Chantal Marion
Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Moreau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chantal MARION épouse MOREAU
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_debut
=
"
2022-01-01
"
date_fin
=
"
2025-12-31
"
cour_appel
=
"
Orléans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Blois
"
JORFTEXT000044547930
(source JORF)
désignation
23 Décembre 2021
23/12/2021
De:
Marion, née Respaut (Chantal, Marie, Paule)
ancienne maître de conférences à l'université Montpellier 1 ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
42
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030594793
(source JORF)
nomination
16 Mai 2015
16/05/2015
De:
Marion (Chantal)
pharmacien à l'université de Montpellier
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
JORFTEXT000000714731
(source JORF)
nomination
20 Avril 1990
20/04/1990