Bernard Olive - JORFSearch

Bernard Olive

De:	Olive, Bernard
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef de réserve

date_debut="2012-12-01"

INTJ1229454S (source BOMI)

promotion

18 Avril 2013 18/04/2013

De:	OLIVE (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2012 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000025199355 (source JORF)

inscription

26 Janvier 2012 26/01/2012

De:	OLIVE Bernard
Objet:	sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000023488331 (source JORF)

inscription

28 Janvier 2011 28/01/2011

De:	OLIVE Bernard
Objet:	sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000021715827 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2010 21/01/2010

De:	OLIVE Bernard
Objet:	sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000020158736 (source JORF)

inscription

28 Janvier 2009 28/01/2009

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000019533978 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2008 28/09/2008

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000018613974 (source JORF)

délégation de signature

11 Avril 2008 11/04/2008

De:	OLIVE Bernard
Objet:	sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000017937513 (source JORF)

inscription

20 Janvier 2008 20/01/2008

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000467258 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2007 29/09/2007

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans les limites de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000822941 (source JORF)

délégation de signature

04 Mars 2007 04/03/2007

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000793729 (source JORF)

inscription

23 Janvier 2007 23/01/2007

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 euros HT, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000612975 (source JORF)

délégation de signature

09 Novembre 2006 09/11/2006

De:	Bernard Olive ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000612975 (source JORF)

délégation de signature

09 Novembre 2006 09/11/2006

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000814275 (source JORF)

inscription

20 Janvier 2006 20/01/2006

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agentde direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000449008 (source JORF)

inscription

26 Mars 2005 26/03/2005

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Troisième liste : agent comptable Première section
Groupe:	Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000449008 (source JORF)

inscription

26 Mars 2005 26/03/2005

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000449008 (source JORF)

inscription

26 Mars 2005 26/03/2005

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000249832 (source JORF)

inscription

07 Mars 2004 07/03/2004

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Troisième liste : agent comptable Première section
Groupe:	Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000249832 (source JORF)

inscription

07 Mars 2004 07/03/2004

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
Groupe:	Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000249832 (source JORF)

inscription

07 Mars 2004 07/03/2004

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Troisième liste : agent comptable Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419023 (source JORF)

inscription

06 Février 2003 06/02/2003

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419023 (source JORF)

inscription

06 Février 2003 06/02/2003

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole Première section
Groupe:	Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000419023 (source JORF)

inscription

06 Février 2003 06/02/2003

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole Première section
Groupe:	Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000409058 (source JORF)

inscription

26 Avril 2002 26/04/2002

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Associations ou groupements d'intérêt économique Troisième liste : agent comptable Première section
Groupe:	Associations ou groupements d'intérêt économique

JORFTEXT000000409058 (source JORF)

inscription

26 Avril 2002 26/04/2002

De:	Olive (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Associations ou groupements d'intérêt économique Première section
Groupe:	Associations ou groupements d'intérêt économique

JORFTEXT000000409058 (source JORF)

inscription

26 Avril 2002 26/04/2002

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Caisse centrale de la mutualité sociale agricole DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000403817 (source JORF)

inscription

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du 28 mars 1974 Néant DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Commissions mixtes paritaires

JORFTEXT000000751169 (source JORF)

inscription

09 Février 2000 09/02/2000

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 11 de l'arrêté du 28 mars 1974 Néant DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000758483 (source JORF)

inscription

02 Mars 1999 02/03/1999

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du 28 mars 1974 Néant Deuxième liste (directeur, directeur ajdoint) Première section (Jacques)
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000740664 (source JORF)

inscription

10 Mars 1998 10/03/1998

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000204931 (source JORF)

inscription

03 Mars 1998 03/03/1998

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisse centrale et nationale Deuxième liste (Directeur, directeur adjoint) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000748176 (source JORF)

inscription

02 Mars 1997 02/03/1997

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000746603 (source JORF)

inscription

18 Février 1997 18/02/1997

De:	Olive (Bernard) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000381299 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1996 20/12/1996

De:	Olive (Bernard, José, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000196691 (source JORF)

nomination

01 Novembre 1996 01/11/1996

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE Deuxième liste (Directeur, directeur adjoint) Première section Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374829 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374828 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Olive (Bernard) directeur adjoint à la caisse de mutualité sociale agricole des Landes
Objet:	directeur des études et des stages au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:	M. Hiebel (François)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

date_debut="1995-07-01"

JORFTEXT000000188761 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1995 11/07/1995

De:	Olive (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole 2e section b) Article 10 de l'arrêté du 22 mai 1974 Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES 1re section Article 8 de l'arrêté du 22 mai 1974
Groupe:	Mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351702 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Olive (Bernard) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000546745 (source JORF)

nomination

18 Mars 1994 18/03/1994

De:	Olive (Bernard, José, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000719627 (source JORF)

nomination

06 Avril 1991 06/04/1991