04 Janvier 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Commenville
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
chargé de mission agroforestier
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="2002-10-01"
date_fin="2007-09-30"
JORFTEXT000000777001(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Frédéric Beniamino
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général du Var dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
ingénieur en chef 1re catégorie, 2e classe, pour exercer au sein de la direction de l'environnement, de l'équipement rural et de l'agriculture
Groupe:
Conseil général du Var
date_debut="2002-07-15"
date_fin="2007-07-14"
JORFTEXT000000777000(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Verdon (Bruno)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
president
conseil_administration
JORFTEXT000000776999(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Merlin (Jean-Claude)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
JORFTEXT000000776884(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grégory Colcanap
Objet:
représentant suppléant du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Isabel Fernandez
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
JORFTEXT000000776852(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Engrand (Guilain, Abel, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mauvais (Philippe, Victor, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Riviere (Georges-Marc, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rolin (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Paillier (Eric, Joël, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Morales (Gilles, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mari (Christophe, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lienhardt (Marc, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Guen (Pascal, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Krausse (Henri, José)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kohn (Yvan, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guirao (José)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guillerault (Hervé, Laurent, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Groffe (Frédéric, Joseph, Nicolas, François, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gourdain (Etienne, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gitkoff (Stéphane, Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gadoux (Yves, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Faivre (Emmanuel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Di Fazio (Patrick, Crescenzo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Copéret (Stéphane, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Clair (Michel, Georges, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chailloux (Christian, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chabane (Jean-Xavier, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Buffereau (Jean-Noël, Christophe, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brulefert (Frédéric, Denis, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bouillie (Thierry, Lucien, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Berges (Stéphane, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bardin (Eric, Maurice, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Henry (Sylvie, Marie, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dupas (Marie-Thérèse, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alves Dos Santos (Hélène, Annie, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ferran (Alain, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Courbois (Jean-Marie, Pascal, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fayet (Bertrand, Henri, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Castel (Gilles, Claude, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Angibault (Jean-Luc, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grégy (Christine, Francine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chaulieu (Christine, Louise, Henriette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Valdenaire (Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Snirc (Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rondepierre (Patrick, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Imbert (Pierre, Joseph, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Habrial (Franck, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fleuret (Robert, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Debrin (Eric, Lucien, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Archaimbault (Norbert, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Varachaud (Jean-Marie, Maurice, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Valls (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Soriano (Marc, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Schweisgut (Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sarazin (Thierry, Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ruffié (Jean-Christophe, Charles, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Poumaroux (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pichery (Rémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Parraud (Pierre, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ossant (Hervé, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ngo Van (Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mingam (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mauget (Laurent, Joseph, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Magnac (René, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Loviconi (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Huon (Olivier, François, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hardy (Christophe, André, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guelé (Yannick, Jean, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gien (Jean, Dominique, Roland, Aimé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Giardinetti (Daniel, Vincent, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Filocco (Franck, Sauveur)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Durieux (Jérôme, Pascal, Bénédicte, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominguez (Manuel, Marie, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Derangere (Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Colson (Laurent, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cloupet (Roland, Pierre, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cholley (Hugues, René, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Campion (Pierre, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Calujek (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bon (Thierry, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bodin (Laurent, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Barthe (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Aubert (Patrick, Jean-Charles, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Serafin (Valérie, Nicole, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guillorit (Yasmine, Marie, Simone)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Doucet (Catherine, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dehay (Sandrine, Marie, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bauer (Violette, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pujo-Sausset (Jacques, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bouchenard (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Landais (Thierry, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
TRANSMISSIONS
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Costa (Cyril, Jean)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
INFANTERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Roques (Philippe, Camille, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
ARTILLERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dupas (Philippe, Michel, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: De Butler (Benoit, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Carpentier (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Maumus (Olivier, André)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TRAIN
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kremer (Jacques, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TRAIN
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bregeaud (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
TRAIN
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dantec (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
MATÉRIEL
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jolly (Bertrand, Bruno, Yannick)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
INFANTERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richomme (Jean-François, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pollet (Sylvain, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Angele (Didier, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Senra (Henri)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacquement (Jean-Luc)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pinault (Hervé, Nils)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Masraff (Alexandre, Archak)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Husson (Vincent, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
TROUPES DE MARINE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Vernet (Gilles, Jean)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
MATÉRIEL
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Louzao (Adam, Martin)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
MATÉRIEL
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Julien (Patrick, Joël, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
MATÉRIEL
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Varlet (Christophe, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
INFANTERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cuzon (Renan, Claude, Rodolphe)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
INFANTERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brault (Miguel, Yannick, Luc)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
INFANTERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rousseau (Georges, Léonce)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Nouëne (Thierry, Paul)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Caussou (Laurent, Pierre, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
GÉNIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tissier (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARTILLERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bion (Philippe, Daniel, Ernest, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARTILLERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Panet (Emmanuel, François)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lecocq (Christophe, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dousset (Thierry, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: De Quina (José)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Trochel (Tapio, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Cam (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Zazzera (Laurent, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ugo (Frédéric, Nicolas, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tournier (Laurent, Gérard, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Testu (David, Georges, Camille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Testu (Cyrille, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ringuet (Richard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richer (Philippe, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Renard (David, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Portefaix (Yannick, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Poncet (Olivier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Methia (Nicolas, Roger, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mazzoleni (Olivier, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Madec (Cyrille, Marc-Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lefebvre (Fabien, Marcel, Jean-Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Roux (Franck, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Flanchec (Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lapray (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kolm (Jim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Julienne (Philippe, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jobic (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Houdré (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Harispe (Xavier, Bertrand, Jacques-Guy, Faust)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guichemerre (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gucciardi (Jean-Marc, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grandclaudon (Fabrice, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gensse (Olivier, Philippe, Mary)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Garreta (Thierry, Xavier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Garnier (Stéphane, André, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gallazzini (Michel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Faury (Etienne, Marie, Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Evain (Matthieu, David, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Désilles (Christophe, Paul, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dubert (Jean-Louis, Maurice, Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dréau (Jean-Marie, Yves, Martial)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Delavelle (Eric, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daligaud (Hervé, Gervais)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dabadie (Vincent, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Célo (Olivier, Gérard, Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Coupeau (Thierry, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cizabuiroz (Cyril, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cavaillès (Patrice, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Caroff (David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Camboulives-Duchamp (Alexandre, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bru (Pierre, Youri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Boudet (Jean-Christophe, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Blandin (Francis, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bigot (Frédéric, Jean, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Beurivé (Arnaud, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Besse (Jean-Paul, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Besancon (Gilles, Luc, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lemonnier (Bernard, Robert, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Delobal (François-Régis, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brun (Jean-Noël, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Berriot (Pascal, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel (Guy, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Masson (Pascal, Raymond, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bellier (Claude-Edmond, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sauvé (Patrice, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rode (Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kurtz (William, Alphonse, Oronte, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grollemund (Philippe, Charles, Mathis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Duvert (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Duquenoy (Thierry, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Coq (Benoît, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Clapier (Jean-Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chiffoleau (Pascal, Georges, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Carré (Vincent, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Augenstreich (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dussauze (Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brandicourt (Jean-Marie, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cossé (Emmanuel, François, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
L'ingénieur
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-12-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Bourg (Hervé, Marie, Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Moutarde (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mille (Lucien, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Idiart (Arnaud, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Garcia (Jean-Michel, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Seignobos (Dominique)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pesme (René, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Guyader (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lamort (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gommers (Alain, Jacques, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dagorn (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tabard (Marc, Etienne)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Poulain (Bernard, René, Jules, Florent)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Muzi (Clément, Jean)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guerrini (Noël, Pascal)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brun (Gérard, Eugène, Justin)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Arribert (Gabrielle, Alexandra)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Economos (Christophe, Paul, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chastenet de Géry Pellevoisin (Frédéric, Jean, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bucero (Santiago)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mégret (Sylvie, Paule, Henriette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Forterre (Karine, Patricia, Paule)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michaud (Christine, Jeanne, Hedwige)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Vachon (Bruno, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mazari (Karim)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Quellec (Yannick, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Duff (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Devatine (Jean-Dominique, Teva, Taraua)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rougé (Dominique, Gilles, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mignan (Philippe, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Leduc (Jean, Yves, Francis, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Herry (Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dagmey (Lionel, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chapin (Didier, André, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Caillaud (Hervé, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Balayn (Fabrice, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Arneodo (Jean-Claude, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lauriot (Christine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Desmurs (Sylvie, Martine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Galy (Hervé, Paul, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Beaussier (Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anton (Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Teste (Jean, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Guen (Christophe, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Giralt (Vincent, François, Jules)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Baillet (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tardif (Dominique, Christian, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Zivec (Philippe, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Penouilh-Suzette (Serge, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Neau (Philippe, Roger, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michaux (Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lignier (Stéphane, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dussaud (Christian, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chotard (Christophe, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cavalier (Philippe, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brun (Jérôme, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Blevin (Yannick, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bergé (Pascal, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anner (Franck, Patrick, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Zimmermann (Jean-Christophe, Noël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pincet (David, Henri, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Labourdette (Eric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Edery (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Druais (Alain, Léon, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Clament (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sennedot (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gironcel (Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dubois (Christian, Pierre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Obled (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marrel (Thibaut, Clarence, Christian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Macaire (Alexandre, Charles, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fournier (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Barraco (Laurent, Jean-Marc, Augustin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Astier-Perret (Loïc, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tinturier (Jean-Baptiste, Marie, Christian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Paillet (Jérôme, Maurice, Aymon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Geoffrois (Edouard, Roland, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Faury (Guillaume, Marie, Jean, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Even (Bruno, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dambricourt (Olivier, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dal (François-Olivier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hadengue (Benoît)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Leroy (Elodie, Maryse, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lefort (Claude, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Huynh Quan Suu (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kamenka (Alexandre, Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cordier-Lallouet (Nicolas, Marcel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Safty (Hakim, Yann)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Maillet (Patrick, Gérard, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fagnen (Roland, Louis, Jean-Paul, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Treins (René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ringot (Alain, René, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gonzalez (Pierre, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Duboisset (Bernard, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Boulom (Claude, Sinnasone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Roux (Thierry, Yves, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lemaire (Pascal, Nicolas, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cessou (Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Beffy (Sylvie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Duffau (Céline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000776851(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brice (Pascal)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000776850(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thomas Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Pontoise, chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Sonneville
vice-président au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-François Perron
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre Pedron
juge des enfants au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: André-Frédéric Delay
vice-président au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvain Cordesse
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Olivier Tell
vice-président au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Yves Rabineau
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Stéphane Noël
président du tribunal de grande instance de Belley
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Frédéric Lamouroux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre-Jean Gaury
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Fontanaud
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Coirre
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacques Carrere
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Patrick Birolleau
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Etienne Apaire
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean Alegre
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Véronique Soulier, épouse Clement
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Valérie Reymond
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sophie Rey-Kermarec
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Gruska, épouse Smaniotto
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Isabelle Fenayrou, épouse Degas
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Duez
juge au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Véronique Carre
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Béatrice Bossard
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gabrielle Vonfelt, épouse Jomier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicole Schvester, épouse Cochet
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Claudine Jacob
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michèle Guthmann, épouse Weil
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michèle Dubrocard
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Roselyne Crepin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Elisabeth Chappert, épouse Pelsez
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Odile Baur
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laurence Abgrall-Bauge
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Lernout
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nadine Dupuy, épouse Berthelemy
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2003-02-27"
cour_appel="Paris"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michèle Luga
première juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Patricia Genovese, épouse Deroubaix
