01 Novembre 1996

JORFTEXT000000745625 (source JORF)

De:	Magnant (Claire) attaché d'administration centrale de 2e classe, placée en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères en vue d'occuper un emploi d'administrateur dans les services de la Commission des Communautés européennes à Ispra (Italie), puis placée en position hors cadres dans les services de la Commission des Communautés européennes à Bruxelles
Objet:	des cadres date de son entrée au service des Communautés
Groupe:	Service des Communautés

date_debut="1978-05-01"

radiation

ecole
conseil_administration

De:	Gilly (Bernard)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Remplace:	M. Merieux (Alain)
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

JORFTEXT000000745549 (source JORF)

nomination

De:	Marro magistrats du second grade
Objet:	au premier grade du second groupe et maintenus en position de service détaché
Groupe:	Second groupe et maintenus en position de service

élévation

De:	Guillou
Objet:	au premier grade du second groupe et maintenus en position de service détaché
Groupe:	Second groupe et maintenus en position de service

élévation

De:	Genin magistrat du second grade
Objet:	au premier grade du premier groupe et maintenu en position de service détaché
Groupe:	Premier groupe et maintenu en position de service

élévation

De:	Jean Quintard substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour de cassation Substitut chargé du secrétariat général du parquet général
Remplace:	M. Bonnal
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

De:	Yves Jannier vice-président au tribunal de grande instance de Versailles du second grade
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Premier susbstitut du procureur de la République
Remplace:	M. Baffert
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Vincent Vigneau juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargé du service du tribunal d'instance de Courbevoie
Objet:	Cour d'appel de Versailles Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:	M. Seither. Substitut
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Jean-Pierre Bonthoux magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Versailles Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:	M. Beney
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

nomination

De:	François Grosjean vice-président au tribunal de grande instance de Toulon du premier grade, premier groupe, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Premier vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Geneviève Wolfrom, épouse Perrot juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Remplace:	Mme Gulphe
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

nomination

De:	Marie-Guilhem Brasier de Thuy, épouse Cormaille de Valbray magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Versailles Substitut du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

De:	Françoise Beuzit, épouse Canivet conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Président de chambre
Remplace:	M. Chagny
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Dominique François, épouse Lottin vice-président au tribunal de grande instance de Rouen, chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Juges
Remplace:	M. Auferil
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Christine Faivre, épouse Bartholomot juge au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Juges
Remplace:	Mme Barberis
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

De:	Pascale Bazin, épouse Chardonnet magistrat du second grade
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre Juges
Remplace:	Mme Gallouin
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre

cour_appel="Versailles"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"

nomination

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"

De:	Fabienne Atzori, épouse Normand premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

nomination

De:	Christine Lai procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen

cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"

nomination

De:	Marie-Hilda Gouineau substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance du Havre Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance du Havre

cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"

nomination

De:	Christine Luscan, épouse Chassaigne magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand Substitut du procureur de la République
Remplace:	M. Olivier
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand

cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"

nomination

De:	Jean-François de Jorna vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans du second grade
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:	Mme Le Roux
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

nomination

De:	Brigitte André, épouse Christien premier juge audit tribunal, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Marie Janel vice-président au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne du second grade, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims

cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"

nomination

De:	Jean-Pierre Dreno procureur de la République près le tribunal de grande instance de Papeete
Objet:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau Procureur de la République
Remplace:	M. Doumas
Groupe:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau

cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"

nomination

De:	Jean-Jacques Bosc procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Bayonne Procureur de la République
Remplace:	M. Nahon
Groupe:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Bayonne

cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"

nomination

De:	Bernard Keime-Robert-Houdin conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitut chargé du secrétariat général de la présidence
Remplace:	Mme Charruault
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Anne-Marie Le Dimna premier vice-président au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:	M. Foulon
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Frédérique Bozzi, épouse Bougon magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:	M. Ingall-Montagnier
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Chantal Charruault substitut chargé du secrétariat général de la présidence du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier juge
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Marie-Christine de Buchère de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc juge
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Anne-Marie Grivel juge
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Odile Cadiot, épouse Gulphe vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premier juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Martine Vezant juge audit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Premiers juges d'instruction
Remplace:	Mme Darbeda
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Janette Ricordeau, épouse Cueff juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Premiers juges d'instruction
Remplace:	Mme Lopin
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Marie-Bernadette Bourjade, épouse Tardo-Dino juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Premier juge
Remplace:	Mme Toutain
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Jean Seither substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la cour d'appel de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Paris Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:	M. Carre-Pierrat
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Jean-Louis Froment conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Remplace:	Mme Canivet
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Martine Provost, épouse Lopin premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Remplace:	M. Pluyette
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Sylvie Lion, épouse Darbeda premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Remplace:	M. Remond
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Roselyne Crepin premier juge d'instruction audit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-président
Remplace:	M. Mazieres
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Jacqueline Common juge au tribunal de grande instance de Bobigny, chargé du service du tribunal d'instance d'Aulnaysous-Bois
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Nadine Perrin substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Bruno Cathala magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Vice-président
Remplace:	M. Renauldon
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Jacques Remond conseiller à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Gérard Pluyette conseiller à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Remplace:	Mme Petit
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Claude Grellier président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Remplace:	M. Martin
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Edith Perony, épouse Corbineau conseiller à la Cour de cassation
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Remplace:	M. Guerrini
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	François Foulon premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Procureur de la République adjoint
Remplace:	M. Metivet
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Fabienne Klein, épouse Donati substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Procureur de la République adjoint
Remplace:	M. Jacob
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun

cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"

nomination

De:	Loïc Pageot procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Procureur de la République adjoint
Remplace:	M. Vogt
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Sylviane Dayant-Ardilouze substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Juge chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Remplace:	Mme Meunier
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"

nomination

De:	François Vaissette magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Juges d'instruction
Remplace:	Mme Petel
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Nathalie Auroy, épouse Gallouin juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Juges d'instruction
Remplace:	M. Valat
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Christian Mellottee substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:	Cour d'appel de Paris Avocats généraux
Remplace:	M. Benmakhlouf
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Béatrice Cornille, épouse de Beaupuis vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Avocats généraux
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Michel Marotte vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Papeete Tribunal de première instance de Papeete Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:	M. Dreno
Groupe:	Cour d'appel de Papeete

cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"

nomination

De:	Pierre Espieu magistrat du second grade, placé en position de service détaché, poste créé. Procureur de la République
Objet:	Cour d'appel de Papeete Tribunal de première instance de Papeete Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Papeete

cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"

nomination

De:	Pierre Gaussen conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	Cour d'appel de Papeete Président de chambre
Remplace:	M. Valere
Groupe:	Cour d'appel de Papeete

cour_appel="Papeete"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Pierre Cayrol vice-président au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:	Cour d'appel d'Orléans Substitut du procureur général
Remplace:	M. Magdeleine
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

De:	Jacques Nicolle substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc Procureur de la République
Remplace:	Mme Lai
Groupe:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc

cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"

nomination

De:	François Molins substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Premier procureur de la République adjoint
Remplace:	M. Richaud
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Christian Hassenfratz procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:	M. Lathoud
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Marie-Hélène Kleinmann président du tribunal de grande instance de Vienne
Objet:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:	Mme Roehrig
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"

nomination

De:	Philippe Courroye juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	Cour d'appel de Lyon Substitut du procureur général
Remplace:	M. Molins
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

De:	Michèle Sudre, épouse Palisse conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Lyon Président de la chambre d'accusation
Remplace:	M. Blondet
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Xavier Richaud premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Procureur de la République
Remplace:	M. Lorans
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

nomination

De:	Fabienne Pous magistrat du second grade poste créé
Objet:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France

cour_appel="Fort-de-France"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"

nomination

De:	Sylvie Leman, épouse Lourdelle conseiller à la cour d'appel de Douai du second grade, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille

cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"

nomination

De:	Marie-Jane Boissel-Dombreval, épouse Ody vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	Cour d'appel de Caen Conseiller
Remplace:	Mme Varin
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"

nomination

De:	Alain Albert conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Président de chambre
Remplace:	M. Grellier
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Jean-Bernard Rouch juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:	Mme Gambachidze
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Tribunal d'instance de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Bordeaux"

nomination

De:	Caroline Odier, épouse Faure magistrat du second grade
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Juge placé auprès du premier président
Remplace:	M. Rouch
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
conge_parental
magistrat="Juge"

nomination

De:	Chantal Ramey substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Vesoul Procureur de la République
Remplace:	M. Deharveng
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Vesoul

cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"

nomination

De:	Jean-Pierre Nahon procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon Procureur de la République
Remplace:	M. Hassenfratz
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon

cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"

nomination

De:	Patrick Vogt procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance de Bastia Procureur de la République
Remplace:	M. Mahy
Groupe:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance de Bastia

cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"

nomination

De:	Jacques Dallest procureur de la République près le tribunal de grande instance de Roanne
Objet:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio Procureur de la République
Remplace:	M. Bosc
Groupe:	Cour d'appel de Bastia Tribunal de grande instance d'Ajaccio

cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"

nomination

De:	Roland Mahy procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:	Cour d'appel de Bastia Avocat général
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

cour_appel="Bastia"
magistrat="Avocat général"

nomination

De:	Marie-Anne Telliez juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Fort-de-France, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"

nomination

De:	Eric Bedos procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre Procureur de la République
Remplace:	M. Bometon
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"

nomination

De:	Christophe Kapella procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Compiègne Procureur de la République
Remplace:	M. Pageot
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Compiègne

cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"

nomination

De:	Jean-Michel Permingeat premier juge des enfants au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Remplace:	Mme Favier
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"

nomination

De:	Rose-Marie Beguerie, épouse Parrau vice-président au tribunal de grande instance de Lyon du second grade, poste créé
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"

nomination

De:	Patrick Lucas vice-président au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre du second grade, poste créé
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Nice Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Nice

