duboisset

De: Bernard Duboisset
Ingénieur en chef
chef du bureau du soutien juridique et de l'organisation
dans la limite des attributions de la sous-direction des sites et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018158877(source JORF)
délégation de signature
24 Février 200824/02/2008
De: Bernard Duboisset
Ingénieur en chef
chef du bureau de l'organisation et des questions juridiques
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000273389(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Bernard Duboisset
Ingénieur en chef
chef du bureau de l'organisation et des questions juridiques
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000641740(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Bernard Duboisset
Ingénieur en chef
chef du bureau de l'organisation et des questions juridiques
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604674(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Duboisset (Bernard, Roger)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Duboisset (Bernard, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Duboisset (Bernard, Roger)
Objet:
complémentaire pour l'année 2002 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000416044(source JORF)
promotion
10 Octobre 200210/10/2002
De: Duboisset (Bernard, Roger)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995