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marc Lefebvre
juge au tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: François Chaponneaux, épouse Leroy
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvaine Piallat, épouse Courcelle
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne-Marie Foncelle
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Odile Fabre, épouse Devillers
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guillemette Meunier
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sophie Rerolle, épouse Grunenwald
avocate
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sophie Grunenwald
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Louis Bec
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fabienne Siredey-Garnier, épouse Lapeyre
inspectrice des impôts
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fabienne Lapeyre
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Savelli
substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Maes
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Maes
directeur divisionnaire à l'Ecole nationale des impôts
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Martin Lardeux
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Xavier Tarabeux
substitut chargé du secrétariat général du parquet de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jeannine Clément, épouse Depommier
vice-présidente audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Melin
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Monique Lavarini, épouse Douxami
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Hélène Pichot
juge des enfants au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bérengère Mercier, épouse Larnaudie
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
cour_appel="Pau"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Pierre Marcus
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Christine George
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Maurice de Thevenard
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Baptiste Carpentier
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Yannick Pressense
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bernard Thouvenot
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gilbert Flam
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicolas Jacquet
substitut chargé du parquet général près la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut général chargé du secrétariat général du parquet général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richard Pineau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richard Pineau
avocat
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Agnès Augier, épouse Douvreleur
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitute du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Norbert Gurtner
président du tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thierry Bloch
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Laure Jegouzo, épouse Robineau
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Marie Beney
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Ingall-Montagnier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rémy Bouscant
magistrat du second grade placé en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Claude Vuillemin
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Edmond Stenger
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gino Necchi
substitut du procureur général près ladite cour
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Lecrubier
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Martine Auriol, épouse Mangeot
magistrate du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Roselyne Lassus, épouse Ignacio
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Pierre Nicolai
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Yann Hausner
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Paul Ellul
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: François Creze
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France chargé de la chambre détachée à Cayenne
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Odile Simode
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Odile Simode
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christel Langlois, épouse Sarrazin
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ghani Bouguerra
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ghani Bouguerra
avocat
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Vallet-Moulin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Vallet-Moulin
avocate
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brigitte Bech, épouse Delpech
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richard Dutot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Eric Bocciarelli-Ancel
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Tribunal d'instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
tribunal_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Olivier Michel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Olivier Michel
avocat
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Benoît Laurent
conseiller à la cour d'appel d'Amiens du second grade
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marc Salvatico
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marc Salvatico
avocat
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mathieu Mauri
président de chambre à la cour d'appel de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Claude Chevalier
avocat général près ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Metz
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Pascal
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Pascal
avocat
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Draguicha Rakic
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Delphine Saillofest, épouse Zitouni
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jocelyne Kraemer, épouse Daurat
avocate
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jocelyne Daurat
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Richard Bometon
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Agnès Chauve, épouse Noyer
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Tribunal d'instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Noyer
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pascal Videau
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Tribunal d'instance de Cayenne
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
tribunal_instance="Cayenne"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: René Zanata
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gérard Flamant
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laurence Romieux, épouse Delahaye
juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cécile Mamelin, épouse Brefort
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Catherine Delfosse, épouse Guieu
juge au tribunal de grande instance de Lille chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne Colle, épouse Regent
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Edwige Wittrant
juge au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidentes placées auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hedwige Soileux
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidentes placées auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Vervloedt
secrétaire général à la caisse d'épargne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Vervloedt
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Claude Tounissoux, épouse Devois
assistante de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Claude Devois
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Muller
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bernard Didier
juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Louis Morel
président de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bernard Mericq
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre Charbonnier
président du tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Françoise Symonneaux, épouse Froment
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christine Parenty
présidente du tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Evelyne Merfeld
présidente de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Manuel Rubio-Guillon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Inès Real del-Sarte, épouse Girard
avocate
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Inès Girard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Norbert Dornier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Norbert Dornier
avocat
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Stéphane Hodara
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Stéphane Hodara
avocate
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Christine Soyez-Martin, épouse Bourgois
