28 Janvier 2011


De: François Bersani
ingénieur général des mines
Objet:
secrétaire général du Comité pour les métaux stratégiques (COMES)
Groupe:
Comité pour les métaux stratégiques (COMES)
JORFTEXT000023488348(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacqueline MADIN
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe
Groupe:
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023488345(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain CHEVALIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Martinique
Groupe:
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Martinique
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023488343(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denise HONG-HOC-CHEONG
directrice du travail
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Groupe:
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023488341(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sonia FRANCIUS
inspectrice d'académie
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guyane
Groupe:
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guyane
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023488339(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Corentin MERCIER
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de la ruralité et de la forêt
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023488335(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guitteny (Hubert, René, Jean, Alexandre)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Pays de la Loire
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er janvier 2003
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Pays de la Loire
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023488333(source JORF)
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRIE Jane-Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUTY COUTURIER Isabelle-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNIER Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIFFAULT Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RABOTEAU Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUCOTEL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUGLIELMINA Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GENTIAL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAUSSEE ESCACHE Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROBERT Danielle-Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Troisième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SCHREIBER Jean
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GIRARD Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RODRIGUE Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JOURDAN Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GAY Jean-Louis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DA PARE Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VESINET Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TROMPAT Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROCHAT Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PONS Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUREL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JAMET Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUTIN Sylvain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GARGADENNEC Erwan
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUCHEMIN Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOSBA Yves-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DECOUX Jean-Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DANIEL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COMBES Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAUSSEE Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULANGER Cédric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BIANCHI Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BASCHUNG Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBERT Jean-Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ADOBATI Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: WOOG Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SUDRE Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RODRIGUES Pedro
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OUREIB Nazim
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MICHELET Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARCOUP David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEMARCHAL Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEGLISE Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LECHEVALIER Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAURENT Anthony
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: KRIKORIAN Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: KRETZ Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUILBERT Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GORSSE Matthieu
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GAUTRON Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GARBACZ Davy
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FLORENTIN Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DRUSSEL Yves
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DROCHON Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DESBOIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRAIDA Michaël
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUILLOT Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOSSEZ Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELAID Mourad
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AERNOUDTS Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABRY Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VERRECCHIA Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VERLEENE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROY Joël
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIVERA Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIAUD Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: POSTEC Jean-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PITEAU Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVIER Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MOUNIER Roland
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MIQUEL Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MERIGUET Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LOTA Jean-François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LECOCQ Patrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAPORTE Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOLLNER Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HAYERE René
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FEREDIE Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEGUFFROY Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DARCEL Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CRAMPE Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BURDET Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BODELOT Charles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLANCHUT François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELLEC Yvon
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VIVIER Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TISON Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROLLAND Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAMET Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PASSARIEU Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUGUET François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE GUALY DE SAINT ROME Gauthier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BISMUTH-KIMPE Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUGROS Jean-Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VAILLE Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: THIERRY Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOULARD Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SAINT-CHRISTOPHE François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROSE Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RABIER Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PELC Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAILLY Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVERES Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVE Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MONDOLINI Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MEUDEC Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARSHALL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MALAUSSENA Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LANG Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JEANNEAU Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HABOURY Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIOT Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHASSANY Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CERE Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAZALS Jean-Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BONNET Jean-Louis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BINDER Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BEUVART Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUFFRET Jean-Yves
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ALLEGRET Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULEC Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAMET Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTY Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FRANCISCO Aquilino
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FOUCAULT Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUGROS Jean-Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BATTAGLINI Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAFFON Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HAYEM Albert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: QUIDU Elie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUHOURAT-CAZABIEILLE Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTIN Ludovic
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LANG Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HEYLENS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUPUIS Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COUSIN Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ASTIER Franck
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ETIENNEY OLTRA Marie-Andrée
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUMAS Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOHIER Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PETITJEAN Clarisse
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAGNIEN TORRESIN Anne-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAURENCE Régine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUILLON Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DELMAS Marie-France
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEDIES Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE MEIRLEIRE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULAY Elise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BESSIRON-CLAVEL Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ZUKOW Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TAVEAU HAUTCOEUR Annie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOTIRIOU BOUCHOOU Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SECK DEGRAND Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROBILLON Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: REYNAUD Sabine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAILLARD PHILIBERT Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ORSICELLI Sabine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MORIN LEGRUSLEY Astrid
