28 Janvier 2009

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De: Christine Parenty
présidente de chambre à la cour de Douai
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
président
Remplace:Mme Isabelle Geerssen
Groupe:
Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
JUSC0901973A(source BOMJ)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nicole Olivier
présidente de chambre à la cour de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
président
Remplace:M. Thierry Fossier
Groupe:
Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Douai
JUSC0901973A(source BOMJ)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Charissoux (Denis)
ingénieur des télécommunications, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158768(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent Heulot
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne
duree="trois ans"
JORFTEXT000020158765(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent Heulot
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Guadeloupe
Groupe:
Direction des affaires culturelles de Guadeloupe
date_debut="2009-01-16"
JORFTEXT000020158765(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rosset (Philippe, Joseph, Raymond, Georges)
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
conservateur général du patrimoine
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158763(source JORF)
radiation
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ramin (Perrine, Marie, Hélène), épouse Canavaggio
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
conservatrice générale du patrimoine
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158761(source JORF)
radiation
28 Janvier 200928/01/2009
De: Olivier CURT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020158759(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard Vorms
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion du fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété
Groupe:
Société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété (SGFGAS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000020158756(source JORF)
renouvellement
28 Janvier 200928/01/2009
De: Edwin Milgrom
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Maurice Tubiana
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000020158753(source JORF)
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Crepin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Guy Lazorthes
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000020158751(source JORF)
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Saint-Etienne
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « Jean-Baptiste Say » d'économie industrielle
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000020158749(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Baccaunaud (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020158747(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Szychowiak (Piotr)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I (Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg)
Groupe:
École nationale supérieure de physique de Strasbourg
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000020158745(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Di Pasquale (Edmondo)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020158743(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Forget-Leray (Joëlle)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
Groupe:
Université du Havre
professeur="Université du Havre"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dalla-Libera (Vincent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université du Havre
Groupe:
Université du Havre
professeur="Université du Havre"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Arsène (Marie-Ange)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Antoni (Jérôme)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Join (Jean-Lambert)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de la Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Blanchetière (Valérie), épouse Ciarletti
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Giglioli (Nathalie), épouse Guivarc'h
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: T'Kindt (Vincent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Molinet (Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dargent (Eric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ziadi (Djelloul)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ortéga (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université de Polynésie française
Groupe:
Université de la Polynésie française (UPF)
professeur="Université de Polynésie française"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Richard (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sarti (Alessandra)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Furla (Paola), épouse Garlenq
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Deneire (Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nkonga (Boniface)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nivoche (Stéphanie), épouse Stolovitch
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pruvost (Jérémy)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Montemezzani (Germano)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ye (Dong)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Toumazet (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Marne-la-Vallée, institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bressollier (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Limoges, institut universitaire de technologie du Limousin
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Loonis (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yang (Fan), épouse Song
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Dijon, institut universitaire de technologie de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Papini (Anna-Maria), épouse Rovero
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Le Masson (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Bretagne-Sud
Groupe:
Université de Bretagne-Sud
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Baley (Christophe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université de Bretagne-Sud
Groupe:
Université de Bretagne-Sud
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Auffret (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Brest, institut universitaire de technologie de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Radoi (Emanuel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: de la Rocha (Christina)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Riso (Ricardo)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gillet (François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Palmino (Frank)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pellerin (Stéphane)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université d'Orléans, institut universitaire de technologie de Bourges
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Léger (Christophe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Kourta (Azeddine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Huret-Ferrand (Nathalie), épouse Brun
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maunit (Benoît)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Catoire (Valéry)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Catoire (Laurent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Tellier (Isabelle)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Le Rousseau (Jérôme)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Chauveau (Didier)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Faulon (Jean-Loup)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Blanke (Delphine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Avignon, institut universitaire de technologie d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hivart (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Breaban (Florin)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ponchel (Anne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Schiebel (Ralf)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laruelle (Stéphane)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Lorsignol (Anne), épouse Desmet
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dienot (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie de Tarbes
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fleig (Timo)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dufour-Debiane (André)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Heitz (Valérie), épouse Wunschel
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Samori (Paolo)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fock (Vladimir)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maret (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université Saint-Etienne"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Duquesne (Sylvain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Duten (Xavier)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Saint-Denis
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Viennet (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Villetaneuse
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bassino (Frédérique)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Villetaneuse
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Barsky (Daniel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Vacherot (Francis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Schmitt (Nicolas Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Paris-XII, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Doussin (Jean-François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bessais (Lotfi)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Olivier (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rigal (Laurent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XII, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marcone (Sylvie), épouse Granon
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Darses (Françoise), épouse de Montmollin
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Labouré (Eric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Paris-XI, institut universitaire de technologie de Cachan
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
Institut universitaire de technologie de Cachan
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Mathieu (Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Paris-XI, institut universitaire de technologie de Cachan
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
Institut universitaire de technologie de Cachan
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Merlet (Denis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Colbeau-Justin (Christophe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Paris-XI, institut universitaire de technologie d'Orsay
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
Institut universitaire de technologie d'Orsay
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Minea (Tibériu-Marian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Wolff (Burkhart)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Breuillard (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sap (Jan)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nicoletti (Antonino)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Merah (Souad), épouse Ammar
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maurel (François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Devaux (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Wallez (Gilles)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Durand (Sylvain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dubé (Jean-François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes
Groupe:
Université Montpellier-II
Institut universitaire de technologie de Nîmes
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Galin (Eric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Massenzio (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Lyon-I, institut universitaire de technologie B
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Errachid El Salhi (Abdelhamid)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Panczer (Gérard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Zamboni (Luca)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Tommasi (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Souissi (Sami)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bodart (Jean-François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Lefebvre (Tony)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Tounzi (Abdelmounaïm)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ouarzazi (Mohamed Najib)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Danelian (Taniel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Grisoni (Laurent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Simon (Thomas)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Tazzioli (Rossana)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Despres (Laurence)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thomas (Fabrice)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Desvilettes (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Mazellier (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Bordeaux-IV, institut universitaire de technologie de Périgueux
Groupe:
Université Montesquieu-Bordeaux IV
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Taton (Daniel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Miller (Andrew)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sombra (Martin)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pettini (Marco)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sécherre (Vincent)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marchetti (Evelyne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pannier (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nicolas (Maxime)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Guglielmi (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marque (Sylvain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Houssin (Marie), épouse Gély
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marinoni (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Paoluzzi (Luisa)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Lamouri (Samir)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:
Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bayraktar (Emin)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:
Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Vuong (Tân Phu)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Veron (Muriel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: James (Guillaume)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Respaud (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Morin (Luce)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gloriant (Thierry)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Folliot (Hervé)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Allemand (Jean-François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:
École normale supérieure
professeur="Ecole normale supérieure de Paris"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Walder (Rolf)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gabsi (Mohamed)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ragueneau (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Devel (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Martin (Nicolas)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon
Groupe:
Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon
Enseignement supérieur
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon"
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Boutat (Driss)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fourquet (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hecquet (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole centrale de Lille
Groupe:
École centrale de Lille
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Lafhaj (Zoubeir)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole centrale de Lille
Groupe:
École centrale de Lille
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000020158741(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Kristell ASTIER-COHU
chef du bureau des sols et de l'eau
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158738(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOUTY COUTURIER Isabelle-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIFFAULT Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RABOTEAU Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAUCOTEL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUGLIELMINA Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GENTIAL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAUSSEE ESCACHE Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DASSE Pierjan
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VITEL Gérard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SANPONS Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COTTIN Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ISIDORE Jacky