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"

nomination

De:	Yvonne Landau, épouse Toutain premier juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	Cour d'appel de Versailles Conseiller
Remplace:	Mme Laurent
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

a_sa_demande
cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Lucien Leger président du tribunal de grande instance de Lisieux, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles

a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"

nomination

De:	Philippe Prudhomme substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen

a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"

nomination

De:	Manuel Urbano juge au tribunal de grande instance de Dieppe, chargé du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen Juge chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance de Rouen Tribunal d'instance de Rouen

a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
tribunal_instance="Rouen"

nomination

De:	Catherine Legeard conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:	Cour d'appel de Rennes Conseiller
Remplace:	M. Froment
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"

nomination

De:	Marie-Gabrielle Laurent conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Rennes Président de chambre
Remplace:	M. Casorla
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"

nomination

De:	Sophie Gulphe substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitut du procureur de la République
Remplace:	Mme Perrin
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Raymond Doumas procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance de Tours Procureur de la République
Remplace:	M. Nedellec
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans Tribunal de grande instance de Tours

a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"

nomination

De:	Isabelle Cretenet, épouse Bordenave juge au tribunal de grande instance de Reims
Objet:	Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châlon-sur-Saône
Remplace:	Mme Gros
Groupe:	Cour d'appel de Dijon Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône

a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"

nomination

De:	Elisabeth Larsabal, épouse Le Roux vice-président au tribunal de grande instance de Nantes du premier grade, premier groupe, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux

a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

nomination

De:	Jean-Louis Thiolet président du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:	des fonctions de l'application des peines

décharge

JORFTEXT000000745453 (source JORF)

De:	Raphaël Hadas-Lebel conseiller d'Etat en position hors cadres
Objet:	dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1996-10-01"

réintégration

JORFTEXT000000562710 (source JORF)

De:	Stéphane Cola Giacomi
Objet:	conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
Remplace:	M. Frédéric Destal

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Thury-Bouvet (Roger) trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon Au titre du ministère délégué au budget
Groupe:	Centre médical Les Neiges

nomination

De:	Barbance (Jacques) administrateur civil hors classe à la direction des hôpitaux
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon Au titre du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Centre médical Les Neiges

nomination

De:	Thouvenin (Jacques) administrateur civil hors classe à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon Au titre du ministère de la défense
Groupe:	Centre médical Les Neiges

nomination

De:	Griffet (Philippe) médecin général à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon Au titre du ministère de la défense
Groupe:	Centre médical Les Neiges

nomination

De:	Delpit (Bernard) inspecteur des finances
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Centre médical Les Neiges

nomination

JORFTEXT000000562311 (source JORF)

De:	Bernier (François)
Objet:	attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Verdun (Meuse)
Groupe:	Centre hospitalier de Verdun (Meuse)

date_debut="1996-11-12"

nomination

JORFTEXT000000562306 (source JORF)

De:	Bouvet, née Lambert (Rolande) attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1997-04-03"

radiation

JORFTEXT000000562306 (source JORF)

De:	Bouvet, née Lambert (Rolande)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1997-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

ecole
conseil_administration

De:	Pfister (Jean-Claude) conseiller scientifique du directeur du laboratoire d'électronique, de technologie et d'instrumentation du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Remplace:	M. Chappert (Jacques)
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

JORFTEXT000000562302 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000562272 (source JORF)

De:	Lafon (Jean-Yves) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV)
Groupe:	Université Montesquieu-Bordeaux IV

date_debut="1996-07-01"

nomination

De:	Niollet (Jean-Christophe) au tribunal administratif de Lyon
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Laloye (Pierre) au tribunal administratif de Bastia
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Goldenberg (Jérôme) au tribunal administratif de Châlons- en-Champagne
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Gajean (Jacques) au tribunal administratif de Besançon
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Davesne (Sébastien) au tribunal administratif de Lyon
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Boussaroque (Pierre) au tribunal administratif de Poitiers
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Arbaretaz (Philippe) au tribunal administratif de Lyon
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Segura-Jean (Françoise) au tribunal administratif de Nancy
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Rouland (Hélène) au tribunal administratif de Clermont- Ferrand
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Plumerault (Fabienne) au tribunal administratif de Rennes
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Loirat (Cécile) au tribunal administratif de Rennes
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Le Roux (Marie-Odile) au tribunal administratif de Grenoble
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Jarreau (Brigitte) au tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Hardy (Marianne) au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Encontre (Sabine) au tribunal administratif de Grenoble
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Coiffet (Valérie) au tribunal administratif de Caen
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

De:	Balzamo (Evelyne) au tribunal administratif de Nancy
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après
Groupe:	Conseil (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

affectation

JORFTEXT000000562016 (source JORF)

De:	Boesch (Bernard) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université Toulon-Var
Groupe:	Université Toulon-Var

date_debut="1996-07-01"

nomination

De:	Pensec (Yves) deuxième inscrit sur la liste complémentaire
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000562014 (source JORF)

nomination

De:	Gaillardo (Régis)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000562014 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000562013 (source JORF)

De:	Rigaud (Jacques)
Objet:	président de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

duree="trois ans"
president

nomination

De:	Millot (Roger) suppléant
Objet:	représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

De:	Leon (Jean-Paul) titulaire
Objet:	représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

De:	Devy (Bernard) suppléant
Objet:	représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

De:	Abdelatif (Mohamed) titulaire
Objet:	représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

JORFTEXT000000380616 (source JORF)

De:	Delattre (Bruno)
Objet:	attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Falaise-Condé-sur-Noireau (Calvados)
Groupe:	Attaché de direction de 3e classe au Centre hospitalier de Falaise-Condé-sur-Noireau (Calvados)

date_debut="1996-11-01"

nomination

JORFTEXT000000380615 (source JORF)

De:	Diaz (Martine)
Objet:	directeur de 3e classe de l'hôpital local de Bussang (Vosges)
Groupe:	Direction de 3e classe de l'hôpital local de Bussang (Vosges)

date_debut="1996-09-01"

nomination

JORFTEXT000000380556 (source JORF)