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: METZGER-MAERTEN Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEGSIR Samira
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBRETON DEHAIL Nadine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: INDA Corinne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOUDIN RIBEROLLES Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GOMBERT Marie-Josée
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOUBLET DOUCET Virginie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEVALLEZ LANNOY Myriam
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHOUKRI Naïma
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAULIER Mireille
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CASTE Anne-Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARE Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLANCHARD TOUTON Diane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNARD Emilie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AZCOITIA FEVRE Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TOLDEMA PEIGNE Odile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RYCKEMBUSCH VOCHOT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAULET SAUVE Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RACCAH BIGOT Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PICOUX BLOTIERE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MOLEON MANDRAY Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MATMAT HAMROUNE Zohra
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MATHIS LAURENT Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARNAUD BERLINE Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GOURLAOUEN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ERIGNOUX Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DELAVAUD PAQUENTIN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CLEMENT TITOLO Patricia
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLE-MERIEAU Marie-Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELLIARDI AVILES Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BEGAT DUFOUR Anne-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARDIET COLLE Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TESTEMALE BROUSTAUT Anne-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RASCLE RAVON Magalie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEONARD DE JUVIGNY Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEVYNCK Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DAVEAU CADIOU Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CUDREY Marie-Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRUAT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRETON Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOCQUET WENDLING Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLAISE-MERIAUX BLAISE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNIE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNADAC Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARAMBOUROU-MARTIN Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VEDEL HOULE Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MASSARD VANDER-MEULEN Evelyne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAGOEYTE Fabienne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUMBERT-BOTTIN Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERVASONI Denise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BONNICHON Lydie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLET Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERTHAULT Marie-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOUVEL Karine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JACOB Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FEUILLEUX Bénédicte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FABRE Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRUAT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERGERE Justine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARAMBOUROU-MARTIN Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BITEAU MARTIN Marie-Ange
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: WYLLIE-RENAUDIE Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SARRAZIN TORJMAN Jeanine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PILETTE SIXOU Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: IACONELLI MEFTAH Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BURLAUT Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BESSIRON-CLAVEL Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérard Matheron
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000023488324(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Prevost (Lionel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023488322(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Goalard (Anne)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 18e section) à l'université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000023488320(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent Moreau
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488317(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Carole PELISSOU
directrice adjointe du travail, détachée
Objet:
au grade de directeur du travail
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023488314(source JORF)
promotion
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denis CONSTANT
directeur adjoint du travail, secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023488312(source JORF)
promotion
28 Janvier 201128/01/2011
De: Rodophe Gintz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Durieux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etienne Oudot de Dainville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Schmitt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Robert Plana
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Drouin
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
Groupe:
OSEO
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000023488298(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Florence GOUACHE
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfète, sous-préfète de Rethel
Groupe:
Sous-préfecture de Rethel
Préfecture de la Seine-Maritime
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime - Mme GOUACHE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000023488295(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors-classe
sous-prefet
JORFTEXT000023488293(source JORF)
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Loches
sous-préfet hors-classe
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000023488293(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier DELCAYROU
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aude
sous-préfet, sous-préfet de Lesparre-Médoc
Groupe:
Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Préfecture d'Aude
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000023488291(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Violaine DEMARET
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Ain"
JORFTEXT000023488289(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alice COSTE
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Objet:
sous-préfète de Prades
Groupe:
Sous-préfecture - Prades
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"
JORFTEXT000023488287(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard MOULINÉ
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Vire
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Prades
Groupe:
Sous-préfecture de Vire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
JORFTEXT000023488285(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Raymond Le Deun
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
Groupe:
Direction des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000023488277(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: VASSEUR (Quentin)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAGANI (Jordy)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTIN (Eric)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARIETTAN (Lionel)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: JOUSSEAUME de la BRETESCHE (Louis)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CUINET (Cédric)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CROZAT (Arnaud)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHARLIER (Pierre)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: SCELLES (Virginie)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: LOPEZ (Carole)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: HADDANI (Souad), épouse AGDAY
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FRANCOIS (Michèle), épouse CAPUCINY
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FOURNIS-VIT (Charlotte), épouse THIRION
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FABRE (Johanna)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: BES (Laura)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARNAUD (Vanessa)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOCHAS (Laurent Marcel Gabriel)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: PASTUREL (Xavier Jean-François)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: COULLAUD (David René)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: CIAMPI (Jacques René)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: BINET (Dominique)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: SEBAN (Emmanuelle Eliane)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROUSSEAU (Adeline Brigitte Marie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: REYMOND (Sandra Elizabeth Adeline)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: NAVARRO (Hélène Marie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: GODARD (Marie-Lucie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: FLORIANT (Sarah Marie Simone), épouse DAMVILLE
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOUIHECH (Selma), épouse MULLER
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAUCHY (Carine)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUAITA (Leila), épouse DAFRE
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023488271(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: Emmanuel Glaser
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023488268(source JORF)
disponibilité
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Laure Denis
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-01-07"
JORFTEXT000023488266(source JORF)
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Laure Denis
Objet:
auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
membre de l'Autorité
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Conseil d'État
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023488266(source JORF)
détachement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-02-03"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000023488259(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Catherine Bergeal
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Lamotte
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000023488256(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Miguet (Eddy)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la régie de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, instituée par l'arrêté du
