Evelyne Lebas

De: LEBAS (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la régie d'avances du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021087825(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200930/09/2009
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante de la régie d'avances du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000791085(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la régie d'avances du greffe du tribunal de grande instance de Paris (75000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000791085(source JORF)
cessation de fonction
02 Juin 200602/06/2006
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante de la régie d'avances et de recettes du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000609330(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la régie d'avances et de recettes du tribunal de grande instance de Paris (75000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000609330(source JORF)
cessation de fonction
02 Juin 200602/06/2006
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire de la régie d'avances et de recettes du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000608401(source JORF)
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire de la régie d'avances du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000422240(source JORF)
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante de la régie d'avances dudit greffe
Remplace:M. Abysique (Gratient)
suppleant
JORFTEXT000000424563(source JORF)
nomination
08 Mai 200508/05/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la régie d'avances du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000424563(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200508/05/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:M. Abysique (Gratient)
suppleant
JORFTEXT000000424562(source JORF)
nomination
08 Mai 200508/05/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000424562(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200508/05/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000809341(source JORF)
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Lebas (Evelyne)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000446677(source JORF)
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Lebas (Evelyne)
adjoint administratif au conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
régisseur d'avances titulaire
Remplace:Mme Ometz (Muriel), épouse Nottoli
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000538101(source JORF)
nomination
09 Octobre 199109/10/1991