De:	Tartanson (Danielle) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:	directeur général de la commune de Paris pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction générale de la commune de Paris

date_debut="1995-11-01"

détachement

De:	Lesaffre (Benoît) suppléant, chef du service de la recherche et des affaires économiques au ministère de l'environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement au titre des représentants de l'Etat
Remplace:	Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

JORFTEXT000000380525 (source JORF)

nomination

De:	Laurent (Jean-Luc) titulaire, directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement au titre des représentants de l'Etat
Remplace:	Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

JORFTEXT000000380525 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000380523 (source JORF)

De:	Boucheron (Bernard) inspecteur principal de 2e classe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères expert fiscal auprès du Fonds monétaire international pour servir en Mauritanie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="1996-08-25"
duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000380522 (source JORF)

De:	Dobelle (Florence) administrateur civil de 1re classe, rattachée pour sa gestion administrative au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	au ministère de l'économie et des finances conseiller commercial délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
Groupe:	Conseil commercial

date_debut="1995-10-02"
duree="trois ans"

détachement

De:	Perfezou (Brigitte) première inscrite sur la liste complémentaire
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000380392 (source JORF)

nomination

De:	Grand (Lionel)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000380392 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000379461 (source JORF)

De:	Pierre Daurès
Objet:	directeur général d'Electricité de France
Remplace:	M. François Ailleret
Groupe:	Électricité de France

conseil_des_ministres

nomination

a_sa_demande
conseil_des_ministres

De:	François Ailleret comme directeur général d'Electricité de France
Objet:
Groupe:	Direction générale d'Electricité de France et nommant un nouveau directeur général à Electricité de France

JORFTEXT000000379461 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Jacques Delpla
Objet:	au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur Conseiller technique

date_debut="1996-10-16"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-François Clémencel
Objet:	au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur Conseiller pour la communication, et les relations avec la presse

date_debut="1996-10-16"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Elisabeth Bukspan
Objet:	chargé de mission auprès du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur qu'exerçait

date_debut="1996-10-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

De:	Diane d'Oléon
Objet:	conseiller technique qu'exerçait

date_debut="1996-10-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

date_debut="1996-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Geneste (Bernard)
Objet:	conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:	Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service

JORFTEXT000000196941 (source JORF)

réintégration

De:	Geneste (Bernard) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du 16 septembre 1985

JORFTEXT000000196941 (source JORF)

disponibilité

JORFTEXT000000196940 (source JORF)

De:	Leveque (Jean-Paul) inspecteur du Trésor public, précédemment en poste à la trésorerie générale de la Haute-Vienne (Limoges)
Objet:	agent comptable de l'université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="1996-07-01"

nomination

JORFTEXT000000196939 (source JORF)

De:	Vidal (Jean) conseiller d'Etat
Objet:	président de la commission interministérielle prévue à l'article 2 du décret no 85-1271 du 27 novembre 1985 portant application des articles 19 et 26 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Bandet (Pierre)
Groupe:	Commission interministérielle

president

nomination

De:	Seigneur (François)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Rigaud (Jacques)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Dusapin (Pascal)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Bonnaud (Jean-Jacques)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Clément (Michel)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Bengio (Abraham)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Vanneste (Christian)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Lehmann (Yves-Marie)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Perrol-Dumont (Marie-Françoise)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

De:	Fontanilles (Martine)
Objet:	à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:	Commission nationale des centres culturels de rencontre

nomination

JORFTEXT000000196804 (source JORF)

De:	Leval (José) inspecteur principal de 2e classe des impôts
Objet:	auprès de la mairie de Paris chargé de mission contractuel
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"

détachement

De:	Boucher (Nathalie, Jeanne, Sylvie, Marie) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-15"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"

nomination

De:	Tarapacki (David, Antoine, Bernard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Roldan (Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Reinhardt (Stéphane, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mikolajczak (Fabrice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Latrouitte (Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lagoguée (Pascal, Dominique, Antoine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Jean (Nicolas, Denis, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Guyot (Philippe, Yves, Jacques)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gourvil (Frédéric, Jacques, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fournier (Henri, Jean, Antoine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Delin (Emmanuel, Henry, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	De la Chapelle (Olivier, Marie, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Damy (Jean-Pierre, Denis, José)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cloarec (Jean-Michel, Yves, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Chaput (François, Eric)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Caspar (Alban, Philippe, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Burgalières (Christophe, René, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bléas (André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Billeau (Didier, Philippe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bayerque (Christian, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bague (Florent, Marcel, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Moine (Antoine, Marius)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Pelletant (Jean, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Schweizer (Yannick, Samy)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Kern (Pascal, Jacques, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Besson (Alain, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	André (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Wasielewski (Jean-Marc) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Trégou (Hubert, Yves) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Soriano (Francisco, José) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Sioc'Han de Kersabiec (Charles, Guy, Joseph, Gilles, Eugène, Anne, Marie) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nicolazo de Barmon (Arnaud, Gérard, Louis, Marie, Joseph) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Nichini (Jean-Marc, Gilbert) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Michel (Georges, Eric) train
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	L'Hôte (Didier, Roger) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Kerouault (Pascal, Joseph, Marie) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Guichard (Pascal, Marcel, André) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Giraud-Charreyron (Patrick, Marie, Henri, Pierre, Charles) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Egalon (Jean-Michel) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Desmons (Joël, Lucien) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Christy (Marc, Jacques, Emile, René) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Chavancy (Pierre, Henri) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Brunel (Denis, Jean-Marie, Pierre) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Bruchon (Michel, Christian) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Bonnenfant (Franck, Charles, André) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Bonnemaison (Eric, Guy, Marie, Pierre) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Bienfait (Richard, Lucien, Jean, Edmond, William) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Baratchart (Pierre, Marie-Anne, Jean) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Autran (Francis, Roger, Adrien) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Trottein (Frédéric, André)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve TROUPES DE MARINE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Genest (Olivier, François, Marie, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve TROUPES DE MARINE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Pinet (Patrick, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve MATERIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Lefèvre (Jean-Robert, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve MATERIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Lacambre (Didier, José, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve MATERIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Moisset (Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Olive (Bernard, José, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Guillaumin (Didier, Yves, Fortune)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Malé (Jean-Philippe, René)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Colin (Pascal, Loïc, Patrick)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Sabatier (Galdéric, Marie, François, Bernard, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Trouillet (Pierre, Louis, Alfred)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Moisy (Richard, Claude, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Lozier (Jean-Louis, Maurice, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Jacquet (Bernard, Louis, Maurice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Gruel (Jean, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Crignola (René-Jean, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Balducchi (Christophe, Antoine, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Ausseur (Pascal, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Ramolet (Yves-Marie, Gustave, Arthur)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR III. - OFFICIERS EN CONGE DU PERSONNEL NAVIGANT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Ladame (Bernard, Marcel, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Houard (Michel, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="1996-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Le Guen (Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Kobuszewski (Daniel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Smolarski (Eric, Serge, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Cesto (Félix, Marie-Gabriel, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Antczak (Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Guignier (Joëlle, Pierrette)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Wojciechowski (Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Turret (Jacky, Michel, Francis)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Spinazzola (Patrick)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Le Roux (Denis, Luc, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Giordana (Thierry, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Fortier (Alain, André, Joël)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Denis (Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Le Glas (Sylvie, Raymonde, Rolande)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE JUSTICE MILITAIRE Corps des officiers greffiers Au grade d'officier greffier de 1re classe
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"

nomination

De:	Tual (Michel, Yves, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Santini (Joseph-Marie, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Fournier (Jean-Claude, Francis)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Pagès (Didier, Michel, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Meyer (Norbert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lopez (Jean-Marc, Robert, Germain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Denappe (Sébastien, Bernard, Gustave)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Canfora (Michel, Aimé)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Brun (Guy, Paul, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Andrieu (Christophe, Lucien, Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Montel (Dominique, René, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Schaller (Philippe, André, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Payet (Raymond, Bernard, André)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Hermanse (Franck, Pierre, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Caillat (Franck, José)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Ollivier (Pierre, Marie, Guy, Carli)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Monluc (Bernard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Julien de Zélicourt (Bruno, Alain, Marie, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Huc (François-Régis, Bernard, Jean-Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Herjean (Yann, Jacques, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Gauthier (Jean, Nicolas, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Coupry (Olivier, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Alech (Roland, Gabriel, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

nomination

De:	Aveline (Jean-Marc, Joseph, Marcel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Tiberghien (Sébastien, Arnaud, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Mollard (Franck, Pierre, Maurice)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Vialenc (Xavier, Robert, Louis)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rivieccio (Christophe, Dominique, Paul)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Latawiec (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Haye (Jean-Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Barthelemy (Christophe, Michel, Lucien, Barthélémy)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Jézéquel (René, Victor)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des pharmaciens chimistes des armées Au grade de pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste chef des services"

