Etienne Le Marchand

De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000047650267(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 202308/06/2023
De: LE MARCHAND Etienne
corps des conseillers des affaires étrangères et ministres plénipotentiaires
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047596890(source JORF)
intégration
27 Mai 202327/05/2023
De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000046577988(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 202220/11/2022
De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000046325709(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202224/09/2022
De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000046070097(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 202221/07/2022
De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000044223167(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Etienne LE MARCHAND
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur des droits de l'Homme et des affaires humanitaires
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000044044070(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Etienne LE MARCHAND
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2019-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000038062769(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Etienne LE MARCHAND
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2017-2018
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2017-01-01"
ecole
eleve_ena="2017-2018"
JORFTEXT000033923435(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017