Denis Coton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coton (Denis, Gustave, Maurice)
ancien expert dans le secteur des transports. Chevalier du 8 juin 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1977-06-08
"
JORFTEXT000000580150
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2000
01/01/2000
De:
Coton (Denis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'industrie et du commerce
date_debut
=
"
1988-07-28
"
corps
=
"
Inspecteurs de l'industrie et du commerce
"
JORFTEXT000000734933
(source JORF)
radiation
25 Janvier 1995
25/01/1995
De:
Coton (Denis)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut
=
"
1987-01-01
"
corps
=
"
Administrateurs civils
"
JORFTEXT000000367838
(source JORF)
réintégration
25 Janvier 1995
25/01/1995
De:
Coton (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce
date_debut
=
"
1993-02-13
"
inspecteur_general
=
"
Industrie et du commerce
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000360414
(source JORF)
admission
26 Décembre 1992
26/12/1992
De:
Coton (Denis)
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:
développer les actions du ministère de l'industrie et du commerce extérieur en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000721219
(source JORF)
charge
24 Septembre 1991
24/09/1991
De:
Denis Coton
inspecteur général à l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
membres de la commission pour la simplification des formalités
7
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000718997
(source JORF)
nomination
27 Février 1991
27/02/1991