Bertrand Guillerat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
DEVR1312730A
(source BODD)
désignation
10 Juin 2013
10/06/2013
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
DEVE1004535A
(source BODD)
désignation
10 Mars 2010
10/03/2010
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000753096
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773
(source JORF)
désignation
20 Mars 1996
20/03/1996
De:
Guillerat (Bertrand)
comité professionnel du pétrole
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990