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RODRIGUE Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARTIN Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JOURDAN Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DA PARE Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SEIGNIER Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROCHAT Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROBERT Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PUEL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PONS Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POLITANO Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PIGEON Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PASSARIEU Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MOULIN Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MORAIN Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARTIN Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MANCIPOZ Jean-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEON Patrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JAMET Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FARGETTE Samuel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: EGLIN Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUSSANG Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOSBA Yves-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DECOUX Jean-Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAVIGO Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DANIEL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CROCHANT Arnaud
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COMBES Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAUSSEE Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHATELLIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOST Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BIANCHI Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BENOIT Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ARMENGAUD Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: WOOG Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VIEAU Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RODRIGUES Pedro
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PETIGNY Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAUREL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAURENT Anthony
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: KRIKORIAN Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JOST Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUILBERT Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GROUVEL Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GAUTRON Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GARBACZ Davy
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FLORENTIN Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DRUSSEL Yves
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DESBOIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAVID Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BRAIDA Michaël
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOUILLOT Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOSSEZ Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ABRY Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VERLEENE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SPADER Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIVERA Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RACAMIER Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POSTEC Jean-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PEREZ Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MIQUEL Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MICHEL Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LOTA Jean-François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEDUC Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAPORTE Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HOLLNER Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HERBRETEAU Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HAYERE René
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FEREDIE Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEGUFFROY Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DARCEL Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CRAMPE Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAUVAT Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CALVARIN François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BURDET Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOURGEOIS Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BODELOT Charles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLANCHUT François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BINEAU Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BELLEC Yvon
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TISON Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROLLAND Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PALACIO Jean-Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LANNUZEL Joseph
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: KERR Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JOSQUIN Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HERBELOT Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GAY Jean-Louis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FRADIN Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DUVILLARD Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DE GUALY DE SAINT ROME Gauthier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHANDUMONT Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BIET Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ASTIER Franck
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: THIERRY Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SEIGNIER Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SAUREL Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SARRAZIN Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SAINT-CHRISTOPHE François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROSE Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROBINEAU Jean-Joseph
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIGUIDEL Yannick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: QUILLIER Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POUZOULET Maurice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POLITANO Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PAILLY Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: OLIVERES Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: OLIVE Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MONDOLINI Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MITHIEUX Roland
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MEYER Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MEUDEC Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARSHALL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARCHAND Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MALAUSSENA Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LANGLET Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JEANNEAU Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HEYLENS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HERBAUX Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HABOURY Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUYARD Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUENIN Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GOURLAOUEN Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GALISSON Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FOURNIER Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: EBERLE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DENIOT Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COUSIN Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COURSIERES Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CLOEREC Edgard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHASSANY Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CERE Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CAZALS Jean-Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOURDIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOULEC Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOISSIERE Jean
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BINDER Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BILLEREY Fabrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BEYLOT Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BEUVART Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BEREAU Jean-Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ALLEGRET Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: POUZOULET Maurice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MITHIEUX Roland
