17 Février 2012


De: Claude SLODZIAN
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard POITAU
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Michel LORCY
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Noël LE GALL
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Alain DUPUY
Objet:
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Christian BASTIEN
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Sébastien BOUCHU
responsable ressources humaines de la gestion administrative et financière
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Dana SEIGNEZ
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Marielle GOLLIN
responsable ressources humaines formation
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
JUSF1205702A(source BOMJ)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Olivier TCHERKESSOFF
avocat général près la cour d'appel d'Angers
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Hervé DREVARD
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1204978A(source BOMJ)
désignation
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles BRUDY
substitut du procureur général près ladite cour suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Olivier TCHERKESSOFF
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1204978A(source BOMJ)
désignation
17 Février 201217/02/2012
De: Dominique ROLIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Remplace:M. Daniel MULLER
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1204975A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jean-Eudes Picard
Objet:
représentants des auditeurs
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025372680(source JORF)
élection
17 Février 201217/02/2012
De: Antoine Imbert
Objet:
représentants des auditeurs
Titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000025372680(source JORF)
élection
17 Février 201217/02/2012
De: Alain Gest
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000025372663(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Yannick Barillet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre, emploi classé en groupe II
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre, emploi classé en groupe II
date_debut="2012-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372659(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Anguerny (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Terlier (Philippe)
à Coquainvilliers (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellerin (Benoît)
à Caen (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martin (Jean-François)
à Paris (Ile-de-France)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Levallet (Miguel)
à Guer (Morbihan)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leizour (Gilles)
à Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles (François)
à Saint-Sylvain (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bédu (Didier)
au Breuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Toullec (Christian)
à Elliant (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Seznec (Hervé)
à Quimper (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pacory (Frédéric)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Olivier (Jean-Luc)
à Crouttes (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Legaud (Jacques)
à Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Legallois (Michel)
à Colleville-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Pocréau (Gérard)
à Sulniac (Morbihan)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Huet (François-Xavier)
à Dozulé (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Giard (Patrice)
à Montreuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fourmond (Jean-Claude)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Jérôme)
à Torchamp (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Caboulet (Alain)
à Saint-Ouen-du-Tilleul (Eure)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boissel (Christophe)
à Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Deschamps (Delphine)
à Ouilly-du-Houley (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leizour (Gilles)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs, à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rieu (Fabrice)
au Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dumanois (Daniel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Denay (Alain)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dauré (Simon)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Parcé (Marc)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Miron (Christophe)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Miquel (Raymond)
à Saint-Jean-de-Minervois (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meissonnier (Pierre)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cesco (Antoine)
à Passa (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonet (Fabienne)
à Estagel (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
Objet:
président du comité régional des vins doux naturels
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tête (Jean)
à Lantignié (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Latour (Louis-Fabrice)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
à Bouze-lès-Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gayet (Charles-Henri)
à Montmélian (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Estipalie (Paul)
à Courlaoux (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duboeuf (Franck)
à Fleurie (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chevalier (Laurent)
à Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brocard (Julien)
à Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bouchard (Christophe)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barbet (Xavier)
à Saint-Vérand (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vichet (Franck)
à Passenans (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Verret (Bruno)
à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sarrazin (Guy)
à Givry (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Saint-Cyr (Thierry)
à Lachassagne (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Quenard (Michel)
à Chignin (Savoie)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pretet (Jean-Philippe)
à Bissey-sous-Cruchaud (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Presle (Gérard)
à Marcy-sur-Anse (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Perraton (Christophe)
à Chaintré (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Paris (Gilles)
à Chiroubles (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hudelot (Patrick)
à Villars-Fontaine (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Descotes (Régis)
à Millery (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bulliat (Daniel)
à Beaujeu (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonnefoy (Gilles)
à Champdieu (Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bocquillon Liger-Belair (Louis-Michel)
à Vosne-Romanée (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barraud (Michel)
à Sologny (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Angelot (Eric)