6 janvier 2011
portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Groupe:
Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, instituée par l'arrêté
JORFTEXT000023488253(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Clostermann (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Allemandou (Philippe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lebrévelec (Jacques, Gustave, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: du Tyrac de Marcellus (Aymeric, Régis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gatto (Stéphane, Roger, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Turquet de Beauregard (Guillaume, Gérard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Reggio (Cyrille, Jean, Noël)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Reunavot (Matthieu, Jean, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mejecaze (Rémi, Roger, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lambert (François, Xavier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lafon (Jérôme, Rémi)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Labille (Léon, Charles)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Djaffar (Riyad, Hakim)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Chiarovano (Serge, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Barbat (Marie, Zélia, Bénédicte, Clémence, Céline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Seguy (Florence, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Arnaud d'Avitaya (Caroline, Albine, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacquemin (Clément, Numa, Arnaud, Jules)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy (Franck, Claude)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bricquer (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gourdain (Marie-Charlotte, Georgette, Sabine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Prud'hon (Xavier, Antoine, Thibaut)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Perrier (Edouard, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lemeunier (Jonathan, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Indjirdjian (Cédric, Jérôme, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guillot (Romain, Didier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent (Benoît, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Grycan (Sébastien, Claude, Wladimir)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Chollet (Thibaut, Maurice, Alain, Marcel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pasquereau (Rébecca, Marie-Pierre, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Roux (Sébastien, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Landi (Jean-Pierre, Camille)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Izard (Jean-Christophe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Savouret (Pascal, Ollivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ducamin (Laurent, Bernard, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Riondet (Ludovic, Aurélien)
maréchal des logis-chef ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 8 juin 2010
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 juin 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="9"
JORFTEXT000023488248(source JORF)
décoration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Gérard LAURAND
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
suppleant
JORFTEXT000023488245(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves CASTEL
Objet:
directeur départemental des territoires de la Nièvre
Groupe:
Direction départementale des territoires de la Nièvre
JORFTEXT000023488243(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves CASTEL
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Yonne
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Yonne
JORFTEXT000023488243(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Ratte
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Remplace:M. Jacques Belle
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000023488241(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Ratte
Objet:
vice-présidente de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000023488241(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
president
JORFTEXT000023488241(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Gilbert
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Pinaquy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Anthony Gérard
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Moisan
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Christophe Bethoule
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Louis Grossmann
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 500 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Robin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe de Chaignon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Villot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marie Torregrosa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Simonneau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Reynaud
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Rampnoux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Musard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérard Mugnaini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Mouroux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Christophe Martineau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: René Marescaux
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Lemercier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Le Masson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Kujawa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Harpin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Madjidou Hamidou
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Gassiot-Talabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Carl Fontesse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Duriez
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérald Destremx
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Civadier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Chilla
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Castagnon
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Bresson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Bour
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Berliat
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Beigneux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Delaunay
technicien supérieur en chef de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alexandre Copet
technicien supérieur de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yannick James
chef d'équipe d'exploitation de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Loïc Garzoni
chef d'équipe d'exploitation de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pascal Dodeman
ouvrier d'Etat HCA
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Hernigou
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Catrier
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Brenugat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri-Xavier Tonnerre
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Segura
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Richard
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Robert Pitton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean Pascal-Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Mathias
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Lavedrine
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier Jouans
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Jacquey
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Guérer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stéphane Gorin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Genia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Galand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Georges Faure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Grégory Courbatieu
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Luc Collet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Candelier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Callec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Bouteille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fathi Benkoula
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Barnola
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: René Ponce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Fayolle
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Toudic
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Raynard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Elie Hamou
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joël Chappaz
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Vaillant
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Abdou Sid Ibrahim
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Perrin
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Le Lay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Jeannotin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alexandre Engel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Degryse
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Bailly
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Verlucco
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Georges Harter
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Maurice
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Geoffroy Ville
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Pinchinat
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Calmejane
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Blanco
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Madiot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Essers
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilbert Babijon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Charles Tempier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Niolet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Metzelard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Bomont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Alibert
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Sarrazin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fabien Marchewka
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Louis Licheratçu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Dufour
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Dore
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Dega
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Cazenave-Lacrouts
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Cabrera
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Siva Vadivelou
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Bourriaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Roma
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Flon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Fenaroli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Chauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Lesaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 20 000 euros (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy Rolland
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Genolini
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Zima
