29 Janvier 2019


De: Christophe TAGGER
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Patrick LECUPPRE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sébastien BIR
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Koumar MOHANADAS
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yannick HILAIRE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Denis SOLINA
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Doriane GUYOT
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Dominique CITRON
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nassima GACEM
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
2. Membres Suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Claude PROTEAU
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Philippe LE GUILLOU
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Philippe VIEIL
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Dominique VINCENT
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yoan MARSANNE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Gisèle CALIGARIS
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Diana BEAULIEU-MILISAVLJEVIC
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Laurence PICHELIN
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Francette EMBOULÉ
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1/3
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
TREK1901489S(source BODD)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: François SALESSES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de ! 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Donald MALET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Bruno MACHADO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Grégory BRENEOL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Abdelkader BEDJGHIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
0 Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Ouided EL AOOAD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de ! 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
suppleant
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pascal VIEULES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Christophe CLEMENT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yoann CHAUVIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nour Eddine HAIDAR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
0 Titulaire
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Muriel RICARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de ! 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Edith LLEDOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de ! 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard/Lozère
JUSF1912362A(source BOMJ)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Valérie CHIABERTO-WALLEZ
attachée d'administration, responsable du département des ressources humaines
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jennesse
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
ecole="École nationale de protection judiciaire de la jennesse"
autorite_delegation="Directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jennesse"
JUSF1904570A(source BOMJ)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Frédéric PHAURE
directeur fonctionnel, directeur général adjoint de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, les anêtés, décisions ou contrats relatifs
Groupe:
École nationale de protection judiciaire de la jeunesse
ecole
autorite_delegation="Directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse"
JUSF1904570A(source BOMJ)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Florence LECAT
conseillère d'administration, secrétaire générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
Groupe:
École nationale de protection judiciaire de la jeunesse
ecole
autorite_delegation="Directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse"
JUSF1904570A(source BOMJ)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Valérie Peugeot
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038063036(source JORF)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pierre Dharréville
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
désignation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pierre Dharréville
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038063032(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sébastien ELLIE
chef du pôle juridique et études de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de la Haute Autorité, tous actes préparatoires aux décisions de la Haute Autorité
date_debut="2019-02-04"
autorite_delegation="Président de la Haute Autorité"
JORFTEXT000038063011(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Michel LUDIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2019-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038062995(source JORF)
admission
29 Janvier 201929/01/2019
De: Thierry BALZACQ
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
1
professeur des universités associé à temps plein
pour une période
4e section
Institut d'études politiques de Paris, trois ans
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="4"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Max MBOUHOU MFOMKPA
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université des Antilles
Groupe:
Université des Antilles
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles"
professeur_section="2"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Murielle ZAÏRE-BELLEMARE
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université des Antilles
Groupe:
Université des Antilles
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles"
professeur_section="1"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Auguste MPACKO PRISO
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
5e section
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="5"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nicole BRINGMANN
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
duree="trois ans"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="2"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Michel GALLIEN
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
63e section
université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
duree="trois ans"
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="63"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Olivier YEZNIKIAN
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
duree="trois ans"
professeur="Université de Lille"
professeur_section="2"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Pierre PISSARRA
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
36e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="36"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Yves CADOREL
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
61e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="61"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Thierry AGUILA
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="71"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-François HAQUET
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
62e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="62"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Fabrice DENISE
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Alain SANDOZ
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
23e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="23"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Claude CAYRIER
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
19e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="19"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yves RENIÉ
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
17e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="17"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean Charles ESPY
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="71"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Tu Anh DUONG-ECLANCHER
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
67e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="67"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Anne PÉTILLOT
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
24e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="24"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nina FERRÉ
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
11e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Ludovic GRANGIÉ
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
61e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="61"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Geoffrey GROFF
