Bruno Boutleux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boutleux (Bruno)
directeur général de la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI)
Objet:
Membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisme de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
a) Titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000047274933
(source JORF)
nomination
08 Mars 2023
08/03/2023
De:
Boutleux (Bruno)
directeur général de la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (Adami)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins
a) Titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
date_debut
=
"
2020-01-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000039780700
(source JORF)
nomination
07 Janvier 2020
07/01/2020
De:
Boutleux (Bruno, Jean-Jacques, Alfred)
directeur général des Jeunesses musicales de France ; 25 ans d'activités professionnelles, culturelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
25
"
annees_activite_professionelle
=
"
25
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000425684
(source JORF)
nomination
16 Mai 2006
16/05/2006
De:
Boutleux (Bruno)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
date_debut
=
"
1999-03-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000577849
(source JORF)
nomination
20 Août 1999
20/08/1999
De:
Boutleux (Bruno)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000374016
(source JORF)
nomination
07 Mars 1998
07/03/1998
De:
Boutleux (Bruno)
Centre d'information du rock
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000529532
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993