nomination

De:	Wallet (Thierry, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Ventron (Olivier, André, Dominique)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Poisson (Bertrand, Hugues)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mathieu (Jean-Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mathieu (Francis, Gabriel, Emile)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hamonic (Hervé, Jacques)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gimenez (Thierry)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Geles (Thierry, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Diebold (Luc, Pierre, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Decourcelles (Jean-François, Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cueff (Eric, Hervé)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Chauty (Franck, Emmanuel, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Carle (Jean-Yves, Serge)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Brocquet (Thierry, Georges)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Collombat (Isabelle, Claire, Marie-Anne)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Guérin (Walter, Franz)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Fouesnant (Joël, Roger, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Dordenart (Roger, Hugues)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Conrad (Philippe, Guisard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Tessier-Viennois (Agnès, Marguerite, Lise)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Sochacki (Myriam, Françoise)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Ménart (Claude, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Catelin (Claude, Henri, Germain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Zych (Richard, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Wils (Jacques, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Vidal (Serge, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Sobalski (Stéphane, Jean, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Sessa (Jean-Louis, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Riviere (Hervé, Marie, René)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Renoncourt (René, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Pruvot (Jean-Pierre, Joseph, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Piriou (Albert, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Malclès (Francis, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Jaimond (Fabien)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Gressier (Gilles, René, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Franchi (Jean-Pierre, André, Lucien)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Ebel (Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Boureille (Patrick, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Bouaniche (Simon, Jean-Pierre, René)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Aussant (Michel, Gérard, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Acremann (Jean-Gérard, Georges, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Leroy (Régine, Jacqueline)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Perrier (Patrick, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers du cadre spécial Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Hebting (Patrick, André, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers du cadre spécial Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Bouzillard (Gérard, Léopold)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers du cadre spécial Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Schmitt (Jean, Marcel, René)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers du cadre spécial Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Rigail (Jean, Fernand, Pierre, Maurice)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers du cadre spécial Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Vervialle (Maurice, André)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Seillier (Guy-Marie, Paul, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Malet (Michel, Maurice, Jean-Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Collet (Alain, Edouard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Durelicq (Michel, Charles)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve GENIE Les capitaines de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Dumas (Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve GENIE Les capitaines de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Vautrey (Jean-Bruno) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Toussaint (Francis, Louis) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Teulier (François, Edmée, Gilbert) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Soum (Christian, Raymond) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Raymond (Jacques, Marie, Henri) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Pugliesi (Jean-Pierre) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Petit (François, Louis, Auguste) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Nehring (Pierre) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Messain (Bernard, Marcel) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Mauny (Philippe, Olivier, Marius) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Mallet (Denis, Jean, Louis) train
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Le Porquier de Vaux (Bertrand, Jean, François) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Laloue (Gérard, Marcel, André) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Lagarde (Christian, Gérard) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Lacorne (Alain, Robert, Bienvenu) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Joly (Jacques, Roger, Joseph) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Guérard (Jean-Charles, Georges, Ernest) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Gruat (Jean-Claude, Raphaël, Jules) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Gacoin (Jean, Pierre, René) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Gabet (Bernard, Yves, Gilbert) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Etienne (Daniel, Marcel) train
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Delle Luche (Gérard, Jean-Paul) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Delaveau (Philippe) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Decléty (Patrick, Marie, Michel) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Debeuret (Jean-Louis, André, Rémy) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	De Trogoff du Boisguezennec (Gaëtan, Marie, Hugues, Thérèse) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	De Lassus Saint-Geniès (Charles, Geoffroy, Guy) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	De Barbeyrac-Saint-Maurice (Francis, Jean, Antoine) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Coudry (Michel, Charles) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Chevalier (Robert, Jean) train
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Chevalier (Jean-Louis) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Bigot (Bernard, Albert, Abel) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Bernhard (Francis, Claude) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Barnier (Jacques, Philippe) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Auzias (Michel, Marcel, Etienne) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Audoyer (Jean-François, Frédéric) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Allard-Meeus (Jean, Serge, Gabriel) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Laigle (Dominique, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Bouly (Christophe, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve TROUPES DE MARINE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Lalanne (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Perrin (Alain, Jacques, Marcel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mahoudo (Eric, Marcel, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mabille (Pierre, André, Camille)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lequeux (Jean, François, Bernard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Mevel (Pierre, Claude, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Julien-Laferrière (Arnaud, Georges, René, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gourdon (Franck, Raoul, Louis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Duflot (François, Michel, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Diebold (Franck, René, Pierre, Roland)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Dessarthe (Frédéric, Yves, Paul)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	D'Amonville (Arnaud, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Celma (Alain, Jean-Paul, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Barrau (Olivier, Pascal)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Vichot (Jean-Louis, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Straub (Michel, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Périssé (Philippe, Michel, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Launay (Jacques, André, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Lacoin (Arnaud, Philippe, Marie, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Guilloud (Christian, Bernard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	De Corbière (Jean, Marie, Latour)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Combes (Philippe, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

nomination

De:	Brouard (Claude, Alain)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Wagnon (Bruno, Jacques, Edouard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Salles (Didier, Aimé, Fortuné)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Marle (Jean-Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Le Gall (Jean-Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Lagauche (Thierry, Didier, Alexis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Deroi (Pierre, Joseph, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Couderc (François, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Brun (Benoit, Marie, Jean, Philippe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Bicchieray (Jean-François, Louis, Benoit)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Robin (Xavier, Marie, François, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Poisot (Rémy)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Petitdidier (Philippe, Marie, Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Payement (Alain, Alphonse, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Ménage (Denis, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Massart (Paul, François, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Liot de Nortbecourt (Vincent, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Leterme (Pierre, Daniel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Lebreton (Laurent, Joseph, Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Hallé (Bertrand, François, Charles)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Faujour (Daniel, Christian)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Ducellier (Hilaire, Jean-Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Cail (Christophe, Gérard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Bléjean (Hervé, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Berna (Frédéric, Edouard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Grenier (Dominique, Raymond, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Tedesco (Serge)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Rothacker (Benoît, Jean-François, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Piet (Pascal)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Pidault (Yves, Paul, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Perret (Jean-Marc, Daniel, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Oppermann (Carl, Claude, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Monsterleet (Patrick, Pierre, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Messialle (Eric, René)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Loriot (François, Fernand, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Leclercq (Didier, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Lamamy (Patrick, Louis, Fernand)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Lamal (Hervé, Claude, Simon)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Kuntz (Denis, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Kerhoas (Mathieu, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Jakymiw (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Jacques (Stéphane, Jacques, Auguste)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Husson (Christian, Paul, François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Hoarau (Denis, Jean, Max)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Herman (Philippe, André, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Favrot (Bruno, Claude, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Deneuville (Pascal, François, Edmond, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Danis (Didier, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Cornu (Jacques, Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Commarmond (Bruno, Marie, Roger, Eugène)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Bevillard (Gabriel, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Berger (Frédéric, Henri, François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Bedu (Jean-Pierre, Emile, Eugène)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Lafon (Bernard, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Fouilland (Paul, Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Conchon (Alain, François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Clairotte (Bernard, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