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
27e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Amandine de SEPTENVILLE
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
16e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Anne BATIONO-TILLON
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
16e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marisa DIAS
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="1"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Eric DEZEUZE
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="1"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Aurélie JOUBERT-MÉRANDAT
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
9e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000038062793(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Etienne CORNUT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Université de la Nouvelle-Calédonie
professeur="Université de la Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="1"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yichao TIAN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="25"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Rochellys DIAZ HEIJTZ
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="69"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Thomas STENGER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="6"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Mamadou Kaba TRAORÉ
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="61"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Julien CUSIN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="6"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Glenn ROE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="9"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Renaud BRET-VITOZ
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="9"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Vincent DÉROCHE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="8"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Arnaud HOUTE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="22"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Valérie MAVRIDORAKIS
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="22"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Bruno DUMÉZIL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="21"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Emmanuelle ROSSO-CAPONIO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="21"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Gilles DEMONET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="18"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Christophe GIUDICELLI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="14"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sylvie MONJEAN-DECAUDIN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="14"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Elise MIGNOT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="11"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Stefano MORRA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Baptiste COULMONT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Thomas BRISSON
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sokoanthea PHAY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Milena KOSTOVA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: André FILLER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="13"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Christos IOANNOU
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Aurélien LIGNEREUX
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
Institut d'études politiques de Grenoble
professeur="Institut d'études politiques de Grenoble"
professeur_section="22"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Giulio BIROLI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="29"
ecole
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marija JANKOVIC
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="60"
JORFTEXT000038062790(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Olivier de MAZIERES
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. de MAZIERES (Olivier)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000038062787(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Olivier de MAZIERES
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. de MAZIERES (Olivier)
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000038062787(source JORF)
radiation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sophie ELIZEON
Objet:
préfète
Groupe:
Prefecture - Mme ELIZEON (Sophie)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000038062785(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marie-Emmanuelle ASSIDON
Objet:
préfète
Groupe:
Prefecture - Mme ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000038062783(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: DJEFFAL (Hachem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: BALA (Fouzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: GHOMADI (Slim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: BOUREDOUCEN (Hicham)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: BENBORNIYA (Fawzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: BDIRI (Hatem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: AHMAR (Mazen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: BEZERRA PINHO (Maria Andréa) épouse PETIT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: TALHA (Roua) épouse NAJIHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000038062777(source JORF)
autorisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Bruno DROLEZ
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000038062775(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Hervé LANOUZIERE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2018-11-15"
JORFTEXT000038062775(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Florence ALLOT
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000038062775(source JORF)
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: CHIRIÉ (Baptiste, Jean, Jacques)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-01-09"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000038062772(source JORF)
promotion
29 Janvier 201929/01/2019
De: MICHELON (Audrey, Claire)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-01-09"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000038062772(source JORF)
promotion
29 Janvier 201929/01/2019
De: Etienne LE MARCHAND
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2019-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000038062769(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Loup CARRÉ
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2019-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000038062769(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Charlotte SAUDIN
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2019-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000038062769(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: BASSOT (Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038062766(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: MESNAGER (Valérie, Françoise, Monique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038062766(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: MESNAGER (Valérie, Françoise, Monique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038062766(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: REY (Emmanuelle, Laure), épouse MEYER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle » titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Antoine BASSOT, Christophe ROBINEAU, Delphine EXARE et Patrice SCHOUMACKER, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000038062764(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: BASSOT (Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Antoine BASSOT, Christophe ROBINEAU, Delphine EXARE et Patrice SCHOUMACKER, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
JORFTEXT000038062764(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: IP FON YOUNG (Aurélie), épouse PALMA
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « PROESING », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000038062762(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: GAUTRIAUD (Nicolas, Kévin)
ayant pour nom d'usage GAUTRIAUD-PRIOUR
