Dominique Mourain

De: Dominique Mourain
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels enseignants
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000363217(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 199320/07/1993
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, "arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000178964(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199320/01/1993
De: Mourain (Dominique)
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000359492(source JORF)
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000725456(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000357838(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Mourain (Dominique)
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000720910(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000171819(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000536295(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199112/04/1991
De: Mourain (Dominique)
sous-directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000718505(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mourain (Dominique)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1989-08-03"
JORFTEXT000000343024(source JORF)
détachement
02 Janvier 199002/01/1990