ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 € (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT), conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens. »
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
chef de l'organisme de contrôle de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
chef de l'organisme navigation aérienne de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
chef de l'organisme de contrôle de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs aux choix de l'attributaire et à la signature du marché
chef de l'organisme navigation aérienne de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 (HT) pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 (HT) pour les marchés de travaux
