Damien Gachot

De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
president
JORFTEXT000045905742(source JORF)
nomination
14 Juin 202214/06/2022
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées et des boissons spiritueuses de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045462867(source JORF)
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045432835(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Gachot (Damien)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
1°
représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000034209609(source JORF)
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034071074(source JORF)
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388853(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
Objet:
membres du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2010-08-11"
JORFTEXT000000273592(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="six ans"
JORFTEXT000000805201(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000804226(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
president
JORFTEXT000000804226(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
à Gerland (Côte-d'Or)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
JORFTEXT000000207216(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Gachot (Damien)
à Gerland (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206992(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998