Denise Gorce


De: Gorce (Denise)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:Mme Batisse (Arlette), épouse Dani
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ambert
date_debut="2002-10-21"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000415285(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Gorce (Denise)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gorce (Denise)
greffier divisionnaire du tribunal d'instance d'Ambert
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Brun
suppleant
JORFTEXT000000712209(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Gorce (Denise)
C.A. Riom
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:
Octobre 1989
JORFTEXT000000707971(source JORF)
admissibilite
09 Janvier 199009/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.