à Marignieu (Ain)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tarby-Maire (Marie-Christine)
à Arbois (Jura)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sarton du Jonchay (Guy)
à Tupin-et-Semons (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Perrin (Marc)
à Orange (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Maffre (Etienne)
à Cabrières-d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lavaud (Frédéric)
à Sablet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jaboulet (Nicolas)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Grange (Jacques)
à Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Jean-Pierre)
à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-deVals (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Testut (Alain,)
à Orgnac-l'Aven (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellaton (Philippe)
à Laudun-l'Ardoise (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lombard (Fabien)
à Suze-sur-Crest (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Labaume (Jean-Louis)
à Suze-la-Rousse (Drôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ignace (Alain)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hémard (Stéphane)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Favier (Yves)
à Bédoin (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Faure (Philippe)
à Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Joël)
à Cornas (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard (Maxime)
à Vacqueyras (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barge (Gilles)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Reynaud (Mireille)
à Courthézon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pellaton (Philippe)
Objet:
président du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Vallée du Rhône
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372650(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tessier (Laurent)
à Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Roger (Jean-Max)
à Bué (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Priou (Jean-Louis)
au Landreau (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Louis (Éric)
à Thauvenay (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lefort (Rodolphe)
à Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guilbaud (Pascal)
à Gorges (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Goussiez (Olivier)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: François (Nicolas)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleur (Michel)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Couly (Arnaud)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chainier (François)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bougrier (Noël)
à Onzain (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Veneau (Jérôme)
à Saint-Père (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vaillant (Sébastien)
à Meusnes (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vade (Patrick)
Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Michaud (Thierry)
à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Macquigneau (Hubert)
à Rosnay (Vendée)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Mabileau (Jean-François)
à Restigné (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laurendeau (Patrice)
à Notre-Dame-d'Allençon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Masson Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guindon (Pierre)
à Saint-Géréon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guillonneau (Joël)
à Legé (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Goigoux (Pierre)
à Châteaugay (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forgeau (Joël)
à Mouzillon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ferrier (Jean-Michel)
à Louchy-Montfand (Allier)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Daviau (Christophe)
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cordaillat (Michel)
à Méreau (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Clément (Pierre)
à Menetou-Salon (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cherrier (Gérard)
à Verdigny (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brault (Olivier)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Billard (François)
à Ligré (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Baudon (Jacques)
à Marigny-Brizay (Vienne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Albert (Bruno)
à Vaudelnay (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raimbault (Sonia)
à Sury-en-Vaux (Cher)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Deneufbourg (Valérie)
à Cléry-Saint-André (Loiret)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisebarre (Philippe)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372648(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vigouroux (Bertrand-Gabriel)
à Cieurac (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tranier (Jacques)
à Puygouzon (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Janicot (Alain)
à Cours (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonnet (Bernard)
à Bouzon-Gellenave (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vignals (Jacques)
à Castelnau-Montratier (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tissonière (Patrick)
à Fronton (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Teulier (Philippe)
à Goutrens (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rotier (Alain)
à Cadalen (Tarn)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Loustale (Didier)
à Lasseubetat (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lafargue (Jean-Louis)
à Miramont-Sensacq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dutour (Robert)
à Madiran (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dabadie (Olivier)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Béranger (Maurin)
à Grézels (Lot)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rotier (Alain)
Objet:
président du comité régional pour la région Toulouse-Pyrénées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Lestapis (Max)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tateyron (Lionel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Quancard (Roland)
à Bruges (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Navarre (Laurent)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Monfort (Patrick)
à Savignac-de-Miremont (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jestin (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Galhaud (Jean-François)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Jacques)
à Talence (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Estager (François)
à Artigues-près-Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Delpon (Michel)
à Prigonrieux (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Degrendel (Philippe)
à Queyrac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Crouzet (Franck)
à Saint-Loubès (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chabert (Philippe)
à Monprimblanc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Castéja (Philippe)
au Bouscat (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Calvet (Benoît)
à Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raymond (Jean-Pierre)
à Saint-Laurent-du-Bois (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Médeville (Jean)
à Cadillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meyre (Alain)
à Listrac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Maroteaux (Patrick)
à Saint-Julien-Beychevelle (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leyre (Michel)
à Vianne (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Bihan (Jean-Mary)
à Saint-Jean-de-Duras (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laffargue (Serge)
à Marcellus (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Héraud (Stéphane)
à Marcillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hecquet (Daniel)
à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Haverlan (Dominique)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Grandeau (Hervé)
à Tresses (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Garde (Jean-Marie)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gapenne (Laurent)
à Capian (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Farges (Bernard)
à Mauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fabre (Vincent)
à Cissac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Eynard (Jean-Samuel)
à Bourg-sur-Gironde (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duperret (Daniel)
à Monbazillac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ducourt (Jérémy)
à Ladaux (Gironde) à
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Defraine (Stéphane)
à La Sauve (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chadourne (Eric)
à Creysse (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bouchon (Bernard)
à Jugazan (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bardet (Philippe)
à Vignonet (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barbe (Jean-Christophe)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lannoye (Françoise)
à Puisseguin (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
Objet:
président du comité régional pour la région Sud-Ouest
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372644(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Roany (James)
au Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sumeire (Olivier)
à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pissot (Jean-Pierre)
à Bormes-les-Mimosas (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Mailliard (Bruno)
à Pierrefeu-du-Var (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Giambagli (Raymond)
à Drap (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Thiollier (Jean-Sébastien)
à Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rougier (Jean-François)
à Meyreuil (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Poli (Eric)
à Linguizzetta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pauriol (Didier)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pastorino (Eric)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Long (Thierry)
à Rousset (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Genovesi (Jean-Louis)
à Cassis (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cortez (Pascal)
à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Baccino (Alain)
à Cuers (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Alibert (Denis)
à Rians (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Acquaviva (Pierre)
à Zilia (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pastorino (Eric)
Objet:
président du comité régional pour la région Provence-Corse
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Simonou (Olivier)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Servat (Louis)
à Gruissan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Peyre (Bruno)
à Octon (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Girard (Bertrand)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dumanois (Daniel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Doudon (Patrick)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Alcouffe (Frédéric)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Volontat (Xavier)
à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vergé (Benoît)
à Pezens (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Parcé (Marc)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martin (Roger)
à Causses-et-Veyran (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lautier (Guy)
à Puisserguier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Foussat (Gilles)
à Arzens (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fau (Jean)
à Magrie (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Daurat-Fort (Jean)
à Tuchan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bories (Pierre)
à Fabrezan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonet (Francis)
à Estagel (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Antech Gazeau (Françoise)
à Saint-Martin-de-Villereglan (Aude)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Caumette (Nathalie)
à Autignac (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372640(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tournat (Jacques)
à Verdille (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Royer (Jérôme)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Raguenaud (Patrick)
à Chaniers (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pinet (Patrice)
à Sigogne (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Morillon (Florent)
à Chassors (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Morel (Jean-Marc)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lassalle (Pierre-Hubert)
à Saint-Eugène (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Géré (Vincent)
à Echebrune (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guérin (Christian)
à Mainxe (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Girardeau (Jean-Marc)
à Cherves-Richemenont (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Larquier (Jean-Bernard)
à Arthenac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Roy (Stéphane)
à Birac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Martinaud (Raphaël)
à Saint-Palais-de-Négrignac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Louvet (Olivier)
à Segonzac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Guillet (Sylvain)
à Mainfonds (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Forget (Christophe)
à Allas-Champagne (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Desouche (Xavier)
à Fouquebrune (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Brisset (Patrick)
à Saint-Preuil (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bodin (François)
à Nercillac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dhiersat (Nadine)
à Rouillac (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Larquier (Jean-Bernard)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372638(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Letter (Michel)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lecaillon (Jean-Batiste)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Le Sueur (Damien)
à Avançon (Ardennes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gasco (Thierry)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Barillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Toubard (Maxime)