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Taquet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jérôme Journet
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Ducellier
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Desperriès
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Bethbeder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Arnouil
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Tanzilli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Mann
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gille Goin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Faesch
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Calmels
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Bille
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Romain Troit
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Pommier
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Yves Piram
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Liszez
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent Kapp
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Joerger
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Gouge
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Caillet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Barjou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Souchu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Simonetti
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guillaume Roger
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Paricaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Panabière
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck Monteil
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Martin-Garin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Loscos
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Kriner
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Jonquière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Gélac
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Gouvine
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mathy Gonon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: David Gianazza
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Damien Figarol
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Casaux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denis Bousquet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Pouech
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Pomeret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Lenguin
attaché principal de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Durand
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Alliot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Le Bot
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Latrouite
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Attorresi
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Maryse de Buchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Solange Sudermann
assistante d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Berthou
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Adeline Robert
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Véronique Tintilier
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Edith Pelous
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Melloul
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Clotilde Marie
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Marek
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nadine Lozachmeur
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nathalie Lalève
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mylène Joseph
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Cornille
adjointe d'administration de l'aviation civile principale de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nathalie Brachet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marcelle Back
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Paule Actis-Douet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sandrine François
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Aline Pillan
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Monnier
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lucette Lasserre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique Henriot
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Anne Gauthier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Delphine Follenius
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Edard
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Chambon
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Baixas
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Andrivon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernadette Ammouche
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joëlle Cahuzac
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Myriam Paillard
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Lezin
ingénieure électronicienne principale des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marielle Toutain
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joëlle Tartas
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurence Restoin
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Maraval
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Antoinette Leblé-Guédon
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etiennette Larochelle
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Ferrer
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique Dauriat
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nancy Heude
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Arhant
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Lorente
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_fin="2011-01-31"
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Echegut
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrice Gélinet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
3. Par le président de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Sylvie Genevoix
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000023487657(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas About
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
2. Par le président du Sénat
Remplace:Mme Marie-Laure Denis
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000023487657(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francine Mariani-Ducray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
1. Par le Président de la République
Remplace:Mme Michèle Reiser
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000023487657(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ben Allel Ahmed
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (session de l'année 2010) par ordre alphabétique
Addi Anaïs, épouse N'Guessan, informatique
ESRS1102204A(source BOESR)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre COX
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 33, 31, 32, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40
Institut de rattachement : Institut national des sciences de l'univers
Délégation Alpes
UPS n°2074, intitulée LAM/IRAM
Directeur
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas PAUWELS
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 16, 12
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes Sections d'évaluation : 6, 8, 15
Délégation Ile-de-France Sud
UPS n°2573, intitulée Démantèlement de l'installation nucléaire de base 106 (LURE) Directeur
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric BEAUGNON
professeur certifié
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 16, 12
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPS n°2070, intitulée Consortium de Recherches pour l'Emergence des Technologies
1/3
Avancées
Directeur
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc PINOL
professeur
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 5
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Paris B
UPS n°2916, intitulée Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques en Sciences Humaines et Sociales
Directeur
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Richard WALTER
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 5
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Paris B
UPS n°2916, intitulée Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques en Sciences Humaines et Sociales
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy LAUVERGEON
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 19
Délégation Paris Michel-Ange
UPS n°3031, intitulée Unité de gestion de l'Institut National des Sciences de l'Univers Directeur
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etienne RUELLAN
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 17
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
UPS n°855, intitulée Division technique INSU/SPU
Directeur
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel CALZAS
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 17
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
UPS n°855, intitulée Division technique INSU/SPU
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe JAUFFRET
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Languedoc-Roussillon
UPS n°3035, intitulée Unité de Gestion de la Chimiothèque Nationale
Directeur
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Carnot ICEEL de Nancy
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Centre-Est
Groupe:
Unité propre de service suivante
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel SARDIN
professeur
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Directeur
Groupe:
Unité propre de service suivante
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
DEC11A011DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alejandro ADEM
professeur
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Délégation Paris Michel-Ange
Partenaires : UNIVERSITE OF BRITISH COLUMBIA, UNIVERSITE DE WASHINGTON, UNIVERSITE DE CALGARY, UNIVERSITÉ SIMON FRASER, UNIVERSITÉ ALBERTA, UNIVERSITÉ VICTORIA
UMI n°3069, intitulée PIMS-Europe
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A008DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel RACOCEANU
chargé de recherche
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Paris Michel-Ange
Partenaires : UNIVERSITE NATIONALE DE SINGAPOUR, UNIVERSITE GRENOBLE 1, AGENCY FOR SCIENCE TECHNOLOGY AND RESEAR
UMI n°2955, intitulée Image and Pervasive Access Lab
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A008DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stephen CUSACK
chef de laboratoire
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Alpes
Partenaires : UNIVERSITE
LABORATORY
GRENOBLE
1, EUROPEAN
MOLECULAR
BIOLOGY
UMI n°3265, intitulée Biologie structurale des interactions entre virus et cellule-hôte Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A008DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Rob RUIGROK
professeur
Objet:
les unités mixtes internationales suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Alpes
Partenaires : UNIVERSITE
LABORATORY
GRENOBLE
1, EUROPEAN
MOLECULAR
BIOLOGY
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A008DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude-Henri LAMARQUE
chef de laboratoire
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Section d'évaluation : 10
Délégation Rhône Auvergne
FRE n°3237, intitulée Département génie civil et batiment
Responsable
Groupe:
Délégation Rhône Auvergne
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
DEC11A007DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ange NZIHOU
professeur
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Midi-Pyrénées
FRE n°3213, intitulée Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
Responsable
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
DEC11A007DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Christine MAUREL
Professeur
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Section d'évaluation : 9
3/4
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Paris B
FRE n°3207, intitulée Laboratoire Acides Nucléiques et BioPhotonique ANBioPhy
Responsable
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
DEC11A007DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier CHATENAY
directeur de recherche
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Sections d'évaluation : 10, 9, 30
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Paris B
FRE n°3231, intitulée Laboratoire Jean PERRIN
Responsable
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
DEC11A007DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Robert MOSE
professeur
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alsace
FRE n°3240, intitulée Institut de mécanique des fluides et des solides
Responsable
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
DEC11A007DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe SAUTET
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 14, 12
Délégation Rhône Auvergne
Partenaires : UNIVERSITE LYON 1, INSA LYON, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
LYON, CPE LYON, UNIVERSITE ST-ETIENNE
FR n°3023, intitulée INSTITUT DE CHIMIE DE LYON
Directeur
Groupe:
Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jose antoine BACEIREDO
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 14, 11, 12, 13, 15, 16, 21, 22
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : UNIVERSITE TOULOUSE 3, INP TOULOUSE, IRD MARSEILLE
FR n°2599, intitulée Institut de Chimie de Toulouse
Directeur
Groupe:
Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick AURENCHE
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 6, 4, 5, 7, 8, 10, 14, 15, 23
Partenaire : UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2914, intitulée Modélisation, Simulation, Interactions fondamentales
Directeur
Groupe:
Institut de chimie ; Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques MAGNAUDET
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut de physique ; Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sections d'évaluation : 4, 10
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : INP TOULOUSE, UNIVERSITE TOULOUSE 3, INSA TOULOUSE
FR n°3089, intitulée Fluides, Energie, Réacteurs, Matériaux et Transferts
4/7
Directeur
Groupe:
Institut de chimie ; Institut de physique ; Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean Pascal CAMBRONNE
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut de physique ; Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sections d'évaluation : 4, 10
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : INP TOULOUSE, UNIVERSITE TOULOUSE 3, INSA TOULOUSE
FR n°3089, intitulée Fluides, Energie, Réacteurs, Matériaux et Transferts
4/7
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de chimie ; Institut de physique ; Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick MORA
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions Sections d'évaluation : 2, 1
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Partenaires : CEA , UNIVERSITE BORDEAUX 1, EC. POLYTECHNIQUE, ECOLE NAT SUP
TECHNIQUES AVANCEES, UNIVERSITE PARIS 11, OBSERVATOIRE DE PARIS, INSTITUT
OPTIQUE GRADUATE SCHOOL
FR n°2707, intitulée Fédération de Recherche Lasers et Plasmas
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions Sections d'évaluation : 2, 1
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard GIL
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de chimie
Sections d'évaluation : 4, 10
Délégation Languedoc-Roussillon
Partenaire : UNIVERSITE MONTPELLIER 2
FR n°2851, intitulée Institut de physique de Montpellier
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel BROYER
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de chimie
Sections d'évaluation : 2, 4, 5, 13
Délégation Rhône Auvergne
Partenaires : UNIVERSITE LYON 1, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, ECOLE
CENTRALE DE LYON, INSA LYON
FR n°3127, intitulée Fédération de Physique André Marie Ampère
5/7
Directeur
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain PUMIR
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de chimie
Sections d'évaluation : 2, 4, 5, 13
Délégation Rhône Auvergne
Partenaires : UNIVERSITE LYON 1, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, ECOLE
CENTRALE DE LYON, INSA LYON
FR n°3127, intitulée Fédération de Physique André Marie Ampère
5/7
Directeur-adjoint
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain CARTELLIER
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 8, 6, 15
Partenaires : UNIVERSITE GRENOBLE 1, INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE
FR n°3345, intitulée Fédération Galileo Galilei de Grenoble
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric DUFOUR
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 8, 6, 15
Partenaires : UNIVERSITE GRENOBLE 1, INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE
FR n°3345, intitulée Fédération Galileo Galilei de Grenoble
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian GRISOLIA
ingénieur du CEA
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Section d'évaluation : 10
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Partenaires : CEA, INRIA, EC. POLYTECHNIQUE, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 1, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 2, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 3, UNIVERSITE NANCY 1, UNIVERSITE DE NICE, UNIVERSITE TOULOUSE 3, UNIVERSITE PARIS 6, UNIVERSITE
PARIS 11, UNIVERSITE PARIS 13
FR n°3029, intitulée Fédération de recherche fusion par confinement magnétique
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ahmad BSIESY
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alpes
Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1, UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2542, intitulée Fédération des Micro - NanoTechnologies
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier JOUBERT
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alpes
Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1, UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2542, intitulée Fédération des Micro - NanoTechnologies
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard CHENEVIER
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alpes
Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1, UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2542, intitulée Fédération des Micro - NanoTechnologies
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent LEVY
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
Partenaires : UNIVERSITE GRENOBLE 1, CEA
FR n°2601, intitulée Matière et Nanosciences
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre LABBE
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Alpes
Partenaire : UNIVERSITE GRENOBLE 1
FR n°2607, intitulée Institut de Chimie Moléculaire de Grenoble
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylviane SABO ETIENNE
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 14, 11, 12, 13, 15, 16, 21, 22
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : UNIVERSITE TOULOUSE 3, INP TOULOUSE, IRD MARSEILLE
FR n°2599, intitulée Institut de Chimie de Toulouse
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Deborah JONES
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 16
Délégation Languedoc-Roussillon
Partenaires : UNIVERSITE MONTPELLIER 2, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, CEA , ENSCM
FR n°3105, intitulée Fédération Chimie Balard
Directrice
Groupe:
Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut national de physique nucléaire et de physique des particules ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Beatrice CHATEL
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de chimie
Sections d'évaluation : 5, 2, 3, 6, 11
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaire : UNIVERSITE TOULOUSE 3
FR n°2568, intitulée Institut de Recherche sur les Systèmes Atomiques et Moléculaires Complexes
Directrice
Groupe:
Institut secondaire : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique MADAUNE-TORT
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Délégation Aquitaine-Limousin
Partenaire : UNIVERSITE PAU
FR n°2952, intitulée Institut pluridisciplinaire de recherche appliquée dans le domaine du génie pétrolier
Directrice
Groupe:
Institut de rattachement : Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascale HENNEQUIN
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Section d'évaluation : 10
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Partenaires : CEA, INRIA, EC. POLYTECHNIQUE, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 1, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 2, UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 3, UNIVERSITE NANCY 1, UNIVERSITE DE NICE, UNIVERSITE TOULOUSE 3, UNIVERSITE PARIS 6, UNIVERSITE
PARIS 11, UNIVERSITE PARIS 13
FR n°3029, intitulée Fédération de recherche fusion par confinement magnétique
Directrice
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mireille MOUIS
directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alpes
Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1, UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2542, intitulée Fédération des Micro - NanoTechnologies
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Cecile GOURGON
chargé de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Alpes
Partenaires : INSTITUT POLYTECHNIQUE GRENOBLE, UNIVERSITE GRENOBLE 1, UNIVERSITE CHAMBERY
FR n°2542, intitulée Fédération des Micro - NanoTechnologies
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean christophe AUFFRAY
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 31, 20
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC
MONTPELLIER 2
UMR n°5554, intitulée Institut des sciences de l'évolution de Montpellier
Directeur
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Rachid CHEDDADI
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 31, 20
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC
MONTPELLIER 2
UMR n°5554, intitulée Institut des sciences de l'évolution de Montpellier
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre BOURSOT
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 31, 20
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC
MONTPELLIER 2
UMR n°5554, intitulée Institut des sciences de l'évolution de Montpellier
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: François POMPANON
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Section d'évaluation : 31
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5553, intitulée Laboratoire d'écologie alpine (LECA)
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude MIAUD
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Section d'évaluation : 31
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5553, intitulée Laboratoire d'écologie alpine (LECA)
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-philippe DAVID
