huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

notaire

conseiller à la Cour de cassation

membres du Conseil supérieur de l'adoption

premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre

membres du Conseil supérieur de l'adoption

premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

membres du Conseil supérieur de l'adoption

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Quimper (Finistère) (1re catégorie)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Pas-de-Calais

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement (cycle 1996, C, 7e tour, directeurs départementaux du Trésor public)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Seine-Maritime

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme (cycle 1996, D, 5e tour, directeurs départementaux du Trésor public)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Rhône

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône (cycle 1996, C, 8e tour, directeurs départementaux du Trésor public)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Finistère

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique

receveur des finances en service détaché

receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)

M. Gérin

administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances

receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)

receveur des finances de Château-Thierry (Aisne) (2e catégorie)

receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (cycle 1996, D, 3e tour, receveurs des finances)

administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances

receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Quimper (Finistère) (1re catégorie)

directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique

receveur des finances et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Gironde

trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, en fonctions au budget annexe de l'aviation civile

hors cycle receveur des finances de 1re catégorie

en application de l'article 27 du décret no 95-869 du

fixant le statut particulier des personnels de la catégorie A du Trésor public

administrateur civil de 1re classe au ministère de l'économie et des finances

receveur des finances de 1re catégorie, affectée

chargée de mission spéciale à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine et titularisée dans le grade correspondant (cycle 1996, D, 4e tour, administrateurs civils)

receveur des finances de 1re catégorie à la recette générale des finances de Paris

à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Gironde

en la même qualité à la trésorerie générale de la Haute-Garonne

receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Côte-d'Or

en la même qualité à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud

receveur des finances d'Aubusson (Creuse) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Creuse

receveur des finances de Langres (Haute-Marne) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris

receveur des finances de Pontarlier (Doubs) (2e catégorie)

à la recette des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)

Mme Descauses

receveur des finances de 1re catégorie de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)

à la recette des finances de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) (1re catégorie)

M. Martenot

receveur des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)

à la recette des finances de Château-Thierry (Aisne) (2e catégorie)

de nationalité britannique, université Paris-IV (six mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

9e section

Langue et littérature françaises

de nationalité canadienne, université de Rouen (douze mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

7e section

Sciences du langage : linguistique et phonétique générales

de nationalité allemande, université Nancy-II (douze mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

17e section

Philosophie

de nationalité allemande, université Nancy-II (douze mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

17e section

Philosophie

de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

17e section

Philosophie

de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

17e section

Philosophie

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Marc Tesnière et Raymond Claudel, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Marc Tesnière et Raymond Claudel, notaires associés

huissier de justice

notaire

responsable du département Client à la direction marketing d'une société d'assurances à Paris

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de l'infanterie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

médecin en chef du service de santé des armées

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur commercial d'une société de négoce de vins fins au Havre (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

chef de la brigade de surveillance du territoire de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

conseiller municipal, maire adjoint de Marly (Nord)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

colonel des troupes de marine

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

commissaire aux comptes, avocat en droit des sociétés et droit fiscal, vice-président du conseil économique et social de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

adjoint du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

inspecteur des douanes, chargé de mission Défense économique à la trésorerie générale de la Basse-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

gérant de société à Versailles (Yvelines)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

avocat à la cour d'appel de Caen (Calvados)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

ingénieur en chef de l'armement

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

pilote maritime au Havre (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

gérant du patrimoine H.L

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

professeur à la faculté de médecine de Rouen

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

chef de service départemental à la direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Rouen

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

gérant de cabinet de courtage, de réassurance, assurance, crédit et auditeur en assurance

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur de l'agence régionale d'information scientifique et technique de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs à la direction départementale de la jeunesse et des sports du Finistère

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur du groupe d'exploitation Transport Normandie (E.D.F.)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

assistant de direction, chef du service économique à la chambre des métiers de la Seine-Maritime

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel du matériel

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

pharmacien d'officine, lieutenant-colonel pharmacien-chef des sapeurs-pompiers du Calvados