professeure agrégée des lycées et collèges
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Christine Bourgois
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Coste
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Coste
avocat
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mireille Infuso, épouse Delgado
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Moûtiers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moûtiers"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mireille Delgado
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Moûtiers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Moûtiers"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Lemoine
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Lemoine
avocat
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laurent Marcel
greffier en chef
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-sur-Loire
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
tribunal_instance="Cosne-sur-Loire"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laurent Marcel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-sur-Loire
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
tribunal_instance="Cosne-sur-Loire"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Ferrier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvie Ferrier
assistante de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Bricogne
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Palais
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alex Boura
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Josy-Danielle Olini
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Clorinda Poelemans
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Tribunal d'instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
tribunal_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Camille Tardo-Dino
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hélène Rauline
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sophie Thibout, épouse Barbaud
conseillère à la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Raymond Levy
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Isabelle Seurin
juge au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Monique Malandain, épouse Lees
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Graziella Hauduin
juge au tribunal de grande instance d'Amiens chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Isabelle Six
juge au tribunal de grande instance d'Abbeville chargée du service du tribunal d'instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Tribunal d'instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
tribunal_instance="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Isabelle Lonvis, épouse Rome
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-présidente chargée des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Brieuc de Mordant de Massiac
président de chambre à la cour d'appel de Papeete
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Yanick Lannuzel
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Agnès Marcade
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Agnès Cochet, épouse Marcade
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Véronique Isart, épouse Di Francesco
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Véronique Di Francesco
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Patrick Lifschutz
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie Walther, épouse Lapeyrere
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Martine Texier, épouse Verhaeghe
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Françoise Seguy, épouse Brejoux
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michelle Salvan
conseillère à la cour d'appel de Montpellier du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ghislaine Poirine
juge des enfants au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Klotz, épouse Permingeat
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Frédérique Hugelin, épouse Bruel
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicole Girona, épouse Dall'Ava
conseillère à ladite cour du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Suzanne Gaudy, épouse Juston
juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Jean-Michel Permingeat, vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Pierre Prieur
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: André Fortin
premier vice-président au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christian Couchet
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon police
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Hélène Vetro
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Hélène Coste, épouse Vetro
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sylvaine Arfinengo, épouse Urrutia
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Eric Fournie
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christine Mee
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne Tarelli
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christophe Auger
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cathy Pautrot, épouse Cesaro
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Magali Spielmann, épouse Delaby
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Isabelle Poinso, épouse Tournaire
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Louis Thiolet
président du tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: François Grosjean
premier vice-président au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christian Cadiot
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Petro, épouse Jacques
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicole Papazian, épouse Cuttat
présidente de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Claire Benson, épouse Falcone
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Emmanuel Gerard
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne-Marie Baudron
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Ange Sarda
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Philippe Delmotte
Objet:
conseillers référendaires du premier grade à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000776847(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christine Gueguen, épouse Daillie
conseillers référendaires du second grade
Objet:
conseillers référendaires du premier grade à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000776847(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Anne Clerc, épouse Pescheux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour exercer
agente contractuelle à l'administration centrale
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594532(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Anne Clerc, épouse Pescheux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de la SOPEXA (Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires)
Groupe:
Société pour l'expansion des ventes de produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)
date_debut="2002-11-04"
JORFTEXT000000594532(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200304/01/2003
De: Paul Champsaur
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2003-01-04"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594530(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Fournier
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
JORFTEXT000000594529(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mireille Torchy
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Philippe Pennequin
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Académie de Nancy-Metz
JORFTEXT000000594528(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Olivier Cassel
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Jean-François Amalric
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
JORFTEXT000000594527(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacques Mouton
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: André Gariazzo
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre Foerst
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marc Domingo
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Paul Collomp
inspecteur général des services judiciaires
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Francis Cavarroc
