18 Septembre 2002


De: Maryse Bossière
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000781054(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piadé (Alain, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Lenard, Alain Bondet et Pierre Sautjeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chelles (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000781053(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lenard (Pierre, Adrien, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Lenard, Alain Bondet et Pierre Sautjeau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chelles (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000781053(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Allal (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des affaires générales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Organisation des soins
date_debut="2001-04-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000781052(source JORF)
détachement
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wiernasz (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-15"
JORFTEXT000000781051(source JORF)
réintégration
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wiernasz (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000000781051(source JORF)
affectation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Martin Laprade (Bruno)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
Groupe:
Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
president
JORFTEXT000000781020(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Shihfa (Abdullatif)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Blanc (Dominique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Naquet-Radiguet (Camille)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Loudière (Akilles-Aniaco)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lim (Mony)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rasselet (Johannès)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Trolet (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Terrasse (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Susplusgas (Arnaud)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Seegmuller (Ludovic)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Schoeller (Martin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rousset (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Palacci (Henri)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mirailles (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maupetit (Rémi)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mallet (Tristan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lecomte (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Landry (Stanislas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hügel (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Bejarry (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cristofari (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Colas (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Claquin (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boyaval (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bommier (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Berthet (Lionel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: de Lauriston de Boubers (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zeller (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ytournel (Bertrand)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Voisin (Aymeric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Villemain (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Valin (Hugo)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Toussaint (Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Touraine (Benjamin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Touffait (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tayart De Borms (Brice)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Staad (Fabrice)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Serrie (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Salbreux (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Saglio (Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Roux (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Romieu (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Renault (Yves-Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ramseyer (Aurélien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Psauté (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Potier (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pochet (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piriou (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pierron (Damien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pierre (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pernot (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pamies (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Médée (Denys)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mignot (Augustin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maocec (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Llorca (Yohann)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Le Bansais (Bruno)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laligand (Pierre-Yves)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Keller (Charles)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Haziza (Franck)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hajeri (Gaël)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guidoni (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gouirand (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gogin (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Giorgi (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gilquin (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Garnier (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Francois (Charles)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Franchini (Adrien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: El Ahdab (Florian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dupuy (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dugrain (Louis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dubecq (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Drevet (Charles-Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Hauss-Boncza (François-Gabriel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Davy (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: David (Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Collau (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cazanave (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Castres Saint Martin (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Castera (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bussiere (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Brucker (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boutteau (Bertrand)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bousquet (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bourdeau (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bour (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boujo (Edouard)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Blanc (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Billotey (Geoffroy)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Biehler (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bertello (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bayle (Rémi)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Arnail (Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Anton (Mihai)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: André (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zerbino (Daniel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Viel (Arnaud)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vial-Collet (Rémi)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vert (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vergniaud (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Van De Voort (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Terrasse (François-Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Simon (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Siess (Damien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Scoutheeten (Geoffrey)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Schmitt (Vivien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Saint-Geours (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rosellini (Lionel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rochet (Benoît)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Quennesson (Kevin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Prevost (Thibault)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pinto (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piechaczyk (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Peyronnel (Adrien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Peyneau (Pierre-Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Perrin (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pernot (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pernet (Lionel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Paradivin (Cédric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ollinger (Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Nguyen (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Muzumdar (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Moufarege (David)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Monroig (Evan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Milliner (Joris)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Miglietti (Clément)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Michel (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Michau (Grégoire)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mayer (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maurisse (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Massart (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mangeret (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Malleville (Rémi)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Louis (Aurélien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ligneres (Pascal)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laurent-Bellue (Edouard)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laidebeurre (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kovarcik (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Knoesel (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Khedher (Anis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kersen (Benoît)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jubin (Benoît)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jourda (Florian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jaulmes (Robin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jabot (Franck)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Houkari (Mohamed)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Houdré (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hombert (Johan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hessel (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Han (Frédéric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Halm (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guitard (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gramfort (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gilad (Jonathan)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Garnaud (Christian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fuhr (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fourny (Ghislain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Forestier (Léonard)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Foirien (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Espinasse (Jean-Marc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Donnelly (Edouard)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delaere (Fabien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dalens (Samuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cuenot (Maxime)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cozannet (Samuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cortial (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Corpet (Pascal)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Clark (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cinque (David)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Choimet (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chaoui (Karim)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bouisse (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boudet (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bordillat (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bon (Michael)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Berger (Raphaël)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barbesol (Yoann)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Azoulay (Philippe-Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Avenas (Guilhem)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Audigier (Pierre-Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Aquien (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Allamigeon (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: du Chef du Bos (Etienne)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zimmer (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zerbib (Grégory)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zanotti (Jean-Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wertz (Frédéric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Weisslinger (Régis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Warnier (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wadier (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Varoquaux (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vancapernolle (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tudo-Bornarel (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Trividic (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Starck (Alexandre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Stamenkovic (Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Simatos (Florian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Silve (Arthur)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Schaefer (Eric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Samson (Pierre-François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Saint-Maurice (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rouahi (Jamel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Renard (Loïc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Redon (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Reboux (Sylvain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rebillard (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Puell (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Prudhomme (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pribile (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Popon (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Plouvier (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pinot-Perigord de Villechenon (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pauget (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ott (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Noyer (Emmanuel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Nougayrede (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Nelet (Roland)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Morard (Jean-Gabriel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Molle (Antonin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Minot (Frédéric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Messner (Loïc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mercier (Luc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maïssa (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Martin de la Bastide (Christophe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Marion (Denis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maitrot (Antoine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Magdelaine (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Leverrier (Anthony)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lesage (Robin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Leprettre (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Legoll (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lebain (David)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Le Goff (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Le Bras (Florent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lavorel (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lathuiliere (Cyril)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lartigue (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lagrange (Thibault)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Labry (Florian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kennel (Maxime)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jonglez (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jean-Albert (Franck)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Houdbert (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Houdard (Valérian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guise (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guiot (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guillet-Lhermite (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guillermin (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Grunenwald (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fournier (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Facon (Jean-Philippe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Eury (Simon-Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Durrleman (Stanley)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dufour (Thibault)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dubreuil (Grégory)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Doukhan (Jérémy)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dord (Jean-François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Deygout (Mathias)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dessillons (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delente (Jérémie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delebecque (Loïc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delaby (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dedieu (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Raismes (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Loubens de Verdalle (Aymeric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Laigue (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Guio (Pascal)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Darchis (Fabien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Corbin (Benjamin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Combes (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Colas (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chevallier (Victor)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chassagne (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Charvériat (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Catoire (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cador (Thomas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Brion (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bouttier (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bourez (Christopher)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bordes (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Blard (Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bernu (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bernard (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Belle (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barthélémy (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barthe (Clément)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Balsan (Charles-Henri)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ballarin (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Arduin (Pierre-Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Archambault (Jérôme)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Zebouni (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wattiez (Baptiste)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wattez (Aurélien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tomarchio (Ferdinand)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tignol (Aurélien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Strina (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Soriano (Ronald)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Schutz (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rotival (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ricaud (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piton (Anthony)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pein (Neil)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Naud (Pierre-Louis)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Morlot (Frédéric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Misseri (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Millot (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Metzler (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Merat (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Marical (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lepage (Vincent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lefebvre de Plinval-Salgues (Henry)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kieffer (Benjamin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Izabel (Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guitton (Ludovic)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Guilleminot (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gourseau (Rodolphe)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gossuin (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gallusser (Fabian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gallet (François)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fourreau (Armel)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fournier Montgieux (Damien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Formagne (Pierre-Yves)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Filliol (Benoît)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Feuillet (Ludovic)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Faurie (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Duchamp (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Degardin (Lucien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Besombes (Jean)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Darmian (Julien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Couffignal (Cédric)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cottet (Mathieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Clavel (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ciotti (Benjamin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chourrout (Martin)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chollet (Nicolas)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chevalier (Romain)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chassagneux (Xavier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chapuis (Loïc)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chabanel (Christian)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Berthet (Pierre)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Basset (Jean-Sébastien)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Attali (Matthieu)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Arnaud-Battandier (Bryce)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Adrien (Stéphane)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Viprey (Marie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vallot (Céline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ghibaudo (Marion)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chardonnal (Estelle)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Police
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tierno (Aurélie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Thouroude (Anne-Lise)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Renaud (Elodie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Plessis (Anne)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Plas (Angélique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mignon (Alice)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Litzler (Elodie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lavault (Alexandra)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Fournier (Zoé)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ellero (Sandrine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Derousseaux (Caroline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Benezit (Florence)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barral (Joëlle)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Robillard (Julie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Robert (Lydia)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Richard (Magali)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Quinio (Caroline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Puong (Sylvie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pradines (Elodie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piot (Estelle)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Payot (Séverine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Orsoni (Flora)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Olives (Marion)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Norvez (Sophie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Moussot (Gwendoline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maleplate (Caroline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maarek (Stéphanie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ledoux (Audrey)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Khvatova (Ekaterina)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Juramy (Véronique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hurand (Mathilde)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ganne De Beaucoudrey (Fleur)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Febvre (Séverine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Druon (Stéphanie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delacour (Marie-Agnès)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Decroix (Frédérique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: De Cock (Isabelle)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Compagnon (Céline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cannesson (Nelly)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Brun (Caroline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boglioli (Elsy)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bec (Caroline)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bazaille (Marion)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bagès (Anne-Flore)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Gendarmerie
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vastroux (Audrey)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Moron (Claire)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maignant (Anne-Sophie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laurenty (Blandine)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lachia (Mathilde)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dewagenaere (Marion)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Benamran (Ness)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2002-09-01"
ecole
JORFTEXT000000780820(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hervé (Patrick)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Casablanca et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
Mission économique dans cette ville
JORFTEXT000000780528(source JORF)
affectation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jarlier (Vincent)
Professeur
microbiologiste à l'hôpital La Pitié-La Salpêtrière, Paris
Objet:
vice-président du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Donnard (Jean-François)
Docteur
médecin inspecteur de la santé publique, direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
membres de droit
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wiezel (Michel)
Docteur
médecin hygiéniste, centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Regnier (Bernard)
Professeur
réanimateur, groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard, Paris
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Quenon (Jean-Luc)
Docteur
épidémiologiste, groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard, Paris
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lejeune (Benoist)
Professeur
médecin de santé publique, CHU de Brest
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Darbord (Jacques)
Professeur
pharmacien, pharmacie centrale des hôpitaux de Paris
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Brun-Buisson (Christian)
Professeur
réanimateur, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Terrien (Geneviève)
directrice d'hôpital, centre hospitalier d'Agenais, Villeneuve-sur-Lot
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
membres de droit
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Monique Rothan-Tondeur
cadre infirmier hygiéniste, groupe hospitalier Charles-Foix - Jean-Rostand, Ivry-sur-Seine
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mallaret (Marie-Reine)
Docteure
médecin hygiéniste, CHU de Grenoble
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dumay (Marie-Françoise)
infirmière surveillante, hôpital Saint-Joseph, Paris
Objet:
membres du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Carlet (Jean)
Docteur
réanimateur à la fondation hôpital Saint-Joseph, Paris
Objet:
président du Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
Groupe:
Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales
president
JORFTEXT000000599060(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jean-Claude Le Tyrant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2002-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000599004(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vallée (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pereire (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maurel (Roland)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Liutkus (Bastien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Legrand (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gagne (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Deuleu Ngatchui (Eugène)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kosmalski (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jallud (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Boursier (Marc)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Stricot (Marlène)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ferrand (Claire-Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Saout (Marie-Catherine)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Goyon (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dhome (Nadia)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000599003(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hugues Bied-Charreton
chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000599002(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Revet (Thierry)
professeur de droit à l'université de Toulouse
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Revenu (Nicolas)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pinon (René)
responsable juridique du groupe SOFINCO
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Perreau (Hubert)
directeur des affaires législatives et fiscales au Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Nespo (Claude)
membre de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Teiller (Marie-Noëlle)
magistrate, chef du bureau du droit civil général au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ronsin (Anne-Christine)
Confédération nationale des associations familles catholiques
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lambert (Mariannick)
Union féminine civique et sociale
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gey (Céline)
Association Léo-Lagrange de défense des consommateurs
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Delbes (Evelyne)
vice-présidente du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Davo (Hélène)
professeure de droit à l'université de Montpellier
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barthomeuf (Pascale)
juriste à la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vert (Fabrice)
vice-président, magistrat au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Poiget (Philippe)
directeur adjoint chargé des affaires juridiques à la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Peinoit (Jean-Pierre)
association Familles rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Paisant (Gilles)
professeur de droit, doyen honoraire de la faculté de droit et d'économie de Chambéry
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Leveneur (Laurent)
professeur de droit à l'université Paris-II
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jourde (Eric)
directeur des affaires juridiques à la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jacquemot (Camille)
conseiller du président du groupe Monoprix
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bouscharain (Jean-Pierre)
président, conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bouaziz (Pierre)
Indecosa-CGT
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Barbier (Gildas)
magistrat au bureau du droit civil général au ministère de la justice
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Perrois (Sandrine)
Confédération du logement et du cadre de vie
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Favorel (Fanny)
responsable des questions de concurrence et de consommation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bricks (Nathalie)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés de développement régional SADE, SOFIMAC et SODECCO
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés de développement régional SADE, SOFIMAC et SODECCO
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000598962(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages, Bymages 2, Bymages 3, France Images, France Télévision Images, France Télévision Images 2, SOFICANIM, Valor 3, Valor 4, Valor 5, Valor 6, Réunion Animation 1, Réunion Animation 2, SOFINERGIE 4, SOFINERGIE 5, SOGECINEMA
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages, Bymages 2, Bymages 3, France Images, France Télévision Images, France Télévision Images 2, SOFICANIM, Valor 3, Valor 4, Valor 5, Valor 6, Réunion Animation 1, Réunion Animation 2, SOFINERGIE 4, SOFINERGIE 5, SOGECINEMA
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000598961(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gras (Catherine)
conseillère financière
Objet:
chef des services économiques près l'ambassade de France à Copenhague, avec compétence sur la zone pays nordiques
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000598960(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mauppin (Dominique)
conseiller commercial hors classe, 4e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 3e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de la région Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000598959(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Vandholsbecke (Yves)
Objet:
Remplace:M. Pineau (Bernard)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel (Louis)
Objet:
Remplace:M. Noyer (André)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Courtalin (Gérard)
Objet:
Remplace:M. Delecroix (Michel)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Couroyer (Gérard)
Objet:
Remplace:M. Daniel (Louis)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pecha (Janine)
Objet:
Remplace:M. Frauciel (Jean-Marie)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000598958(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Alain Morvan
recteur de l'académie de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Conférence universitaire Rhône-Alpes »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Conférence universitaire Rhône-Alpes »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000598957(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bernard Dubreuil
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Conférence universitaire Rhône-Alpes »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Conférence universitaire Rhône-Alpes »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000598957(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Salaün (Michel, Alain)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gildas Kerneis, Jean-Paul Darbonne et Jean-Marie Loisel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000598956(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lenard (Pierre, Adrien, Robert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gildas Kerneis, Jean-Paul Darbonne et Jean-Marie Loisel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000598956(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kerneis (Gildas, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000598956(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Darbonne (Jean-Paul, Marie, Bernard)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000598956(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Loisel (Jean-Marie, Claude, Camille, Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gildas Kerneis, Jean-Paul Darbonne et Jean-Marie Loisel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000598956(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gazagnes (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice de l'administration à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Direction de l'administration à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2001-07-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598955(source JORF)
détachement
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jean-Philippe Vimeux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon
date_debut="2002-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000598921(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Michel Roullet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2002-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000598920(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Simone Mielle
sous-préfète
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets
Membre titulaire
Remplace:Mme Nicole Klein
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets
JORFTEXT000000598196(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Isabelle Malterre Liban
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer de l'enfance à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
directrice du foyer de l'enfance Parent-Rosan (Paris [16e])
Groupe:
Direction du foyer de l'enfance Parent-Rosan (Paris [16e])
JORFTEXT000000415214(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ternoy (Maxence)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laude (Olivier)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lassik (Mostafa)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bédu (Jean-Philippe)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Akouété-Akué (Jean-Luc)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Panza (Pascal)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laariane (Abdelati)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Giraux (Rémy)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Girard (Xavier)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: El Achari (Mohamed)
Objet:
élèves des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000415213(source JORF)
admission
18 Septembre 200218/09/2002
De: Antoine Merieux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFIMAGE 6, COFIMAGE 7, COFIMAGE 8, COFIMAGE 9, COFIMAGE 10, COFIMAGE 11, COFIMAGE 12, COFIMAGE 13, COFIMAGE 14
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFIMAGE 6, COFIMAGE 7, COFIMAGE 8, COFIMAGE 9, COFIMAGE 10, COFIMAGE 11, COFIMAGE 12, COFIMAGE 13, COFIMAGE 14
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000415212(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Confédération nationale du crédit mutuel
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Confédération nationale du crédit mutuel
date_debut="2002-11-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000415211(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lecourtier (Christophe)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
mis à la disposition du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller technique
date_debut="2002-06-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000415210(source JORF)
affectation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Remond (Olivier)
conseiller commercial hors classe, 5e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000415209(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Versailles (David, William, Michel)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi d'enseignant-chercheur en économie, économie de défense et management des organisations