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur départemental adjoint de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

chargé d'études à la délégation aux affaires stratégiques à Paris

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Seine-Maritime

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

responsable de branche dans une société d'assurance à Paris

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur général adjoint et directeur des opérations ingénierie du groupe Sodifrance à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel du génie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur du contrôle interne du conseil régional du Centre

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

cadre bancaire, responsable du service juridique et fiscal de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Morbihan

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

ingénieur des ponts et chaussées, directeur adjoint à la direction départementale de l'équipement de Maine-et-Loire

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

dirigeant d'entreprises, conseiller régional de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur adjoint des douanes à Rouen (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur départemental du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins de la Seine-Maritime

en résidence au Havre

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

contrôleur des douanes, chef de section de visite des marchandises au Havre (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

médecin-radiologue, président de l'Union régionale des syndicats de médecins radiologues de Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

docteur vétérinaire à Fécamp (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

président du syndicat C.G.T. des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise d'E.D.F. Production Normandie à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur divisionnaire des impôts au centre régional d'informatique de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de l'infanterie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

capitaine de vaisseau de la marine nationale

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie à Rouen (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

ingénieur du génie civil chef de projet d'une société à Montreuil (Seine-Saint-Denis)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

professeur de chaire supérieure au lycée régional Camille-Guérin à Poitiers (Vienne)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

délégué régional pour l'aviation civile “Basse-Normandie” à Saint-Fabien-des-Bois (Calvados)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

médecin-coordonnateur régional d'hémovigilance à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

médecin généraliste libéral

membre titulaire du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Seine-Maritime

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

proviseur à l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'arts de Paris

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur commercial d'une société à Poissy

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur technique et informatique d'une société de service en informatique à Rouen (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

professeur d'histoire au collège de Cany-Barville (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

responsable du service Audit inspection à la caisse régionale du crédit agricole de l'Orne

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur de préfecture, directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture de la Seine-Maritime

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

directeur-coordonnateur d'une association de jeunesse et d'éducation populaire de Nogent-sur-Oise (Oise)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

responsable de la division Energie contrôles techniques de sécurité à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Haute-Normandie

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

chef d'état-major zonal de la sécurité civile à Rennes (Ille-et-Vilaine)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

professeur d'enseignement privé au lycée Rey à Rouen

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

médecin-chef de service au service médical de l'assurance maladie de Rouen (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

sociologue, maire de Longuerue (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

principal adjoint du collège Jean-Jacques-Rousseau, à Darnétal (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

secrétaire adjoint U.D. C.F.T.C. de l'Orne

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

professeur de lettres

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

gérant de société de location de véhicules à Querqueville (Seine-Maritime)

comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

)

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

MM

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

Bessodes (Daniel)

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

Bavière (Paul-André), Bellamy (Olivier), Bellanger (Gonzague)

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

MM

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

MM

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications

aux élèves

Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires

attaché d'administration scolaire et universitaire

dans la limite des attributions de la section des affiliations rétroactives, états authentiques de services et liaisons avec les caisses de sécurité sociale, du bureau des retenues et des cotisations pour la retraite

au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques

contrôleur financier de 1re classe

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Alain Cazagne et Annick Breschet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Alain Gazagne et Annick Breschet, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bernard Cazor, Jean-Paul Domy et Fabienne Pages, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)

directeur du commerce intérieur

commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial

inspecteur général des finances

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

désigné par le président du Sénat

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

désigné par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

conseiller d'Etat, président

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

inspecteur général de l'équipement

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

conseiller maître à la Cour des comptes

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

désigné par le président de l'Assemblée nationale

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

présidente de la Fédération nationale des familles rurales, désignée par le ministre du travail et des affaires sociales

membres de la Commission nationale d'équipement commercial

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Marc Boyer, Jean-Paul Lescat, Christian Boyer, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne)

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Marc Boyer, Jean-Paul Lescat, Christian Boyer, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne)