Fabrice Charlot

De: Charlot Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2020-07-01"
INTJ2013284S(source BOMI)
promotion
15 Juillet 202015/07/2020
De: Charlot Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Charlot Fabrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Charlot, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-09-01"
INTJ1231124S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Fabrice CHARLOT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Fabrice Charlot
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005