date_debut="2002-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000415208(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Arnaud Defrenne
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000415207(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Graeling (Stéphane, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno Dozinel, notaire associé
notaire
notaire_residence="Coulommiers (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000414825(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piadé (Alain, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Dozinel et Alain Piadé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Coulommiers (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000414825(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 200218/09/2002
De: Viangalli (André)
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Charpentier (Bertrand)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
commissaire_gouvernement
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000414824(source JORF)
désignation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laloye (Pierre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de coopération auprès du service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Yaoundé (Cameroun)
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000414823(source JORF)
détachement
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cousin (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique pour la coopération juridique à l'office des juridictions administratives de Bangkok (Thaïlande)
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2002-04-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000414822(source JORF)
détachement
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dominique Barascud
adjudant de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, décédé le
9 septembre 2002
des suites d'une noyade survenue dans l'accomplissement de sa mission alors qu'il procédait au sauvetage de deux personnes menacées par les eaux à Gallargues-le-Montueux (Gard)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000414675(source JORF)
citation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Béguin (Jean-Marc)
chef du service des études et des statistiques industrielles à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000233369(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Trabbia (Michel)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Salmon (Jean-Marc)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ricord (André)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rejek (Gérard)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Quintin (Daniel)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maucorps (Antoine)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Louesdon (Jacques)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lions (François)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Giroux (François)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Donsimoni (Paul)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Didier (Michel)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Deffieux (Nicolas)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Crespin (Gilles)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Collot (Mathias)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chauveau (Didier)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Souriau (Emmanuel)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ramel (Christian)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ouradou (Frédéric)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Leclapart (Benoît)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laganier (Laurent)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dubreuil (Didier)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dauvillaire (Laurent)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chitour (Eliès)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Camus (Frédéric)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Solere (Caroline)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rolin (Elisabeth)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Landes (Michèle)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laforge (Françoise)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Charlie (Marie-Hélène)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Beunardeau (Armelle)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Margherita (Lorraine)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Malfait (Ingrid)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Goguel (Frédérique)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Doutriaux (Aurélie)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Bartyzel (Hélène)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Alajouanine (Marie-Thérèse)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents et fonctionnaires de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000233335(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wernert (Guillaume)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Tavernier (Bernard)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Siauve (Pascal)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Russo (Serge)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Rigaux (Frédéric)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Poulen (Thierry)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Piel (Louis)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pacaud (Didier)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Morin (Laurent)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Montmureau (Bruno)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Meyronneinc (Jean-Roger)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lefebvre (Jean-Georges)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Le Gall (Gilles)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Laubray (Eric)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lanotte (Bernard)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Jung (Jean-Marc)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Hubert (Jean-Christophe)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Garcia (Pascal)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Faguet (Frédéric)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Degeilh (Bernard)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Chassat (Thierry)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Charlet (Grégory)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Augiers de Cremiers (Dominique)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ah-Thiane (Eric)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Noslen (Micheline)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Lorent (Marie-Laure)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kharmouche (Katia)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Griselle (Marie-Laure)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Goutaudier (Marie-José)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Devancourt (Carine)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Danquigny (Maité)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Couderc (Monique)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Burdy (Armelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Baillargeau (Sophie)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Pinguet (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller financier à l'agence financière près la mission permanente de la France auprès des Nations unies à New York
Groupe:
Conseil financier à l'agence financière près la mission permanente de la France auprès des Nations unies à New York
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000233333(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Kaplan (Frédéric)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Stockholm et nommé chef de la mission économique en Suède
Groupe:
Mission économique en Suède
JORFTEXT000000233332(source JORF)
affectation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Ogier (Bernard)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris services centraux
Objet:
directeur du service de l'informatique de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2002-08-01"
JORFTEXT000000233331(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wurtz (Christophe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000233330(source JORF)
réintégration
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wurtz (Christophe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000233330(source JORF)
affectation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cayrol (Geneviève)
attachée principale territoriale de 2e classe
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Sarthe
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000233329(source JORF)
intégration
18 Septembre 200218/09/2002
De: Gasnault (Jean)
président de Juriconnexion
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet mentionné au
décret n° 2002-1064 du
7 août 2002
relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet :
Groupe:
Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000233328(source JORF)
désignation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Wilhelm (Florence)
présidente de l'association des professionnels de l'information et de la documentation
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet mentionné au
décret n° 2002-1064 du
7 août 2002
relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet :
Groupe:
Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000233328(source JORF)
désignation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Maximin (Annie)
conservatrice en chef, bibliothèque Cujas, association pour le développement de l'information juridique
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet mentionné au
décret n° 2002-1064 du
7 août 2002
relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet :
Groupe:
Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000233328(source JORF)
désignation
18 Septembre 200218/09/2002
De: Avezard (Cécile)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
chargée de mission à temps partiel
Remplace:M. François Lecot
Groupe:
Prefecture de la région Rhône-Alpes
date_debut="2002-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233327(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.