chargé de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Section d'évaluation : 31
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
12/38
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marc TROUSSELLIER
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 29, 20, 19, 18
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, UNIVERSITE SCIENCES ET
TECHNIQUES DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5119, intitulée Ecologie des systèmes marins côtiers
Directeur
Groupe:
Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: David MOUILLOT
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 29, 20, 19, 18
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, UNIVERSITE SCIENCES ET
TECHNIQUES DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5119, intitulée Ecologie des systèmes marins côtiers
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marc BOUVY
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 29, 20, 19, 18
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, UNIVERSITE SCIENCES ET
TECHNIQUES DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
13/38
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre COUTERON
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
Sections d'évaluation : 20, 29, 19
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE
EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT, INSTITUT NATIONAL DE
LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, INSTITUT RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5120, intitulée Botanique et bioinformatique de l'architecture des plantes (AMAP) Directeur
Groupe:
Institut des sciences biologiques ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard CHENEVIER
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut de physique ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 9, 10, 5
8/38
UMR n°5628, intitulée Laboratoire des Matériaux et Génie Physique
Directeur
Groupe:
Institut de physique ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francois WEISS
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut de physique ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 9, 10, 5
8/38
UMR n°5628, intitulée Laboratoire des Matériaux et Génie Physique
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de physique ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean MARTINEZ
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10, 12, 11
Etablissement partenaire : ENSCM
UMR n°5247, intitulée Institut des Biomolécules Max Mousseron
Directeur
Groupe:
Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-jacques VASSEUR
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10, 12, 11
Etablissement partenaire : ENSCM
UMR n°5247, intitulée Institut des Biomolécules Max Mousseron
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-alain FEHRENTZ
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10, 12, 11
Etablissement partenaire : ENSCM
UMR n°5247, intitulée Institut des Biomolécules Max Mousseron
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francois FAJULA
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15
10/38
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE
MONTPELLIER, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES
DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5253, intitulée Institut Charles Gerhardt
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: André VIOUX
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15
10/38
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE
MONTPELLIER, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES
DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5253, intitulée Institut Charles Gerhardt
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guillaume MITTA
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences humaines et sociales
Section d'évaluation : 31
Délégation Languedoc-Roussillon
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA
UMR n°5244, intitulée Ecologie et Evolution des Interactions
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal DUMY
Professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 16, 13
UMR n°5250, intitulée Département de Chimie Moléculaire
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude MOUTET
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 16, 13
UMR n°5250, intitulée Département de Chimie Moléculaire
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: ERIC PEYRIN
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 8
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5063, intitulée Département de pharmacochimie moléculaire
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel LACROIX
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 11, 8, 9, 14, 30
Délégation Rhône Auvergne
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
UMR n°5256, intitulée Institut de Recherches sur la Catalyse et l'Environnement de Lyon Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-François GERARD
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 14, 11
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES LYON, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1, UNIVERSITE JEAN
MONNET ST-ETIENNE
UMR n°5223, intitulée Ingenierie des Matériaux Polymères
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis TEYSSANDIER
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 11, 10
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE , SOCIETE
NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION, UNIVERSITE
SCIENCES ET TECHNOLOGIES BORDEAUX 1
UMR n°5801, intitulée Laboratoire des Composites Thermostructuraux
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe MIELE
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Section d'évaluation : 15
Délégation Languedoc-Roussillon
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE
MONTPELLIER, UNIVERSITE SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC
MONTPELLIER 2
UMR n°5635, intitulée Institut Européen des Membranes
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno MAUREILLE
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 29, 20
Délégation Aquitaine-Limousin
Etablissement partenaire : INRAP
UMR n°5199, intitulée De la Préhistoire à l'Actuel : Culture, Environnement et Anthropologie Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe GARRIGUES
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 16, 23, 11, 12, 21
UMR n°5255, intitulée Institut des Sciences Moléculaires
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc POZZO
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 16, 23, 11, 12, 21
UMR n°5255, intitulée Institut des Sciences Moléculaires
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier DONARD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 16, 14, 23, 21, 25
Délégation Aquitaine-Limousin
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR
UMR n°5254, intitulée Institut des Sciences Analytiques et de Physico-chimie pour l'Environnement et les Matériaux
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thomas ZEMB
chercheur du CEA
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 16, 12, 21, 30
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE , ECOLE
NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE MONTPELLIER, UNIVERSITE SCIENCES ET
TECHNIQUES DU LANGUEDOC MONTPELLIER 2
UMR n°5257, intitulée Institut de Chimie Séparative de Marcoule
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernadette CHARLEUX
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 12, 21, 30
UMR n°5265, intitulée Chimie, Catalyse, Polymères et Procédés
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Frédéric TERRAL
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Section d'évaluation : 29
Etablissement partenaire : INRAP
UMR n°5059, intitulée Centre de bio-archéologie et d'écologie
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent BREMOND
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Section d'évaluation : 29
Etablissement partenaire : INRAP
UMR n°5059, intitulée Centre de bio-archéologie et d'écologie
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis MAURY
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 13, 4
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE
TOULOUSE, UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE 3
UMR n°5085, intitulée Centre Interuniversitaire de Recherche et d'Ingenierie des Matériaux Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe TAILHADES
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 13, 4
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE
TOULOUSE, UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE 3
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc BLUM
Professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 12, 13, 14
Etablissement partenaire : INSA LYON
UMR n°5246, intitulée Institut de Chimie et Biochimie Moléculaires et Supramoléculaires Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves QUENEAU
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 12, 13, 14
Etablissement partenaire : INSA LYON
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stephane MENAGE
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 16, 12, 13
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE , UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5249, intitulée Laboratoire de Chimie et Biologie des Métaux
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrice CATTY
chercheur du CEA
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 16, 12, 13
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE , UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5249, intitulée Laboratoire de Chimie et Biologie des Métaux
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian BRYLINSKY
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 14, 13, 19
UMR n°5615, intitulée Laboratoire des Multimatériaux et Interfaces
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel BALTAS
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 14, 11, 12, 13, 15, 16
Délégation Midi-Pyrénées
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE 3
UMR n°5068, intitulée Synthèse et physico-chimie de molécules d'intérêt biologique Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Erick DUFOURC
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15, 20, 29
Etablissement partenaire : ENITA
UMR n°5248, intitulée Chimie et Biologie des Membranes et des Nanoobjets
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ivan HUC
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 15, 20, 29
Etablissement partenaire : ENITA
UMR n°5248, intitulée Chimie et Biologie des Membranes et des Nanoobjets
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri CRAMAIL
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 14, 16
9/38
UMR n°5629, intitulée Laboratoire de Chimie des Polymères Organiques
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien LECOMMANDOUX
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 13, 11, 12, 14, 16
9/38
UMR n°5629, intitulée Laboratoire de Chimie des Polymères Organiques
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier BOURISSOU
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 12, 16, 30
UMR n°5069, intitulée Laboratoire Hétérochimie Fondamentale et Appliquée
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fernand SPIEGELMAN
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 11, 12, 16
UMR n°5626, intitulée Laboratoire de Chimie et Physique Quantique