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOULEC Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VIVIER Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SARRAZIN Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MORIN Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MORAIN Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARTY Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MALAUSSENA Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HUGUET François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FRANCISCO Aquilino
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FOUCAULT Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DENIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DELAFORGE Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CROCHANT Arnaud
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BISMUTH-KIMPE Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SUAREZ Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LE MENN Jean-Charles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HEULIN Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GRELON Patrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BATTAGLINI Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PELC Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Deuxième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HAYEM Albert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: WURMSER Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: QUIDU Elie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NOTTE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MONDOLINI Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAUHOURAT-CAZABIEILLE Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LANGLET Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LACHESNAIE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HEYLENS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HABOURY Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUYARD Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUENIN Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DUBEAU François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: COUSIN Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CERNEAU Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOURDIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLOT Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JACOB Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DUMAS Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SIXOU Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SAMSON Bénédicte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RUELLO Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARTIN Muguette
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAROT REBOUL-SALZE Marine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAGNIEN TORRESIN Anne-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEVASSEUR GEVREY Irmine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LENICE Lysiane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAURENT GUIGON Bernadette
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HELUIN BRAUX Anne-Sandrine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GUILLON Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FALGERE Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEMARET Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DELMAS Marie-France
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DE MEIRLEIRE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHOQUER-MARCHAND CHOQUER Gaëlle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHEVALLIER CRETIN Patricia
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLANC BODE Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BASTARD Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TAVEAU HAUTCOEUR Annie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TANGUY Tiphaine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SERS Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROBILLON Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: REYNAUD Sabine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PAILLARD PHILIBERT Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ONILLON Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NOUVEL GRIGNON Karine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MORIN LEGRUSLEY Astrid
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEBRETON DEHAIL Nadine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAURENCE Régine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAUR ROUZE Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JACQUESSON Annie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GOMBERT Marie-Josée
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GIRAUDEAU Emeline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUBLET DOUCET Virginie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEVALLEZ LANNOY Myriam
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEDIES Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAUFFY Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CAULIER Mireille
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BREHIER BLANCHARD Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BONOMELLI Fabienne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLANCHARD TOUTON Diane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BERNARD Emilie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: AZCOITIA FEVRE Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TOLDEMA PEIGNE Odile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SOHIER Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RYCKEMBUSCH VOCHOT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RAULET SAUVE Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RACCAH BIGOT Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MOST ASENSIO Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MOREAU GUEGADEN Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MOLEON MANDRAY Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: METZGER-MAERTEN Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MESUREUR Maryse
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MATHIS LAURENT Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MARNAUD BERLINE Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LAURENT FUSSY Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JAMMOT Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GOURLAOUEN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DELAVAUD PAQUENTIN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEBRIL ROMON DEBRIL Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAOUDAL LE GAL Nelly
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CLEMENT TITOLO Patricia
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CEINTURET HAZIF Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BELLIARDI AVILES Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VALLEE SIMON Suzy
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TESTESTEMALE BROUSTAUT Anne-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEONARD DE JUVIGNY Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GOURMELON CHEDALEUX Claudie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DAVEAU CADIOU Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOCQUET WENDLING Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLAISE-MERIAUX BLAISE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BERNIE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BERNADAC Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VEDEL HOULE Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: URBANI Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: TORRES Marie-Thérèse
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SOULARD FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SAINT-MARTIN MOYNARD Danièle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MASSARD VANDER-MEULEN Evelyne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JAMOT-ROBERT JAMOT Christelle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: HUMBERT-BOTTIN HUMBERT Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GERVASONI Denise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAMBE Marie-Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BONNICHON Lydie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLET Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BERTHAULT Marie-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BASTARD Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: ANDRIEU BORDES Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: VILLENEUVE Marjorie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RYCKAERT RAMIREZ Paule