au Breuil (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Potié (Eric)
à Unchair (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Falmet (Joël)
à Rouvres-les-Vignes (Aube)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Durand (Rémi)
à Vert-Toulon (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duval-Leroy (Carol)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleury (Dominique)
à Trélou-sur-Marne (Aisne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Champagne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Férat (Pascal)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372636(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gironi (Pierre)
à Mouchan (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Delord (Jérôme)
à Lannepay (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Darroze (Marc)
à Roquefort (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bachoc (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: de Langalerie (Robert)
à Lannes (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Tintané (Serge)
à Parleboscq (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sempé (Jean-Paul)
à Bourrouillan (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Faget (François)
à Condom (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duffour (Michel)
à Lagraulet (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazadis (Daniel)
à Panjas (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lafontan (Véronique)
à Gabarret (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Lacoste-Bayens (Corinne)
à Hontanx (Landes)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sempé (Michel)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Sipp (Etienne)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Heydt-Trimbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Fleischer (Eric)
à Pfaffenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ebendinger (Dominique)
à Horbourg-Wihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dopff (Etienne-Arnaud)
à Ingersheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Beyer (Yann)
à Eguisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Adam (Jean-Baptiste)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Wespiser (Georges)
à Hunawihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Leisen (Jean-Marie)
à Petite-Hettange (Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Laroppe (Michel)
à Bruley (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Humbrecht (Olivier)
à Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hering (Jean-Daniel)
à Barr (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hagmeyer (Willy)
à Balbronn (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Gresser (Rémy)
à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Ehrhart (Joseph)
à Wettolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cattin (Jacques)
à Voegtlinshoffen (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bernhard (François)
à Bergbieten (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Becht (Pierre)
à Dorlisheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bass (Jean-Louis)
à Rouffach (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Meyer (Céline)
à Wintzenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Alsace-Est de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Alsace-Est
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025372632(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Véronique Bied-Charreton
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de la législation fiscale au sein de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2012-03-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025372622(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vannouque-Digne (Marie-Paule)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice générale des ressources humaines, chef de la mission de gestion des potentiels et de la mobilité internationale, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2012-03-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025372619(source JORF)
reconduction
17 Février 201217/02/2012
De: Ginette FRANC
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale des Pyrénées-Orientales de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
directrice du travail, précédemment détachée
Groupe:
Unité territoriale des Pyrénées-Orientales de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025372616(source JORF)
radiation
17 Février 201217/02/2012
De: Pascale OUELLET
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000025372613(source JORF)
autorisation
17 Février 201217/02/2012
De: Julien Emmanuelli
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-03-15"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000025372605(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jean-Noël Fruquière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025372602(source JORF)
admission
17 Février 201217/02/2012
De: Marie-Christine Lepetit
inspectrice générale des finances
Objet:
chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2012-03-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000025372592(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Philippe Laycuras
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Mayotte
Groupe:
Préfecture de Mayotte
sous-prefet
JORFTEXT000025372589(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Pierre Coron
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castellane
Objet:
sous-préfet de Mirande
Groupe:
Sous-préfecture de Mirande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
JORFTEXT000025372587(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Nadine Delattre
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
Groupe:
Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Mayotte - Mme Delattre (Nadine)
JORFTEXT000025372585(source JORF)
réintégration
17 Février 201217/02/2012
De: Nadine Delattre
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Mayotte
sous-préfète
Groupe:
Préfecture de Mayotte
sous-prefet
JORFTEXT000025372585(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Jean-Christophe Parisot
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
JORFTEXT000025372579(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jacques Quastana
administrateur civil hors classe, directeur de la police générale à la préfecture de police
Objet:
préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
Préfecture des Hautes-Alpes
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025372572(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Francine Prime
préfète des Hautes-Alpes
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025372566(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Arnaud Cochet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Haute-Saône
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025372559(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Eric Freysselinard
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025372552(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Anne-Marie Charvet
