Bernard Lalande

De: Bernard LALANDE
(SOCR)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard LALANDE
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard Lalande
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bernard Lalande
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: LALANDE Bernard
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard LALANDE
Objet:
Bureau du sénat
Questeurs. -
Groupe:
Bureau du sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035721393(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard Lalande
rapporteur
Objet:
Bureau de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
Bureau de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
JORFTEXT000033362637(source JORF)
désignation
10 Novembre 201610/11/2016
De: Bernard Lalande
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
JORFTEXT000033193434(source JORF)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Bernard Lalande
Objet:
rapporteur
Remplace:M. Gérard Miquel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000031940792(source JORF)
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Bernard Lalande
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2004-05-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000794653(source JORF)
admission
15 Novembre 200315/11/2003