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIVON LAJUDIE Janine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MORIN CHENU Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: MAROT REBOUL-SALZE Marine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LENICE Lysiane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JACOB Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FEUILLEUX Bénédicte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BRUAT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BLANC BODE Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: FABRE Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BILLE-MERIAU BILLE Marie-Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BERTHET Claudette
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: WYLLIE-RENAUDIE Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SOULARD FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: SARRAZIN TORJMAN Jeanine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: IACONELLI MEFTAH Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: GERVASONI Denise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DE MEIRLEIRE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BURLAUT Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick HENRY-BONNIOT
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rémi LE HORS
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Rouen
président du tribunal de grande instance du Havre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Luc STOESSLE
président du tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dominique COUTURIER
président du tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hubert HANSENNE
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain TESSIER-FLOHIC
président du tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Pau
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Paul BAUDOIN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Paris
président du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-François de JORNA
président du tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Lyon
président du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yves de FRANCA
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
président du tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Elisabeth PEYREGNE, épouse WABLE
présidente du tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Douai
présidente du tribunal de grande instance de Cambrai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Claude CZECH
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Françoise PELIER, épouse BARDOUX
présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Bastia
présidente du tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gisèle AUGUSTE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marc SAUVAGE
président du tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Guillaume SALOMON
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Omer chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance d'Abbeville
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: François RACHOU
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alix DAUGER
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
par anticipation
inspectrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
date_debut="2009-06-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158730(source JORF)
radiation
28 Janvier 200928/01/2009
De: Augustin (Jacques)
administrateur civil au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désigné par le ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158727(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bolliet (Anne)
inspectrice générale des finances au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désignée par le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158727(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020158725(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020158725(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020158723(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Jacques Dumont
ingénieur général des mines
Objet:
vice-président délégué du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020158723(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Antoine Mérieux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile 7, Soficinema 6, Coficup 4, Cofanim 2 et A Plus Image
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile 7, Soficinema 6, Coficup 4, Cofanim 2 et A Plus Image
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020158721(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fioni (Gabriele)
directeur du département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » au sein de la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Goutte (Dominique)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000020158719(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIBON Olivier
1er février 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: PRIOU Bruno
26 août 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEOSTIC Pierre
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOLIQUE Robert
26 août 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOCCARA Frédéric
1er janvier 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: RIEDINGER Nicolas
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEROYON Julien
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: DEPERRAZ Thierry
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: CIENIEWSKI Stéphane
1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: PASSERON Vladimir
1er mars 2006
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: CARON Nathalie
7 janvier 2006
Objet:
administratrice hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROUGERIE Catherine
29 mars 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: CHAZAL Joëlle
26 août 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: CAZABAN-MARQUE Germaine
1er janvier 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: CADENEL Nicole
1er janvier 2005
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: WALRAET Emmanuelle
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: ROBERT-BOBEE Isabelle
10 janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: PROST Corinne
1er juillet 2006
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000020158717(source JORF)
promotion
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158714(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Cécile-Marie Lenglet
sous-préfète, sous-préfète de Confolens
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
sous-prefet
JORFTEXT000020158712(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean Almazan
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Clamecy
Groupe:
Sous-préfecture - Clamecy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
JORFTEXT000020158710(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Charrier
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Altkirch
Groupe:
Sous-préfecture d'Altkirch
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
JORFTEXT000020158708(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Corinne Orzechowski
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris (1re catégorie)
Objet:
sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Draguignan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
JORFTEXT000020158706(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Mathieu Lefebvre
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000020158704(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200928/01/2009
De: Françoise Souliman
sous-préfète, sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000020158702(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: François Bonnet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de Corrèze
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000020158700(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200928/01/2009
De: Zeller (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Masclet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Margnes (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Allard (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité représentant les associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par le comité des armateurs fluviaux
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dourlent (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Choumert (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité proposée
par l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gest (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports ou d'aménagement du territoire, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat
désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: de Gayardon de Fenoyl (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Deneuvy (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: TITRE Ier
Objet:
