26 Janvier 1999

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Petit (Maryvonne)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du soutien logistique du commissariat de la marine à Rochefort
Remplace:Mme Loizeau (Sylvie)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000759054(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Benoist de Gentissart (Alexandre, Georges, Marie, Guillaume)
Ingénieur général de 2e classe des essences de
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
réintégration
26 Janvier 199926/01/1999
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
promotion
26 Janvier 199926/01/1999
De: Boggio-Pola (Georges, Gilbert, Julien)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
promotion
26 Janvier 199926/01/1999
De: Ferquel (Alain, René, Gustave, Roger)
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de directeur adjoint de la direction centrale du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Abric (Michel, Marie, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Nichon (Jean, Maurice, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-02-18"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Brétecher (Gérard, Fernand, Philippe)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Fouquet (Michel, Robert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second la défense aérienne et les opérations aériennes
date_debut="1999-01-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Delcourt (Xavier, André, Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-01-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: André (Pierre, Georges, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second les forces aériennes stratégiques
date_debut="1999-01-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'armée de terre
date_debut="1999-01-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Le Vot (Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
conférés
26 Janvier 199926/01/1999
De: Poyot (Gérard)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
conférés
26 Janvier 199926/01/1999
De: Corson (Loïc, Henri, Adolphe, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
conférés
26 Janvier 199926/01/1999
De: Morand (Jean-Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Donadey (Georges, Michel, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bost (Pierre, Richard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Gastarriet (Michel, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Changeur (Pierre, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Adam (Georges, Etienne, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Michel (Hélène), épouse Goujon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o), et
radiée des cadres de l'administration centrale
attachée d'administration centrale
date_debut="1999-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000759051(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Leluc (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Urbanczyk (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Tison (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Roussel (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Renaud (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Olivetti (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Muller (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Martin (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Mamier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Macera (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Lucas (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Lenormand (Gérald)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Laprade (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Kaufmann (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Hage (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Grison (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Fraboulet (Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Falcin (Angélo)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Estiez (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Dupre (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Duchateau (Armand)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Ducastel (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Depret (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: De Araujo (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Brice (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bernadat (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Beffrey (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Richard (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Michelitz (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Lopes (Abel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Hibon (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Gruas (Pierre-Etienne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Fournie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Farant (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Brandeho (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bourrousse (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Wattraint (Sonia)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Paratte (Joëlle)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Miot (Sylviane)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Esquerre (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Langlais-Demigne
(Marie-Christine)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Legros (Josiane)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Labatut (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Joncour Legall (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Goblot (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Colson (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Assouline (Josiane)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000759049(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Vendargues (Hérault)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Valdahon (Doubs)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Sissonne (Aisne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Saulcy-sur-Meurthe (Vosges)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Rillieux-la-Pape (Rhône)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Mourmelon (Marne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Metz (Moselle)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: La Courtine (Creuse)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Douai (Nord)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Canjuers (Var)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Borgo (Haute-Corse)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bitche (Moselle)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bergerac (Dordogne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Ambronay (Ain)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Mailly (Aube)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Châtres (Aube)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne)
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Pichon (Maurice)
professeur de sport
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Ardèche
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Ardèche
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000575532(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Pithois (Franck)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Petitcol (Sébastien)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Chapnik (Bernard)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bouchara (Daniel)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Berthelot (Hugues)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Roux (Grégory)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Petithomme (Harold)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Drevon (Bertrand)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Crepin (Fabien)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Tzanos (Diane)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Le Gal (Sandrine)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Voldoire (Aurore)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Riber (Pascale)
Objet:
après concours externe et concours interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000575531(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000575530(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Defay (Jean-Yves)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe
date_debut="1998-11-16"
JORFTEXT000000575529(source JORF)
promotion
26 Janvier 199926/01/1999
De: Guilloteau (Michel, Raymond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Chapelle-d'Angillon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000575528(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 199926/01/1999
De: Jean-Pierre Revillard
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Groupe:
Établissement français des greffes
president
conseil_administration
JORFTEXT000000575383(source JORF)
renouvellement
26 Janvier 199926/01/1999
De: Jean-François Théry
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité des publications placé auprès du secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
Comité des publications placé auprès du secrétaire général du Gouvernement
president
JORFTEXT000000575342(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Marbach (Jean)
agent contractuel
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Haute-Normandie
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575341(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 199926/01/1999
De: Leroy (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Franche-Comté
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000575340(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Lefebvre de Plinval-Salgues (Paul)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi de chef assistant du choeur de l'armée française
Groupe:
Choeur de l'armée française
date_debut="1999-02-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000392909(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Esclatine (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000392907(source JORF)
admission
26 Janvier 199926/01/1999
De: Lepesant (Jean-Antoine)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Seylas (Jacques)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bréart (Gérard)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Guillemin (Geneviève)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bouveresse (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de l'administrateur du Collège de France
Remplace:M. Ruffié (Jacques)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Collège de France
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bruguès (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Dinechin (Olivier)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Beloucif (Sadek)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Arkoun (Mohamed)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Moisand (Françoise)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Descamps-Latscha (Béatrice)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Wolton (Dominique)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
renouvellement
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Leonardelli (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Orth (Gérard)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de l'Institut Pasteur
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Veyret (Alain)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Daniel (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Stasi (Mario)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Héritier-Augé (Françoise)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du travail
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Michaud (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Cour de cassation
renouvellement
cour_cassation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Etchegoyen (Alain)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Fagot-Largeault (Anne)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Gaumont-Prat (Hélène)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des droits de la femme
Remplace:Mme Nihoul-Fékété (Claire)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Dien (Marie-Jeanne)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Frering (Dominique)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000392906(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à Lyonnaise Communications et à France Télécom et rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
(1) Passages relevant des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
23 octobre 1998
Le président
Groupe:
Service d'accès à Internet sur réseaux câblés
JORFTEXT000000392724(source JORF)
charge
26 Janvier 199926/01/1999
De: Raszka (Zbigniew)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Lozère
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Lozère
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000392436(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Linsolas (Roger)
1er tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1999)
inspecteur_general="Affaires sociales (année 1999)"
JORFTEXT000000392435(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Blanchard (Philippe)
3e tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1999)
inspecteur_general="Affaires sociales (année 1999)"
JORFTEXT000000392435(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Wallon (Véronique)
hors tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1999)
inspecteur_general="Affaires sociales (année 1999)"
JORFTEXT000000392435(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bas-Theron (Françoise)
2e tour
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1999)
inspecteur_general="Affaires sociales (année 1999)"
JORFTEXT000000392435(source JORF)
inscription
26 Janvier 199926/01/1999
De: Bombay (Rémi)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
suppléant
Remplace:Mme Thomas (Marie-José)
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000209416(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Thomas (Marie-José)
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
titulaire
Remplace:M. Serramalera (Joseph)
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000209416(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Hubert
Objet:
transmettre au Premier ministre le présent avis, qui
Fait à Paris, le
6 janvier 1999
Le président
JORFTEXT000000208481(source JORF)
charge
26 Janvier 199926/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.