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « PROESING », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Chevilly-Larue (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038062762(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: MEUNIER (Philippe, André)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle en société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000038062762(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: GENDRON (Patrick, Henri)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle en société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000038062762(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: IP FON YOUNG (Aurélie), épouse PALMA
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000038062762(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: GAUTRIAUD (Nicolas, Kévin)
ayant pour nom d'usage GAUTRIAUD-PRIOUR
Objet:
huissier de justice salarié au sein de la société civile professionnelle « J.-P. GARCIA et F. BOUTRON, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000038062762(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: DI PERI (Xavier, Jean-Luc, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Philippe MEUNIER, Patrick GENDRON, Xavier DI PERI, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chevilly-Larue (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000038062762(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nathalie ANCEL
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de cheffe de service, adjointe à la directrice des affaires criminelles et des grâces
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
date_debut="2019-01-24"
duree="deux ans"
JORFTEXT000038062760(source JORF)
détachement
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jocelyne AMOUROUX
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale des ministères économiques et financiers afin d'occuper l'emploi de sous-directrice du droit privé et du droit pénal à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2019-01-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038062758(source JORF)
détachement
29 Janvier 201929/01/2019
De: Claire HULAK
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Sénat
administrateur à titre temporaire à la direction de l'initiative parlementaire et des délégations
Groupe:
Sénat
date_debut="2019-01-02"
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038062756(source JORF)
détachement
29 Janvier 201929/01/2019
De: BLOUIN (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. CAZAUX (Christian)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038062753(source JORF)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Souad ELGNAOUI
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
date_debut="2019-02-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000038062750(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201929/01/2019
De: Dominique PORRAS
Objet:
Ingénieure de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190536DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Thierry DENOEUX
directeur de l'unité FR3272
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC190536DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Franck KRAWCZYK
Objet:
Ingénieur d'études, à
DEC190530DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De:
Gouarné
Objet:
à
DEC190530DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Directrices (Guyon)
Objet:
adjointes par intérim
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190530DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Virginie BEQUET
Objet:
ITRF, à
DEC190530DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nathalie LE BOUTEILLEC
directrice par intérim de l'unité UMR7319
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC190530DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Slimane BEKKI
(DR)
Objet:
DEC190513DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Mireille BEAUSSART
(AI)
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190513DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Tania LEULMI
(IE)
Objet:
DEC190513DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Loïc SEGALEN
directeur de l'unité UMS3455
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190513DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Laurence MABIT
(IE)
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190511DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pascal BOURDEAUX
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
DEC190511DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sebastien FATH
directeur par interim de l'unité UMR8582
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190511DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De:
M
Objet:
DEC190509DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Daniel ALVES DALLA CORTE
Objet:
ingénieur de recherche
DEC190509DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Alexis GRIMAUD
Objet:
chargé de recherche
DEC190509DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Juliette MAILLARD
(AAP)
Objet:
en charge de la gestion et du pilotage
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190509DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Marie TARASCON
directeur de l'unité UMR8260
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190509DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Vincent GAUDEFROY
(TCE)
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190507DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Frédérique DE VIGNEMONT
(DR)
Objet:
directrice-adjointe
DEC190507DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Nathalie EVIN
(IE)
Objet:
administratrice
DEC190507DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Roberto CASATI
directeur de l'unité UMR8129
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190507DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sophie VIGNERON
(AAP)
Objet:
responsable administrative et financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190506DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Vincent DUCLERT
directeur de l'unité UMR8036
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190506DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Emmanuelle DEMEY
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190481DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Yann VERDIER
Objet:
maître de conférences
maitre_de_conference
DEC190481DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Joelle VINH
directrice de l'unité FRE2032
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190481DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pascal MAYTRAUD
(2A)
Objet:
secrétaire général
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190476DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Valérie GUILLARD
directrice de l'unité UMR7088
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190476DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Antoine BALZEAU
(CR)
Objet:
directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190471DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sarah SAMADI
directrice de l'unité UMS2700
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190471DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Pascal BULEON
(DR)
Objet:
président de la TGIR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
president
DEC190444DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Sébastien OLIVEAU
directeur de l'unité USR2006
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190444DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Franck Charron
ingénieur d'études
Objet:
à compter du 01/09/2018 responsable du service des systèmes d'information de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
Remplace:M. Alain Girault
Groupe:
Service des systèmes d'information de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
DEC190283DR17(source BOCNRS)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Eric Kremer
directeur de recherche à l'Inserm
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2019-06-30"
DEC190236INSB(source BOCNRS)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Etienne Schwob
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2019-06-30"
DEC190235INSB(source BOCNRS)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019
De: Marwan RASHED
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC190199DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Jean-Baptiste GOURINAT
Directeur de l'unité UMR8061
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190199DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Janvier 201929/01/2019
De: Anne Bourdais
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6290 intitulée Institut de Génétique et Développement de Rennes
Groupe:
UMR 6290 intitulée Institut de Génétique et Développement de Rennes
date_debut="2019-01-01"
DEC183177DR17(source BOCNRS)
nomination
29 Janvier 201929/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.