e lorsque le locataire a acquis la totalité des parts sociales attachées au lot représentatif de son logement. Cette formule permet aux bénéficiaires de réaliser leur acquisition au rythme qui leur convient.S'ils le souhaitent, les ménages peuvent interrompre leur acquisition à tout moment et rester locataires de leur logement en continuant de bénéficier du statut HLM (ou de locataires de SEM pour les logements à usage locatif leur appartenant et ouvrant droit à l'aide personnalisée au logement
en application des 2° et 3° de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation), et en récupérant le capital qu'ils ont investi
Les organismes d'HLM (ou les SEM) conseillent et accompagnent tout au long de leur projet les locataires qui s'engagent dans cette démarche d'acquisition. Ils les informent des charges dues
au titre du contrat de location établi entre eux et la SCI, de celles découlant du statut de la copropriété des immeubles bâtis pour la quote-part qui revient à la SCI ainsi que de celles relatives aux frais liés à la dissolution de la société et au transfert de patrimoine qui en résulte. La présente société est créée dans le cadre de ces dispositions et régie à ce titre par les articles L. 443-6-2 à L. 443-6-12 et R. 443-9-1 à R. 443-9-4 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et des articles 1844-1 et suivants du code civil
Groupe:
Société et au transfert de patrimoine qui en résulte. La présente société est créée dans le cadre de ces dispositions et régie à ce titre par les articles L. 443-6-2 à L. 443-6-12 et R. 443-9-1 à R. 443-9-4 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et des articles 1844-1 et
JORFTEXT000020158649(source JORF)
transfert
28 Janvier 200928/01/2009
De: de l'Etat (CSFPE)
notamment en matière disciplinaire (commission de recours) pour les dossiers des fonctionnaires de La Poste et de France Télécom
Objet:
la préparation du budget lié au personnel et pilote la gestion de la masse salariale et du plafond d'emplois autorisé dans un cadre pluriannuel
3° Le bureau des politiques des personnels de La Poste et de France Télécom
En concertation avec La Poste et France Télécom, il élabore et veille à l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives aux personnels fonctionnaires et à celles relatives aux agents contractuels de droit privé de ces opérateurs
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000020158509(source JORF)
charge
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
directeur d'études, adjoint au directeur chargé de la direction de gestion opérationnelle des instruments financiers, de la trésorerie et des moyens de paiements, dite des « back-offices »
Objet:
les actes administratifs, les conventions, contrats et avenants, mandats de gestion et offres de services, et en général tous documents et pièces relevant des attributions de la direction des « back-offices », notamment les conventions de compte, compensation (ou « clearing »), contrats des bases de données, contrats de sous-traitance et les marchés ainsi que les mandats de paiements relatifs aux conventions et marchés, y compris les intérêts moratoires
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
Objet:
directeur d'études, adjoint au directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yvon Le Moullec
Objet:
sous-directeur, directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
Objet:
directeur d'études, adjoint au directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
Objet:
directeur d'études, adjoint au directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
Objet:
directeur d'études, adjoint au directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Le Brazidec
Objet:
directeur d'études, adjoint au directeur des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: David Reymond
Objet:
attaché d'administration de la Caisse des dépôts et consignations, cadre de « back-office »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marie-Lise Darrivère
Objet:
directrice d'études, responsable de la « filière frais généraux et comptabilités de l'établissement public et pour compte de tiers »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marie-Lise Darrivère
directrice d'études, responsable de la « filière frais généraux et comptabilités de l'établissement public et pour compte de tiers »
les actes budgétaires, notamment les mandats de paiements relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction dite des « back-offices »
dans la limite de ses attributions
Objet:
les actes budgétaires, notamment les mandats de paiements relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction dite des « back-offices »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Kim Le Van
Objet:
directrice d'études, responsable du service « administration, RH et contrôle de gestion »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Soizik Mazoué
Objet:
directrice d'études, responsable du département « opérations numéraires »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marie-Lise Darrivère
Objet:
directrice d'études, responsable de la « filière frais généraux et comptabilités de l'établissement public et pour compte de tiers »
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Martine Pelletier
Objet:
directrice d'études, responsable de l'unité contrôle du dépositaire et contrôle prestataire
les actes portant sur les activités de contrôle du dépositaire
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Joëlle Khoutman
Objet:
attachée d'administration de la Caisse des dépôts et consignations, cadre de « back-office »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Myriam Brenac
Objet:
attachée d'administration de la Caisse des dépôts et consignations, cadre de « back-office »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: José Morata
Objet:
directeur d'études, adjoint au responsable du département « opérations numéraires »
chacun seul
les actes relatifs à la gestion des comptes de disponibilités au nom du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ouverts auprès du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel (SCBCM)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ouverts auprès du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel (SCBCM)"
JORFTEXT000020158494(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur principal de l'armement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Rat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Leloup
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jérôme Goellner
ingénieur général des mines, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry Hubert
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: André Bachoc
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Valentin
agent contractuel, chef de la mission du bruit et des agents physiques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yannick Prebay
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau de la qualité écologique des produits, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Claude Pfauvadel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef du bureau de la sécurité des équipements industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Emmanuel Moreau
ingénieur des mines, chef du bureau des substances et des produits chimiques, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Joël Francart
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Faye
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Denis Dumont
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau d'analyse des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Cédric Bourillet
ingénieur des mines, chef du bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Berroir
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et de la pollution des eaux
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Anne-Marie Levraut
ingénieure générale des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laure Tourjansky
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Catherine Mir
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patricia Blanc
ingénieure en chef des mines, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Isabelle Leleu
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Aurélie Vieillefosse
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau de la prospective et de l'évaluation des données
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Murielle Millot
ingénieure divisionnaire des travaux agricoles et de l'environnement, chef du bureau des risques naturels terrestres, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Frédérique Martini
ingénieure des ponts et chaussées, chef du bureau des risques météorologiques, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bénédicte Cretin
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Annick Bonneville
ingénieure des mines, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christophe MORNON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain SONNINO