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick MAESTRO
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Section d'évaluation : 11
Etablissement partenaire : INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX
UMR n°5258, intitulée LABORATOIRE DU FUTUR
Directeur
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel PONS
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Alpes
Etablissement partenaire : UNIVERSITE GRENOBLE 1
UMR n°5266, intitulée Sciences et Ingenierie, des MAtériaux et Procédés
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Jacques DELANNOY
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
Délégation Alpes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY
UMR n°5204, intitulée Environnements, Dynamiques et Territoires de la Montagne
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique GASQUET
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
Délégation Alpes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY
UMR n°5204, intitulée Environnements, Dynamiques et Territoires de la Montagne
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Irene TILL-BOTTRAUD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
Section d'évaluation : 31
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :UNIVERSITE DE SAVOIE CHAMBERY, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1
UMR n°5553, intitulée Laboratoire d'écologie alpine (LECA)
Directrice
Groupe:
Institut des sciences humaines et sociales ; Institut national des sciences de l'univers
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Catherine FERRIER
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 29, 20
Délégation Aquitaine-Limousin
Etablissement partenaire : INRAP
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Danielle GONBEAU
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 16, 14, 23, 21, 25
Délégation Aquitaine-Limousin
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR
UMR n°5254, intitulée Institut des Sciences Analytiques et de Physico-chimie pour l'Environnement et les Matériaux
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-chantal ANDRAUD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 15, 4, 18
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
UMR n°5182, intitulée Laboratoire de chimie
Directrice
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique MAUZAC
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 12, 11, 14
UMR n°5623, intitulée Interactions Moléculaires et Réactivité Chimique et Photochimique Directrice
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Verena POINSOT
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Sections d'évaluation : 12, 11, 14
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-france JOUBERT
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Section d'évaluation : 15
11/38
UMR n°5620, intitulée Laboratoire de Physico-chimie des Matériaux Luminescents
Directrice
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A004DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Emmanuel BROUILLET
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Sections d'évaluation : 26, 22
Délégation Ile-de-France Sud
Partenaire : CEA
URA n°2210, intitulée Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie
Directeur
Groupe:
Délégation Ile-de-France Sud
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Felix augusto REY
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Sections d'évaluation : 23, 22
URA n°3015, intitulée Virologie
Directeur
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Simon WAIN-HOBSON
professeur
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Sections d'évaluation : 23, 22
URA n°3015, intitulée Virologie
Directeur-adjoint
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Artur SCHERF
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Section d'évaluation : 24
URA n°2581, intitulée Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote
1/3
Directeur
Groupe:
Cellule eucaryote
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe BASTIN
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Section d'évaluation : 24
URA n°2581, intitulée Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote
1/3
Directeur-adjoint
Groupe:
Cellule eucaryote
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain ISRAEL
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Section d'évaluation : 23
URA n°2582, intitulée Interactions et dynamique cellulaires
Directeur
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francois SCHWEISGUTH
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Section d'évaluation : 23
Partenaires : INSTITUT PASTEUR, INRA
URA n°2578, intitulée Bases génétiques, moléculaires et cellulaires du développement Directeur
Groupe:
INSTITUT PASTEUR, INRA
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent TERRAY
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut national des sciences de l'univers
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : CERFACS, TOTAL SA, SAFRAN, EDF, EADS COMPANY, CENTRE NATIONAL
D'ETUDES SPATIALES, METEO FRANCE CTRE NAT. RECH. METEO., ONERA
URA n°1875, intitulée Sciences de l'Univers au CERFACS
Directeur
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Antonio FREITAS
professeur
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Partenaire : INSTITUT PASTEUR
URA n°1961, intitulée Activation, relaxation et homéostase du système immunitaire Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hugues BEDOUELLE
directeur de recherche
Objet:
les unités de recherche associées suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Partenaire : INSTITUT PASTEUR
URA n°3012, intitulée Hôtes, vecteurs et agents infectieux : biologie et dynamique Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A003DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De:
M
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Ile-de-France Sud
Partenaire : THALES
UMR n°137, intitulée Unité mixte de physique CNRS/Thalès
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérard ASSAYAG
chargé de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 7, 8
Partenaires : IRCAM, UNIVERSITE PARIS 6, MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION
UMR n°9912, intitulée Sciences et Technologies de la Musique et du Son
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hugues VINET
directeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 7, 8
Partenaires : IRCAM, UNIVERSITE PARIS 6, MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION
UMR n°9912, intitulée Sciences et Technologies de la Musique et du Son
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri MAITRE
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Section d'évaluation : 7
Délégation Paris A
Partenaire : INSTITUT TELECOM PARIS TECH
UMR n°5141, intitulée Laboratoire traitement et communication de l'information
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier CAPPE
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Section d'évaluation : 7
Délégation Paris A
Partenaire : INSTITUT TELECOM PARIS TECH
UMR n°5141, intitulée Laboratoire traitement et communication de l'information
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stephane GENIN
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 30, 7
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : INRA, UNIVERSITE TOULOUSE 3, INSA TOULOUSE, ENSA TOULOUSE
UMR n°2594, intitulée Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: David BARKER
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 30, 7
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : INRA, UNIVERSITE TOULOUSE 3, INSA TOULOUSE, ENSA TOULOUSE
UMR n°2594, intitulée Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck MOLINA
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 23, 26
Délégation Languedoc-Roussillon
Partenaire : BIO-RAD FRANCE HOLDING
UMR n°3145, intitulée SYSDIAG : modélisation et ingéniérie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel LAUNE
chargé de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 23, 26
Délégation Languedoc-Roussillon
Partenaire : BIO-RAD FRANCE HOLDING
UMR n°3145, intitulée SYSDIAG : modélisation et ingéniérie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre DELMAS
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences informatiques et de leurs interactions Délégation Ile-de-France Est
2/4
Partenaire : INSTITUT TELECOM SUDPARIS
UMR n°5157, intitulée Services répartis, Architecture Modélisation Validation Administration de Réseaux
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences informatiques et de leurs interactions Délégation Ile-de-France Est
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri TORGUE
ingénieur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Alpes
Partenaires : MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION, EC. ARCHIT. GRENOBLE, EC
ARCHIT. NANTES
UMR n°1563, intitulée Ambiances architecturales et urbaines
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal JOANNE
Maître assistant des écoles d'architecture
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Alpes
Partenaires : MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION, EC. ARCHIT. GRENOBLE, EC
ARCHIT. NANTES
UMR n°1563, intitulée Ambiances architecturales et urbaines
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Grégoire CHELKOFF
Professeur des écoles d'architecture
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Alpes
Partenaires : MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION, EC. ARCHIT. GRENOBLE, EC
ARCHIT. NANTES
UMR n°1563, intitulée Ambiances architecturales et urbaines
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno GOUD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Ile-de-France Est
Partenaires : INSTITUT CURIE, UNIVERSITE PARIS 6
UMR n°144, intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric NGUYEN VAN DAU
physicien
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Ile-de-France Sud
Partenaire : THALES
UMR n°137, intitulée Unité mixte de physique CNRS/Thalès
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frederic PETROFF
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Ile-de-France Sud
Partenaire : THALES
UMR n°137, intitulée Unité mixte de physique CNRS/Thalès
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ludovic ODONI
directeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Rhône Auvergne
Partenaire : RHODIA CHIMIE
UMR n°5268, intitulée Laboratoire Polymères et Matériaux Avancés
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier LONG
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Rhône Auvergne
Partenaire : RHODIA CHIMIE
UMR n°5268, intitulée Laboratoire Polymères et Matériaux Avancés
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut de chimie
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique ROBY
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de physique
Sections d'évaluation : 30, 7
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires : INRA, UNIVERSITE TOULOUSE 3, INSA TOULOUSE, ENSA TOULOUSE
UMR n°2594, intitulée Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
Directrice
Groupe:
Institut secondaire : Institut de physique
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Maria da graca RAPOSO
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Ile-de-France Est
Partenaires : INSTITUT CURIE, UNIVERSITE PARIS 6
UMR n°144, intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires
Directrice-adjointe
