Côte-d'Or Dijon


De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
notaire
Remplace:Mme JAVOUHEY (Elisabeth, Marie-Pierre), épouse BEAUNÉE
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000042574654(source JORF)
nomination
28 Novembre 202028/11/2020
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « SCIC Habitat Bourgogne Champagne »
JORFTEXT000000276317(source JORF)
renouvellement
14 Août 200714/08/2007
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré SCIC Habitat Bourgogne Champagne
JORFTEXT000000427790(source JORF)
renouvellement
18 Janvier 200618/01/2006
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer dijonnais
JORFTEXT000000811907(source JORF)
renouvellement
10 Décembre 200510/12/2005
De: Dijon (Côte-d'Or)
Le remplacement de l'actuel appareil d'une puissance de 1 tesla par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
aux cogérants de la société de fait constituée entre les docteurs Bardonnaud, Bénichoux, Drouot, Duchat, Ecosse, Leflot, Petit-Perrin Savioli et Tainturier pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux du centre Louis-Neel, parc technologique, 3, rue Neel, à
Groupe:
Société de fait constituée entre les docteurs Bardonnaud, Bénichoux, Drouot, Duchat, Ecosse, Leflot, Petit-Perrin Savioli et Tainturier pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux du Centre Louis-Neel, parc technologique, 3, rue Neel, à
duree="sept ans"
JORFTEXT000000403288(source JORF)
renouvellement
15 Mars 200215/03/2002
De: Dijon (Côte-d'Or)
cessionnaire, pour la poursuite de l'exploitation dans les locaux de la Fondation Clément-Drevon, à la même adresse, de l'appareil de télégammathérapie Thératron 780 et de l'accélérateur de particules Saturne 43 dont les autorisations d'installation
Objet:
au profit de la Fondation Clément-Drevon, 7-9, rue des Princes-de-Condé, à Dijon, cédante
Groupe:
Fondation Clément-Drevon, 7-9, rue des Princes-de-Condé, à Dijon, cédante
JORFTEXT000000755059(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Dijon (Côte-d'Or)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:
au centre hospitalier universitaire de
Groupe:
Centre hospitalier universitaire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000738288(source JORF)
renouvellement
04 Janvier 199804/01/1998
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes
Le capitaine
JORFTEXT000000387180(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200060(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Dijon (Côte-d'Or)
service de soins somatiques
Objet:
chef de service
les médecins des hôpitaux à temps partiel
Groupe:
Arrêtés portant nomination de chefs de service à temps partiel
date_debut="1989-10-26"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000342183(source JORF)
nomination
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.