Dominique Marchal
Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Noël
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique MARCHAL
(titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
B. - Au titre de la formation spécialisée en matière d'égalité professionnelle prévue au I de l'article 3 du décret du
9 juillet 2021
susmentionné
1°
représentants des salariés prévus en son 1°
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000045373908
(source JORF)
nomination
18 Mars 2022
18/03/2022
De:
Marchal (Dominique, Paul, Jules)
médecin, chef de service à l'Institution nationale des Invalides ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
44
"
nomme_par
=
"
Ministère des armées
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000042846606
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2021
01/01/2021
De:
Marchal (Dominique, Georges)
adjudant-chef, génie ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2019-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
33
"
JORFTEXT000041737716
(source JORF)
décoration
20 Mars 2020
20/03/2020
De:
Dominique MARCHAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000037157501
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2018
06/07/2018
De:
Marchal (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant(e)s
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000032507943
(source JORF)
nomination
10 Mai 2016
10/05/2016
De:
Dominique MARCHAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000029959232
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2014
26/12/2014
De:
Dominique MARCHAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000029525300
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2014
01/10/2014
De:
Dominique MARCHAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000028745912
(source JORF)
nomination
19 Mars 2014
19/03/2014
De:
MARCHAL (Dominique)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante suppléante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:
Mme MANDELBAUM (Sophie)
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000028594737
(source JORF)
nomination
14 Février 2014
14/02/2014
De:
Marchal (Dominique)
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année Economie
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut
=
"
1996-09-09
"
ecole
JORFTEXT000000381037
(source JORF)
admission
28 Mars 1997
28/03/1997