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Antoine SAVOYE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre PINSON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe PIERRE
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain MOUSSET
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick LEFORT
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Marie LAURENDIN
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent KAST
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Guy HUMEAU
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel DEALESSANDRI
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean BOURDA-COUHET
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry BLONS
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Anne BERTINETTI
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alice-Anne MÉDARD
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascale TERRIOT
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Béatrice ROUX
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patricia MULCIO
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Monique EMANUEL
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158280(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: José Zanni
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Vanhaecke
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Paul Sabiani
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Romei
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard Pricaz
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Francis Marchegay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Maccario
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Gilliocq
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry Defendini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Paul Claudepierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yves Chappe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Antoine Cardi
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Eric Brenugat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jeanine Melgrani
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Danièle Lacroix
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascale Gatineau
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sylvie Descarrega
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Karine Coutard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sophie Claudepierre
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Noëlle Battesti
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sami Hadji
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel Bététa
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Tourre
technicien supérieur d'études et d'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Claude Sabonadière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Pezzetta
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Robert Noë
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alex Merhy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Le Roux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sylvain Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel Lambertin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Claude Julia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Michel Hodoul
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Pierre Gouret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Georges Gatto
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yann Frogé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Courty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Boucheron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marie-Claire Dissler
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sophie Nercessian
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christine Galtier
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nicole Boucheron
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Myriam Balestracci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-François Veron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gérard Venaille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Roberto Reinhardt
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Samy Medani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Martzloff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry Loo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Broquère
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Georges Bonnet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Frédérique Conan
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Valérie Cariou-Pilate
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Elisabeth Bousquie
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent Vielle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Piveron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Mousis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Leboeuf
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Martzloff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Georges Desclaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Samy Medani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Limongi
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gérard Venaille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry Loo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Anouk Lamatabois-Rivals
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bibiane Galan
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christine Botton
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sabine Arnaud
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Valérie Cariou-Pilate
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jeannine Centeleviez
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Elisabeth Bousquie
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158242(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Guilhem Rénier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Julien Paquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter de sa titularisation
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Carrié
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Vincent Ammi
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Paul Agopian
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Gautron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
la délivrance et le renouvellement des qualifications des personnels AFIS
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Guy Robert
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Pageix
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dominique Espéron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Dominique
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Corcos
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nelly Moron
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter de sa titularisation
Objet:
la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Eric Wenger
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre-Yves Tanguy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Mérienne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Ludmann
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Frédéric Lepuil
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yoann Chassard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard Chassagnon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Richard Catanne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dany Athanase
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Pageix
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de Roissy CDG
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Corcos
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de Roissy CDG
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Guy Robert
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Pageix
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Didier Villaret
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jonathan Vidal
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hervé Roué
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrice Marin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bruno Lemasson
ingénieur contractuel des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Eric Lallis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Emmanuel Lainé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jérôme Hamon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, contrôleur technique et d'exploitation
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yves Haboury
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yves Ferelloc
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dominique Espéron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Dominique