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000594526(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Tricot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000594525(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tamouza (Nourreddine Ryad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Slimane (Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Sahla (Hocine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Redjem (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Randrianarisoa (Ramiandraharivelo Marotahina Joachim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ouadahi (Saad-Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Orellana Vallejos (Victor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Oltean (Viorel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Niang (Mohamadou)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: N'Doye (Moussa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mokrane (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mechik (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mboungou Batiako (Jean-Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Margescu (Victor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lakhdari (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laimouche (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Harchi (Yazid Adel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Haffaf (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hadj-Rabia (Mouhoub)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guigra (Aouandi Andjeffa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guenoune (Messaoud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gaci (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Moataz-Billah (Mohammed Yves)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Dassouki (Mohamad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Berhili (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Amrani (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Boumezreg (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bernou (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Benosman (Sidi Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Amane (Bouchaïb)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Allaoua (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Adidou (Mostefa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Abidi (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Abderrahim (Nasser-Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Senouci (Fatma), épouse Sahnoun
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Risso (Veronica), épouse Roudaut
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rahmani (Khedidja), épouse Redjai
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rahal (Attaf), épouse Kouba
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rabehi (Nouria), épouse Mennad
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pundev (Adriana Manuela), épouse Lupsasca
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pemba (Albertine), épouse Inungu
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Negoescu (Irina Andréa), épouse Boboc
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Massoud (Janette), épouse Assaad
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lounis (Meriem), épouse Madany
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Kouhil (Samira), épouse Aoun
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Henni (Maha), épouse Sidhoum
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grzegorzewicz (Maria Wanda)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Mengad (Samira), épouse Cailler
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: El Fallah (Hind), épouse Akallal
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Debbah (Nassera)
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chiali (Mansouria Amina), épouse Abdeddaim
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Charif (Nabila), épouse Cherhabil
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Benmansour (Zhor), épouse Hamidou
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Belkacem (Fatiha), épouse Belkacem
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bayazid (Taghrid), épouse Abou Khalil
Objet:
en France la profession de médecin
en application del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000411104(source JORF)
autorisation
04 Janvier 200304/01/2003
De: Paul Casabianca
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détaché sur un emploi de chef de mission, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction de l'énergie et des matières premières)
Groupe:
Direction de l'énergie et des matières premières
date_debut="2003-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000411103(source JORF)
réintégration
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Bourhis (François, René, Louis, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2002-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Charles (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2002-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gajac (Pierre, Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nadaud (François, Robert, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mehnert (Denis, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Heches (Marianne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Roy (Rudy, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2002-09-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rubin de Cervens (François, Xavier, Marie, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Livet (Philippe, Georges, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guyau (Jean-Marc, Bernard, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Guiton (Yvan, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Foct (Serge, Emmanuel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Caroff (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rondeau (Arnold, Paul, Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chardin (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Briand (Luc, Robert, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Banel (Eric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thomas (Hervé)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laval (Jean-Simon, Blaise)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Perret (Isabelle, Sylvie, Adeline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: de la Bourdonnaye (Bertrand, René, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2002-07-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dazel (Jean, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2002-07-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pernez (Olivier, Lucien, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: Delobel (Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000000411102(source JORF)
promotion
04 Janvier 200304/01/2003
De: René-Henri Paloque
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tony Moussa
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dominique Loriferne
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Louis Gallet
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne-Françoise Pascal
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Françoise Ouvrais, épouse Marais
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Anne-Marie Moreau, épouse Bellamy
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411101(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Muller
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
président du tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre Lavigne
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gilles Rosati
vice-président au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christophe Mackowiak
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Trouve
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thierry Lippmann
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Verdun
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacques Stoll
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bertrand Menay
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Mombel
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
président du tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: François Staechele
président du tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Metz
président du tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thierry Leon
vice-président au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
président du tribunal de grande instance de Montbrison
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Montbrison
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbrison"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hélène Pirat
juge au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Lyon
présidente du tribunal de grande instance de Belley
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacques Tallon
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Limoges
président du tribunal de grande instance de Tulle
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Didier de Sequeira
juge au tribunal de grande instance d'Auch chargé du service du tribunal d'instance d'Auch
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Limoges
président du tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pierre Gouzenne
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Pierre Pierangeli
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Paul Taillebot