nomination

De:	Pautrec (Hervé, Yves, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Maubert (Alain, Charles, Pascal)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Lheureux (Florent, Ghislain)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Kotarba (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Fontaine (Christophe, Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Faugeron (Laurent, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Bonin (Philippe, Henri, Antoine)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Allie (Jean-Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Pledet (Laure, France)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Ecochard (Catherine)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

nomination

De:	Vicaire (Claude)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	Molowa (Eric-Pierre, Willi)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Lebret (Claude, Raymond, Irénée)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Richez (Jean-Paul, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Michaud (Jean-Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Mauplot (Pascal, Alexandre, Lucien)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Guilpain (Paul, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Guillot (Roland, Michel, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Furmanek (Philippe, Henri, François, Joseph)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Fermon (Alain, Louis, Martial, Marcel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Espié (Philippe, Maurice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Delabrosse (Gérard, Guy, Léon, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Caër (Thierry)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Bellamy (Gilles)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Rouquette (Dominique, Albert)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Vanhaecke (Eric, Roger, Lucien)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Tamagno (Denis, Edouard, Blaise)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Ruttimann (Michel, Gérard, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Mathieu (Cyrille, Denis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Lefebvre (François, André, Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Laloge (Vincent, Louis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Hélie (Olivier, Marie, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Galice (Thierry)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Frayssinet (Christian, Michel, Alain)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Florentin (Jean-Luc, Maurice, Georges)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Duperret (Jean-Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Deroubaix (Richard, Charles, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Pettazzoni (Sylvie, Anne, Elise)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"

nomination

De:	Buguet (Alain, Georges, Christian)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"

nomination

De:	Hugon (Jacques, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs militaires Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs militaires"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

nomination

De:	Daffix (Jean, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

nomination

De:	Martel (Paul, Marie, Albert)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Guillerme (Daniel, Julien, Eugène)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Argoud (Frédérique, Marie, Madeleine, Angèle)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Verraes (Jean-Marc, Lucien)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Tessot (Philippe, Marie, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Benessy (Claude)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Quenez (Jean-Marc, Pierre, Jules)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Pénicaud (Jérôme, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Peyrichon (Marc, Robert)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Oliver (Pascal, Antoine, Hippolyte)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Lebret (Hervé, Claude, Daniel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Demoulin (François, Henri, André, René)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	De Reydet de Vulpillières (Olivier, François, Marie, Sanche)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Cornolle (Didier, Robert, Heinz)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Adnot (Philippe, Yves)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Seris (Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Sainjon (Bruno, René, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Renhas (Yves-Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Reichart (Arnaud, Mathieu)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Regnauld de la Soudière (Alban, Georges, Marie, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Mercier (Flavien, Michel, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Leblond (Thierry, Emile, Lucien)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Duquesne (Thierry, Henri, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	De Peretti (Jacques, Alphonse, Georges)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Dalbera (Renaud, Jacques, Charles)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Burg (Christophe, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Bertrand (Jean-Claude, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Bernard (Thierry, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Legrand (Monique, Anne, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Bouchacourt (Isabelle)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Moittié (Olivier, Jacques, Georges, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"

nomination

De:	Naves (Dominique, Roger, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"

nomination

De:	Normand (Alain, François, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"

nomination

De:	Girault (Benoit, François)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"

nomination

De:	Caignard (Gilles, Marie, Luc)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"

nomination

De:	Paolantonacci (Michel, Alain, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire colonel Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"

nomination

De:	Dorcier (Michel, Claude, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire colonel Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"

nomination

De:	Laluc (Fernand, Léon)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif de la marine Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"

nomination

De:	Bonnery (Dominique, Jean, Jacques, Camille) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Lépine (Alain, Pierre, Georges) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Firpo (Jean-Louis) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Ferrer (André) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Dechaume (François, Alain) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Charpentier (René, Amédé, Jacques, Bernard) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

nomination

De:	Druesnes (Claude, Alfred, Léon) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Vincent (Patrice, Jean-Louis) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Tritschler (Louis, Francis, Yves, Marie) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Retailleau (Christian, Marcel) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Petitqueux (Alain, Christian, André) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Le Calvez (Loïc, Jean, Jacques) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Iochem (Serge, Guy, René) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Escarguel (Bernard) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Deslandes (Alain, Robert, Charles) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Carretero (Antoine, Manuel, Eugène) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

nomination

De:	Manikcaros (Frédédric, Nicolas) spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps technique et administratif Au grade de capitaine de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"

nomination

De:	Messica (Raymond, Lucien)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	Domingo (Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"

nomination

De:	Iribarne (Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

nomination

De:	Guyomard (Patrick, Jean, Maurice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Barbier (Alain, François, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Pernot (Gérard, Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Niel (Robert, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Le Gouic (Jean-Yves)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Vignolles (Jean-Pierre, Michel, Henry)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Péron (Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Morvan (Raymond)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Lopez (Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Grunenwald (Jacques, Robert, Marcel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Cambay (Didier, Gérard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Germond (Emmanuel, Yannick, Alain)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur M

