Denise Gorce
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gorce (Denise)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:
Mme Batisse (Arlette), épouse Dani
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ambert
date_debut
=
"
2002-10-21
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Ambert
"
suppleant
JORFTEXT000000415285
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2002
18/10/2002
De:
Gorce (Denise)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel
=
"
Riom
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Ambert
"
suppleant
JORFTEXT000000380793
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1996
17/12/1996
De:
Gorce (Denise)
greffier divisionnaire du tribunal d'instance d'Ambert
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Brun
suppleant
JORFTEXT000000712209
(source JORF)
nomination
03 Décembre 1992
03/12/1992
De:
Gorce (Denise)
C.A. Riom
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
Octobre 1989
JORFTEXT000000707971
(source JORF)
admissibilite
09 Janvier 1990
09/01/1990