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Roland Bussière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Franck Besse
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Vincent Ammi
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard Riou
emploi fonctionnel de cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Granier
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Didier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Picardie
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Marie Corda
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Picardie
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Miara
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Picardie
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Picardie
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Verhague
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Francis Onraet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurent Zombralis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michaël Stamp
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, inspecteur de surveillance
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michael Stamp
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Olivier Revouy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Régis Lhomme
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Géry Grave
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: François Broucqsault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: François Broucqsault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yvette Thomasset
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sarah Serre
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ancuta Sauvain
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michèle Luneau
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rosy Hurtus
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Monique Emy
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christine Brion
ingénieure du contrôle et de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Franciane Arnaud
ingénieure du contrôle et de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nesrine Chkioua
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Régine Lhomme
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans la limite du ressort territorial de la délégation Nord - Pas-de-Calais
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158211(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Serge Sonnino
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Singer
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christophe Schnoeller
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Scheidecker
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Mario Redolfi
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Robert Ratajczak
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stanislas Przybylak
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pascal Pongibaud
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Maussang
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Robert Linsig
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hervé Joly
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hubert Durlewanger
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Didelot
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Adrien Danze
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Xavier Chavet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Roland Brultey
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sébastien Bourlet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alexandre Antonin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Naas
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Laurence Schneider
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Joëlle Gérard
technicienne supérieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Aline Zetlaoui
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Naas
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Doppler
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Amoyal
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation Bourgogne Franche-Comté
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Hupays
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Weyant
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Louis Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Cédric Ranvier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Marie Pertuiset
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Lysiak
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel Lett
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yann Lafitte
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Philippe Koehler
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre-Gilles Hackenheimer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrick Gérardin
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Benoît Guyot
assistant d'administration de classe exceptionnelle de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hubert Foissey
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Belliard
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sophie Lejeune
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation Lorraine Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Aline Zetlaoui
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marilyse Criqui
technicienne supérieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Martine Baudin
technicienne supérieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean TRIPHON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Eric TOURMEZ
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel THOUVIGNON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: François RAPHAEL
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bruno PFEIFFER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Claude PAOLONI
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry MAURICE
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Thierry LEFEBVRE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Pascal GUENOT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Paul de VILLENEUVE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain CAPERAN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Luc BARTHALAY
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel AZEMA
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-François LEDOUX
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Yann GUILLOT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bernard CAHIER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Carole SOUFFLET
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Géraldine MARCHAND-DEMONCHEAUX
attachée d'administration de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sylvie LEFEBVRE
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Annick GUERIN
assistante d'administration de l'aviation civile classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Nathalie BRACHET-CADIOU
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Marie-Paule ACTIS-DOUET
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Sandrine JOYEUX
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michèle CAHIER-BENABEN
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Agnès ANDRIEUX-PASTRE
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158176(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Midi-Pyrénées (DSAC/S/DAA)
Objet:
représenter le directeur sur les aérodromes, ne disposant pas d'entités de la DSAC-S, implantés dans les départements de Tarn-et-Garonne, du Tarn, du Lot, de l'Ariège et de la Haute-Garonne (hors Blagnac)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
JORFTEXT000020158132(source JORF)
charge
28 Janvier 200928/01/2009
De: Etat (PSE)
Objet:
l'animation de la démarche qualité, de la coordination du pilotage de la performance par objectifs et de la coordination des actions relatives au programme de sécurité de l'
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Océan-Indien
JORFTEXT000020158118(source JORF)
charge
28 Janvier 200928/01/2009
De: Ouest (SNA-O)
Objet:
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000020158104(source JORF)
charge
28 Janvier 200928/01/2009
De: Antilles-Guyane (SNA/AG)
Objet:
du suivi et du contrôle du stock des matériels courants et des fournitures de bureau
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
JORFTEXT000020158044(source JORF)
charge
28 Janvier 200928/01/2009
De: Roscanvel (Finistère)
cadastrés
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres divers ensembles immobiliers domaniaux sis à
JORFTEXT000020157870(source JORF)
affectation
28 Janvier 200928/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.