JORFTEXT000000380793


De: Lelong (Jacqueline)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Mounier (Marie-Claire)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Correy (Bernadette), épouse Prost
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Maubert (Christiane)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Thiers
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Thiers
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Thiers"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Montel (Michelle), épouse Colly
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Thiers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Thiers
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Thiers"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Monnet (Annie), épouse Pouzol
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Testel (Evelyne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gaillard (Raymonde), épouse Montchamp
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance du Puy
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Puy"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Vinas (Maryse), épouse Forestier
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Murat
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Murat"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Selves (Marielle), épouse Murat
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Murat
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Murat"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Nardo (Monique)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Moulins
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Moulins
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Moulins"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Daumur (Rose), épouse Blanchot
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Moulins
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Moulins
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Moulins"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Thermes (Magali)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Montluçon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Montluçon
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Montluçon"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Augonnet (Danielle), épouse Marchandise
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Montluçon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Montluçon
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Montluçon"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Vidalenc (Georgette), épouse Pizzera
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Mauriac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Mauriac"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Issoire
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Chaabane (Amine-Xavier)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Issoire
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gerbert-Gaillard (Laure-Hélène)
née Chevillion, adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Gannat
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Gannat"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Pinolat (Maryse), épouse Bal
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Gannat
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Gannat"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Mitton (Jean-Paul)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Testel (Chantal), épouse Pilleyre
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Abriol (Anne-Marie)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Brioude
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Farges (Christiane)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Brioude
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Moissinac (Véronique), épouse Bianchi
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Labro (Danielle), épouse Vors
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gorce (Denise)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Depaillet (Françoise), épouse Monteil
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gaillard (Cécile), épouse Beal
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Pharisier (Gisèle), épouse Reynaud
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Touillion (Nicole), épouse Potelle
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Laforêt (Françoise), épouse Brigand
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Sirot (Françoise)
née Griffet, adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Montluçon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Montluçon
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lagarde (Marie-France)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Montluçon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Montluçon
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Hazebroucq (Michèle), épouse Carlier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Brun (Christine), épouse Ramin
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Roberieux (Michelle), épouse Michard
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Champion (Christiane), épouse Le Court
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Cocural (Irène), épouse Couderc
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lapauze (Robert)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Luque (Sylviane), épouse Vayssier
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Tartry (Simone), épouse Blanchet
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.