Christian de Fenoyl


De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: de Fenoyl (Christian)
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
renouvellement
25 Janvier 200925/01/2009
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: de Fenoyl (Christian)
Objet:
respectivement membres titulaires et membres suppléants de la mission de contrôle des activités ferroviaires
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Christian de Fenoyl
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: de Fenoyl (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé des transports
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Pierre-Louis Rémy
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Christian de Fenoyl
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: de Fenoyl (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:
nomination
01 Novembre 199801/11/1998
De: de Fenoyl (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: de Fenoyl (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 199826/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.