tribunal_instance="Ambert" (tag)


De: Chalut (Michèle)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:Mme Gorce (Denise)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ambert
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000425432(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Gorce (Denise)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:Mme Batisse (Arlette), épouse Dani
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ambert
date_debut="2002-10-21"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000415285(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Corinne Jacquemin, épouse Lagache
juge au tribunal de grande instance de Tulle, chargée du service du tribunal d'instance d'Ussel
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Ambert
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Batisse (Arlette), épouse Dani
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:
Mme Gorce
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ambert
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000218144(source JORF)
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Gorce (Denise)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Depaillet (Françoise), épouse Monteil
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Laurence Huguenin, épouse Sinquin
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:
Mme Duffe
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Françoise Beneditti, épouse Duffe
juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ambert
Remplace:
M. Gendre
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000724137(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.