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A002DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gerardus RIKKEN
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 6, 5, 4, 8, 15
UPR n°3228, intitulée Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Developpement technologique et scinetifique des recherches sous conditions de champ magnetique intense
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-yves DUBOZ
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut national des sciences de l'univers ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 6, 4, 13
Délégation Côte d'Azur
UPR n°10, intitulée Centre de recherche sur l'hétéroepitaxie et ses applications dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Recherches sur l'hétéroépitaxie des semiconducteurs. Matériaux à grand gap; applications en opto-électronique. Laser bleu
Cellules photovoltaïques. Nouvelles approches en hétéroépitaxie
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denis NEIBECKER
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8241, intitulée Laboratoire de Chimie de Coordination dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Chimie de coordination : nouveaux composés de la chimie inorganique, précurseurs moléculaires de matériaux, catalyse homogène, chimie bioinorganique
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Azzedine BOUSSEKSOU
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8241, intitulée Laboratoire de Chimie de Coordination dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Chimie de coordination : nouveaux composés de la chimie inorganique, précurseurs moléculaires de matériaux, catalyse homogène, chimie bioinorganique
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe ARNAUD
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 15, 14, 10
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8241, intitulée Laboratoire de Chimie de Coordination dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Chimie de coordination : nouveaux composés de la chimie inorganique, précurseurs moléculaires de matériaux, catalyse homogène, chimie bioinorganique
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe RICHETTI
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Instituts secondaires : Institut d'écologie et environnement ; Institut des sciences biologiques Sections d'évaluation : 11, 16, 28
Délégation Aquitaine-Limousin
UPR n°8641, intitulée Centre de Recherche Paul Pascal dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Chimie physique de la matière condensée et des interfaces Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain CLAVERIE
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 6, 8
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8011, intitulée Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Elaboration & caractérisation structurale de matériaux par differentes techniques. Nanomatériaux. Nanosciences : machines et composants moléculaires
3/6
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude-henri DELMAS
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Section d'évaluation : 11
UPR n°9048, intitulée Institut de Chimie de la Matière Condensée de Bordeaux dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Elaboration, caractérisation, mise en forme, optimisation de matériaux fonctionnels et thermo-structuraux
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mario MAGLIONE
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Section d'évaluation : 11
UPR n°9048, intitulée Institut de Chimie de la Matière Condensée de Bordeaux dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Elaboration, caractérisation, mise en forme, optimisation de matériaux fonctionnels et thermo-structuraux
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etienne DUGUET
professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut de physique
Section d'évaluation : 11
UPR n°9048, intitulée Institut de Chimie de la Matière Condensée de Bordeaux dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Elaboration, caractérisation, mise en forme, optimisation de matériaux fonctionnels et thermo-structuraux
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique BOUTIGNY
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Délégation Rhône Auvergne
USR n°6402, intitulée Centre de calcul de l'inst. national de phy.nucléaire et de phy.des particules dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Centre de Calcul Directeur
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: ALAIN SCHUHL
Professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre-etienne WOLF
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain IBANEZ
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe GANDIT
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé COURTOIS
maître de conférences
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Redouane BORSALI
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Alpes
UPR n°5301, intitulée Centre de Recherches sur les Macromolécules Végétales dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : connaissances fondamentales des constituants majeurs de la biomasse végétale. Activité biologique des oligo et polysaccharides, étude des mécanismes enzymatiques mis en jeu
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent BRETAGNOLLE
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut d'écologie et environnement
Délégation Centre-Poitou-Charentes
UPR n°1934, intitulée Centre d'études biologiques de Chizé dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Identifier les processus qui régulent la dynamique de la biodiversité : adaptation des individus, régulation des populations, structuration des communautés
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Paul BERTRAND
chargé de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 35, 32
Délégation Paris A
UPR n°841, intitulée Institut de recherche et d'histoire des textes dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Toutes recherches sur les textes des périodes antiques,médiévales et modernes dans une perspective de critique des sources et de publications scientifiques.Champs privilégiés :l'Europe et la Méditerranée
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean CLOBERT
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Section d'évaluation : 29
Délégation Midi-Pyrénées
USR n°2936, intitulée Station de biologie expérimentale du CNRS à Moulis dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Doter la région toulousaine d'un outil d'expérimentation et de recherche écologique à large échelle
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-louis SANCHEZ
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Section d'évaluation : 10
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8001, intitulée Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : ANALYSE ET ARCHITECTURE DES SYSTEMES
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean ARLAT
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Section d'évaluation : 10
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8001, intitulée Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : ANALYSE ET ARCHITECTURE DES SYSTEMES
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Lyot
(TBL) et de son instrumentation
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut de rattachement : Institut national des sciences de l'univers
Délégation Midi-Pyrénées
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: REMI CABANAC
chargé de recherche associé
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut de rattachement : Institut national des sciences de l'univers
Directeur
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre CAYE
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Ile-de-France Est
UPR n°76, intitulée Centre Jean Pépin dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Travail collectif consacré d'une part au néoplatonisme, d'autre part au stoïcisme ancien, et qui ne compte pas moins de sept opérations principales ; publier le volume annuel de L'Année philologique
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles FLAMANT
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Languedoc-Roussillon
UPR n°8521, intitulée Laboratoire procédés, matériaux et énergie solaire dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Interactions hauts flux solaires - matière. Matériaux 5/6 pour l'énergie. Conversion, stockage et transport de l'énergie
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Giacomo CAVALLI
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut de rattachement : Institut des sciences biologiques
Délégation Languedoc-Roussillon
UPR n°1142, intitulée Institut de génétique humaine dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Recherche fondamentale en génétique, biologie moléculaire et cellulaire, notamment génétique humaine, régulations épigénétiques, génome et chromatine, différenciation et développement
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Virginie SERIN
professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Sections d'évaluation : 6, 8
Délégation Midi-Pyrénées
UPR n°8011, intitulée Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Elaboration & caractérisation structurale de matériaux par differentes techniques. Nanomatériaux. Nanosciences : machines et composants moléculaires
3/6
Directrice-adjointe
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicole BERIOU
professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 35, 32
Délégation Paris A
UPR n°841, intitulée Institut de recherche et d'histoire des textes dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Toutes recherches sur les textes des périodes antiques,médiévales et modernes dans une perspective de critique des sources et de publications scientifiques.Champs privilégiés :l'Europe et la Méditerranée
Directrice
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Agnès BERENGER
professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 32, 35
USR n°710, intitulée L'année épigraphique dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Préparation et publication annuelle de l'Année épigraphique et poursuite de recherches liées à l'épigraphie grecque et latine
Directrice
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie DARDAINE
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
4/6
Institut secondaire : Institut des sciences biologiques
Sections d'évaluation : 32, 35
USR n°710, intitulée L'année épigraphique dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : Préparation et publication annuelle de l'Année épigraphique et poursuite de recherches liées à l'épigraphie grecque et latine
Directrice-adjointe
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy MORALY
Objet:
IR2
DEC110492DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean­Marc BOIVENT
Objet:
IE2, et
DEC110492DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent GOUJON
directeur délégué aux achats et à l'innovation
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC110492DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck LE PETIT
Astronome adjoint et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110492DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nathalie OLLIVIER
Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110492DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stéphanie SLUPEK Technicien
de laboratoire
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du
Groupe:
Unité
DEC110316DR18(source BOCNRS)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.