François Lamoise

De: François Lamoise
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000238697(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 200426/12/2004
De: François Lamoise
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000417762(source JORF)
nomination
20 Avril 200420/04/2004
De: François Lamoise
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000232068(source JORF)
nomination
17 Juillet 200217/07/2002
De: François Lamoise
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui leur sont confiées. »
JORFTEXT000000393671(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Lamoise (François)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
Aviation civile est fixé
JORFTEXT000000557670(source JORF)
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lamoise (François)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000375642(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: François Lamoise
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: François Lamoise
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000162832(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Lamoise (François)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000355531(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lamoise (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000174007(source JORF)
inscription
02 Août 199102/08/1991