Daniel Schaeffer

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De: Schaeffer, né Schäffer (Daniel)
président d'une société spécialisée dans la fabrication de pièces mécaniques et mécano-soudées ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre des Affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministre des Affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Schaeffer Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Schaeffer Daniel
Objet:
au grade de major
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2011-04-01"
IOCJ1106877S(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: SCHAEFFER (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
LORRAINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Schaeffer (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Schaeffer (Daniel)
directeur de l'union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000795660(source JORF)
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Schaeffer (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Schaeffer (Daniel, Henri, Charles)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000390856(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Schaeffer (Daniel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour le Comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC)
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Schaeffer (Daniel, Henri, Charles)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 15 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Schaeffer (Daniel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000196912(source JORF)
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Schaeffer (Daniel, Henri, Charles)
colonel, cadre spécial ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Schaeffer (Daniel, Henri, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Schaeffer (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.