préfète de l'Aude
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000025372546(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Jacques LIBERGE
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000025372543(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Christine PENICHON
procureure générale près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000025372543(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Xavier Ronsin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
conseil_des_ministres
ecole
JORFTEXT000025372538(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Catherine Melet, épouse Champrenault
Objet:
avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Basse-Terre
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000025372533(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Agnès Chauve
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
présidente des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025372531(source JORF)
détachement
17 Février 201217/02/2012
De: Stanislas Lefebvre de Laboulaye
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025372524(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Maurice Gourdault-Montagne
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025372517(source JORF)
élévation
17 Février 201217/02/2012
De: Denis Pietton
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et européennes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025372508(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Elisabeth Barbier
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directrice d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des affaires étrangères et européennes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025372499(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Glaize (Antoine)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2010-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000025372496(source JORF)
réintégration
17 Février 201217/02/2012
De: Glaize (Antoine)
Objet:
du corps des administrateurs civils
date_debut="2010-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000025372496(source JORF)
radiation
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles Miller
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000025372494(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Jean-Baptiste de Froment
Objet:
conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Olivier Henrard
Objet:
conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Nicolas Princen
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Véronique Waché
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Guillaume Lambert
Objet:
chef de cabinet
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Carine Trividic
Objet:
chef de cabinet adjoint
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000025372029(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles Daniel BOYER
ingénieur d'étude
Objet:
au nom du responsable d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Responsable d'unité"
DEC121074DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Gilles Daniel BOYER
Objet:
ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC121073DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Stéphane GAFFET
responsable de l'unité UMS 3538
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121073DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De:
Ingénieur
de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120814DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Alain Le Corre
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120814DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Jean­Claude (Professeur, M.)
Simon
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120814DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Dominique (Professeur, M.)
Bosc
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120814DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Alain Le Corre
Objet:
Professeur, Jean­Claude Simon, Professeur et Dominique
DEC120813DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Pascal Besnard
directeur de l'unité mixte de recherche n°6082
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120813DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Claudine BLIN
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120807DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Noëlle VIARD
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120807DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Claudine BLIN
Objet:
DEC120807DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Laurent COUNILLON
professeur
Objet:
au nom du responsable d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Responsable d'unité"
DEC120807DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Laurent COUNILLON
Objet:
professeur, Claudine
DEC120804DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Jacques BARHANIN
Objet:
responsable de l'unité
DEC120804DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Février 201217/02/2012
De: Sydney Galès
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut National de Physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
DEC120671DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
17 Février 201217/02/2012
De: Cyrille Macquart
Objet:
directeur de l'unité propre de service intitulée « Institut de l'information scientifique et technique (INIST) »
Remplace:M. Serge Bauin
Groupe:
Direction de l'unité propre de service intitulée « Institut de l'information scientifique et technique (INIST) »
date_debut="2012-01-01"
DEC120573DAJ(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: DAGENS Béatrice
directeur de recherche 2°" classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge de la photonique
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC112981INSIS(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Nicolas VAYATIS
Professeur des Universités
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Frédéric PASCAL
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC112643INSMI(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Florian de VUYST
Professeur des Universités
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC112643INSMI(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Patrice LE CALVEZ
Professeur des Universités
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1# janvier au
31 décembre 2012
Remplace:M. L. Hakan ELIASSON
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC112642INSMI(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Christian BLANCHET
Professeur des Universités
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1° janvier au
31 décembre 2012
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC112642INSMI(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Hervé Le Hir
Objet:
Personne
DEC112639DR02(source BOCNRS)
désignation
17 Février 201217/02/2012
De: Olivier GLASS
professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean DOLBEAULT
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2011-10-10"
date_fin="2012-12-31"
DEC112301INSMI(source BOCNRS)
nomination
17 Février 201217/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.