Charles de Chaisemartin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: de Chaisemartin (Charles, Guillaume, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000043294969(source JORF)
nomination
27 Mars 202127/03/2021
De: de Chaisemartin (Charles, Eugène, Edouard)
avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 11 mai 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-11"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: de Chaisemartin (Charles, Eugène, Edouard)
Objet:
membre de la société civile professionnelle de Chaisemartin, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000355286(source JORF)
cessation de fonction
31 Décembre 199131/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.