Bernard Grange

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Grange (Bernard, Jean)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2006 auprès du conseil général de la Drôme
Groupe:	Conseil général de la Drôme

date_debut="2010-11-26"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000023236936 (source JORF)

réintégration

16 Décembre 2010 16/12/2010

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000403817 (source JORF)

inscription

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000403786 (source JORF)

inscription

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000751169 (source JORF)

inscription

09 Février 2000 09/02/2000

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000567639 (source JORF)

inscription

09 Février 2000 09/02/2000

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 11 de l'arrêté du 28 mars 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000758483 (source JORF)

inscription

02 Mars 1999 02/03/1999

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000210607 (source JORF)

inscription

02 Mars 1999 02/03/1999

De:	Grange (Bernard, Joseph)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Bourg-en-Péage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

JORFTEXT000000759142 (source JORF)

nomination

25 Février 1999 25/02/1999

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES, ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000740664 (source JORF)

inscription

10 Mars 1998 10/03/1998

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000204931 (source JORF)

inscription

03 Mars 1998 03/03/1998

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000748176 (source JORF)

inscription

02 Mars 1997 02/03/1997

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000746603 (source JORF)

inscription

18 Février 1997 18/02/1997

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374829 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374828 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole 2e section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES 1re section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351702 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 1re section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351701 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole 2e section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales 1re section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000547169 (source JORF)

inscription

22 Février 1994 22/02/1994

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 1re section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000729501 (source JORF)

inscription

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Grange (Bernard, Abel, Jean) directeur général dans un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'industrie et du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000726321 (source JORF)

nomination

11 Avril 1993 11/04/1993

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000712517 (source JORF)

inscription

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000162975 (source JORF)

inscription

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Grange (Bernard, Joseph)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Moyon (Yves, Marie, Louis, Emile)

notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000000162504 (source JORF)

nomination

10 Juillet 1992 10/07/1992

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux au titre de l'année 1991

JORFTEXT000000536624 (source JORF)

promotion

23 Janvier 1991 23/01/1991

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Néant
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000524545 (source JORF)

inscription

04 Février 1990 04/02/1990

De:	Grange (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000341822 (source JORF)

inscription

04 Février 1990 04/02/1990

De:	Grange (Bernard, Marie, Hubert)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale