Claude Nespo

De: Nespo (Claude)
membre de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Nespo (Claude)
membre de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000212744(source JORF)
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Nespo (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000570956(source JORF)
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Claude Nespo
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000202582(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Claude Nespo
désigné par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000380924(source JORF)
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Nespo (Claude)
membre de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000365077(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996