Caroline Pelletier

De: Caroline PELLETIER
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal judiciaire de Niort
Juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Niort"
tribunal_proximite="Bressuire"
JORFTEXT000051956782(source JORF)
nomination
25 Juillet 202525/07/2025
De: Caroline PELLETIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000044447580(source JORF)
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline PELLETIER
Objet:
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000044447580(source JORF)
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pelletier (Caroline, Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2016
Spécialité : Néphrologie
Concours type : 1
JORFTEXT000034365902(source JORF)
inscription
05 Avril 201705/04/2017
De: Pelletier (Caroline)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000431594(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Pelletier (Caroline)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000598592(source JORF)
admission
07 Août 200307/08/2003
De: Pelletier (Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers et à l'École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
JORFTEXT000000546030(source JORF)
inscription
15 Septembre 199315/09/1993