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Dijon
président du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Eric Negron
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bourges
président du tribunal de grande instance de Châteauroux
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Lou Dominjon
vice-président au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
président du tribunal de grande instance de Vesoul
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thierry Fourdrignier
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel Mallard
président dudit tribunal du premier grade
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
JORFTEXT000000228623(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Denis Girou
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
délégué régional outre-mer en Guyane
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000228073(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Denis Girou
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000228073(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200304/01/2003
De: Claude Faucher
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général de l'Yonne
directeur général des services
Groupe:
Conseil général de l'Yonne
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000228072(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Claude Faucher
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Région Rhône-Alpes
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000228072(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 200304/01/2003
De: Louis Balay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONIFLHOR (Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture)
directeur
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
date_debut="2002-07-20"
date_fin="2007-07-19"
JORFTEXT000000228071(source JORF)
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Christian Charpy
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
JORFTEXT000000228070(source JORF)
renouvellement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Paul Champsaur
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
président de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="2003-01-04"
president
JORFTEXT000000228069(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Danzé (Carole, Marie, Odile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Soltani (Karima)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Peret (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Maurel (Christophe, Edmond, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gueit (Patrice, Serge, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Deseuche (Vincent, Guy, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Waronski (Aline, Céline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Michel (Isabelle, Odile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gourguen (Karine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Evallan (Morgane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Congard (Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mençon (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Leroy (Vincent, Daniel, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lefebvre (Nicolas, Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Revillet (Aurélie, Marie, Gwendoline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Abrioux (Véronique, Colette, Viviane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bonhoure (Marie, Caroline, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Plourdeau (Charlie, Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Gardés (Nicolas, Jean, Louis, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bougard (Suzanne, Andrée, Virginie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lacombe (Laurent, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Zehler (Jean-Hugues, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Ramirez (Laurent, Alfred, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lozach (Xavier, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Lesouef (Bertrand, Anthony)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Le Goas (Antoine, Eudoxe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hoeltzel (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Flageollet (Sébastien, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Durand (Pierric, Patrick, Albert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: David (Alexis, Gérard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Dauer (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Danz (Sébastien, David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Collet (Christophe, François, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cadart (Sylvain, Narcisse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Boyer (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Balsamo (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Valli (Pierre-Julien, Sébastien, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Johanel (Didier, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Grandmontagne (Stéphane, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marquet (Camille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Babel (Laury, Henriette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Trumier (Jean-François, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Louis (Serge)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bécret (Olivier, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Bartolini (Gabriel, Frédéric, Ladislas, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Attigui (Didier, Eric, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Monidol (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mac Guffie (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Cafel (Olivier, Michel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thuillier (Sandrine, Clotilde)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tanguy (Clotilde)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Levecque (Laura, Florence)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Hervouet (Valérie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Facon (Aline, Dany)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Caron (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Flandrin (Christel, Monique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Coussinoux (Aude, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITES ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Montfort (Laurent, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel (Nicolas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pederencino (Sébastien, Christian, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jarecki (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Finance (Jean-Christophe, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000228068(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Laurent Aublin
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République bolivarienne du Venezuela
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Thaïlande
Remplace:M. Christian Prettre
Groupe:
Royaume de Thaïlande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Thaïlande"
JORFTEXT000000228067(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Luc Fremiot
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Groupe:
Tribunal de grande instance de Douai
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Marie Huet
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Vincent Lesclous
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Francis Nachbar
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Serge Dintroz
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean Bianconi
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Papeete
procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Fabrice Belargent
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Verdun
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Xavier Richaud
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Alain Saffar
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belley
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Louis Wallon
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jean-Pierre Valensi
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Jacques Louvel
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Pascal Schultz
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Raphaël Sanesi
procureur de la République près ledit tribunal du second grade
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Argentan
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Eric Tuffery
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Patrick Steinmetz
procureur de la République près ledit tribunal du second grade
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
JORFTEXT000000228066(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.