Daniel Cousin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cousin (Daniel, Jean, Jacques)
major ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Cousin (Daniel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
d)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000606405(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Cousin (Daniel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
d)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Cousin (Daniel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Qatar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Cousin (Daniel)
directeur d'hôtel (Qatar) ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cousin (Daniel, Antoine, Joseph)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Cousin (Daniel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Cousin (Daniel)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Membres suppléants
Remplace:Mme Coinaud (Ghislaine)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000207838(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Cousin (Daniel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Qatar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Cousin (Daniel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Oman
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995