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

nomination

De:	Badrinath (Arvind)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur M

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

nomination

De:	Kinkelin (Gérulf, Wilhelm, Bernhard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Redaud (Christophe, Hervé, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Martinot-Lagarde (Vincent, André, Claude)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Even (Michel, Alain, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Benisty (Laurent, Arié)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Pintart (François, Marie, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Le Roux (Marc)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Lasalle (Thierry, Pierre, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Carton (Xavier, Jacques, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Barbaroux (Eric, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Even (Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1996-09-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"

nomination

De:	Modenel (Vladimir)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-09-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marchand (Pascal, Jean, Joseph)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-09-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Heurtebise (Christophe, Louis)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-09-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sanchez (Franck, Elie, Yvan)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant de réserve GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

nomination

De:	Ciaravola (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"

nomination

De:	Troubat (Thierry, Jacques)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Piazza (Gérard, Patrice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Béquignon (Jean-Philippe, Michel, André)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Bourquard (Damien, Pierre, Dominique)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Bardonnaut (Thierry, Pierre, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Zecchini (Robert, Rolland, Alain)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	You-Seen (Jean, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Tricotteux (Gilles, Bernard, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Thomas (Alain, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Terrail (François, Maurice, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Spinosi (Jean, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Scourzic (Daniel, Raymond, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Saliou (Olivier, Henri, René)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Robert (Thierry, Guy, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Renaud-Bezot (Jean-Luc, Marcel, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Raymond (Francis, Pierre, Jules)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Quelen (Pascal)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Pilard (Didier, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Picart (Yves, Patrice)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Ngo (Frédéric)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Natali (Patrick, François, Charles)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Monterrain (Daniel, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Molard (Laurent, Georges, Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Miossec (Hubert)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Menez (Daniel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Menard (Olivier, Pascal, Géo)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Menard (Gilles, Edouard, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Marx (Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Malejac (Patrice, Sylvain, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Madec (Yves, Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Lubrano (Jean-Marie, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Leveque (Jean-Yves)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Leveau (Jean-Marc, Serge, Denis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Lesquois (Olivier, Pierre, Jacques, Charles)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Leray (Etienne, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Lefort (Patrick)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Le Squere (Bruno, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Le Dortz (Alain, Jean, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Le Bolay (Marc, Roland)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Latron (Hervé, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Langot (Loïc, Jacques, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Lamal (Willy, Daniel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Koutcherawy (Rémi, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Kaplan (Frédéric, Michel, Régis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Hourdiaux (André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Harrivelle (Vincent, Jean, Bruno)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Hanne (Louis-François, Pascal)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Gallard (Christophe, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Forster (Olivier)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Even (Guy, Gérard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Eches (Nicolas, Louis, Alfred, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Dybul (Christian, François)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Dubois (Georges, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Dantigny (François, René, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Danjou (François-Xavier, Michel, Jacques)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Chassillan (Marc, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Chalumeau (Gérard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Chabaud (Bernard, Henri, Denis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Calvez (Pierre, Yves)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Caledec (Michel, Joseph)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Brault (Gilles, Robert)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Boisseau (Jean-Pierre, Alain)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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nomination

De:	Berland (Jean-Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Bellour (Yannick, Jean, Maurice)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Beijard (Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Beignot-Devalmont (Eric, Claude, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Begoc (Joseph)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Autret (Gérard, René)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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nomination

De:	Klein (Catherine)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Dugue (Georges, Adolphe, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

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corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Corre (Daniel, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
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armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"

nomination

De:	Pelle (Alain, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Minetti (Lucien, Joseph, Etienne)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Lefevre (Michel, Louis, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Giraud (Christian, Jacques, Paul, Roger)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Altmeyerhenzien (Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Godin (José, Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs principaux des études et techniques d'armement

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal des études et techniques d'armement"

nomination

De:	Clerc (Jean-Pierre, Raymond)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs principaux des études et techniques d'armement

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal des études et techniques d'armement"

nomination

De:	Lelaizant (Nathalie, Marianne)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs principaux des études et techniques d'armement

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal des études et techniques d'armement"

nomination

De:	Thiery (Georges, Louis, Marcel)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Tard (Jérôme, Henri, Marcel, René)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Ferrandi (Jean-Luc, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Cerbelaud (François, Hugues, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur en chef Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

nomination

De:	Theillier (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Peltier (Henri, Jean, Martin)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Meurant (Georges, Jack, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Lambert (Guillaume, Paul, Marcel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Heuzé (Samuel, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Gaudin (Brice, Jean-Claude, Didier)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Delbac (François, René, Emile)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Caumes (François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Turquet de Beauregard (Eric, Geoffroy, Marie, Edouard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Savy (Thierry, Jean, Marie, Noël)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Pontoparia (Sammy, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Penther (Philippe, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Pelé (Pascal, Bernard, François, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Maveyraud (Sébastien, Pierre, Albert)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Logette (Christophe, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Lescure (Bruno, Jean, Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Ginéfri (Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Creusot (Sylvain, Maurice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Bourrier (Jérôme, Jean, Alexis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Bernard (Christian, Jean)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Daniel (Nathalie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

nomination

De:	Hebert (Claude, Raymond, Francis, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps technique et administratif de l'armement Au grade d'officier en chef de 1re classe Les officiers en chef de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Champonet (Michel, Henri, Alphonse)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps technique et administratif de l'armement Au grade d'officier en chef de 1re classe Les officiers en chef de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Le Stum (Joël)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur principal

date_debut="1996-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"

nomination

De:	Zanassi (Paul, Emile)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Roux (Lionel, Jean, Yves)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Lesquen du Plessis Casso (Robert, Marie, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Le Rouzic (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Francizos (Jean, Arnaud, Luc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Dupont (Samuel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination

De:	Couder (Nicolas, Yves, Louis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE M
Groupe:	Marine nationale

nomination