02 Août 1991

JORFTEXT000000721841 (source JORF)

De:	Jean-Claude Moréno
Objet:	administrateur civil, pour ce qui concerne la grande galerie du muséum, et à

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"

De:	Luc Tessier agent contractuel, directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:	au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la maîtrise d'ouvrage des programmes de rénovation de la grande galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle et du Musée national des techniques

JORFTEXT000000721841 (source JORF)

délégation de signature

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"

De:	Moteley (André) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Pontivy
Objet:	sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:	Sous-préfecture de Villeneuve-sur-Lot

JORFTEXT000000721840 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000721840 (source JORF)

De:	Schaefer (Philippe) sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:	sous-préfet de Pontivy
Groupe:	Sous-préfecture - Pontivy

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontivy"
sous-prefecture_departement_code="56"

nomination

JORFTEXT000000721839 (source JORF)

De:	Keita (Stéphane) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

sous-prefet

réintégration

JORFTEXT000000721839 (source JORF)

De:	Reuter (Roger)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000721839 (source JORF)

De:	Reuter (Roger)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

De:	Souquet (Jean)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Sesboue (Eric)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Ordas (Jean-Claude)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Nicaise (Daniel)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Miaillier (Bernard)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Lefevre (Gérard)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Leborgne (Yves)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Langumier (Philippe)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Hervieu (Halvard)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Grandclaude (Alain)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Coffin (Maxime)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Deygout (Françoise)
Objet:	ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:	Aviation civile

nomination

De:	Teyssier (Jean, René) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Littaye (Edouard, Jean, Luc) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Bassères (Jean, Marie, Alexis) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Tychensky (Jean) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Mottier (Jean-Louis, Marcel) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Monier Vinard (Michel, Marie, François) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Gourmen (Pierre, Jean, Auguste) Colonel du train maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie) Colonel du génie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Cosnefroy (Jean, Louis, Serge, Max) Colonel du matériel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Bock (Roland, Marcel, André) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Barthélémy (Jean-Pierre, Yvon) Colonel de l'artillerie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Barthod (Denis, Marie, Joseph) Commissaire colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de commissaire général de brigade

promotion

De:	Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Bernier (Alain, Francis) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Wiroth (Pierre, Charles, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Regnault (François, Xavier) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Sengeisen (Jean, Pierre) Général de division
Objet:	adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:	Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne

date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Kelche (Jean, Pierre, André) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la 5e division blindée
Groupe:	5e division blindée

date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) Général de brigade aérienne
Objet:	général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant la zone aérienne de défense Sud-Ouest
Groupe:	Défense Sud-Ouest

date_debut="1991-09-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	de Sicard (Jacques, François)
Objet:	adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:	Défense de Rennes

nomination

De:	Videlo (Bernard, Yves) Général de brigade
Objet:	délégué militaire départemental de Paris et adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:	Ile-de-France

nomination

De:	Videlaine (Jacques, Albert)
Objet:	directeur du service de santé de la force d'action rapide
Groupe:	Direction du service de santé de la force d'action rapide

nomination

De:	Tychensky (Jean) Général de brigade
Objet:	délégué militaire départemental de la Seine-Maritime, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:	Défense de Rennes

nomination

De:	Thérenty (Philippe, François) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:	15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges

nomination

De:	Tardy (Pierre, Bernard) Général de division
Objet:	adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:	Défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux

nomination

De:	Robert (Max, Charles, Albert) Général de division
Objet:	adjoint au général commandant la 1re armée

nomination

De:	Regnault (François, Xavier) Général de brigade aérienne
Objet:	commandant de la zone aérienne de défense Nord-Est
Groupe:	Zone aérienne de défense Nord-Est

nomination

De:	Pesquiès (Pierre, Camille)
Objet:	directeur du service de santé de la région aérienne Nord-Est
Groupe:	Direction du service de santé de la région aérienne Nord-Est

nomination

De:	Paris (Henri, Conrad, Louis) Général de brigade
Objet:	commandant la 2e division blindée
Groupe:	2e division blindée

nomination

De:	Mottier (Jean-Louis, Marcel) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:	15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges

nomination

De:	Job (Jean-Pierre, Maurice) Général de brigade aérienne
Objet:	adjoint chasse au général commandant la force aérienne tactique

nomination

De:	Imbert de Balorre (Armand, Anne, Hyacinthe) Général de brigade
Objet:	adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:	Ile-de-France

nomination

De:	Grossi (Jacques, Irénée, Louis) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des constructions navales
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

nomination

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:	Service central des affaires industrielles de l'armement

nomination

De:	Germay (Christian, Marie, Joseph) Général de division de
Objet:	gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:	Division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz

nomination

De:	Gabaston (Claude, Martin) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:	Défense de Lille

nomination

De:	Fontaine (Christian, Alexandre) Général de brigade aérienne
Objet:	chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie) Général de brigade
Objet:	directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:	Direction du génie de la circonscription militaire de défense de Lille

nomination

De:	Droniou (Jean, Michel, Francis)
Objet:	directeur du service de santé de la région aérienne Atlantique
Groupe:	Direction du service de santé de la région aérienne Atlantique

nomination

De:	Dessales (Pierre)
Objet:	chef du service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:	Service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille

nomination

De:	Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max) Général de brigade
Objet:	sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Chergé (Marie, Raymond, Robert) Général de brigade de
Objet:	commandant la brigade Hadès

nomination

De:	Brutin (Paul) Général de division
Objet:	commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:	7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon

nomination

De:	Brisac (Michel, Robert, Adrien) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Bourdereau (Pierre, Roger) Général de division
Objet:	adjoint au général gouverneur militaire de Lille et commandant le 3e corps d'armée
Groupe:	Armée

nomination

De:	Bock (Roland, Marcel, André) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:	Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne

nomination

De:	Barthod (Denis, Marie, Joseph) Commissaire général de brigade
Objet:	directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:	Direction du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon

nomination

De:	Barret (Michel, Marie, Dominique) Général de brigade
Objet:	délégué militaire départemental de la Côte-d'Or, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:	Défense de Besançon

nomination

De:	Avrial (Francis) Colonel
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Monier Vinard (Michel, Marie, François) Général de brigade
Objet:	adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:	Direction de l'enseignement militaire supérieur

date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"

nomination

date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École nationale des officiers de réserve du service de santé des armées"

De:	Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Objet:	commandant l'Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bonte (Maurice, Roger, Louis) Général de brigade
Objet:	directeur de l'école d'état-major
Groupe:	Direction de l'école d'état-major

date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"

nomination

De:	Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston) Général de division
Objet:	adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:	Action rapide

date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres

nomination

date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major"

De:	Vidal (Jacques) Général de division
Objet:	directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
Groupe:	Direction de l'École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major

nomination

De:	Deperrois (Bernard, Georges, Joseph) Général de brigade aérienne
Objet:	inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air

date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lafont (André, Charles, Auguste) Général de division
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel) Général de division d'
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Verney (Michel, Raoul) Général de division aérienne
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Leichtnam (José, Marie, Georges) Général de brigade aérienne
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Pichon (Michel, René, Joseph) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Norlain (Jacques, Marie, André, Ignace) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Larrière (Jean-François) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Fischer (Pierre, Joseph, Martin) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000720669 (source JORF)

De:	Etienne (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1991-08-21"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000720669 (source JORF)

De:	Brajoux (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1991-08-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"

De:	Pierre Guidoni
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République Argentine
Remplace:	M. Pierre Decamps

JORFTEXT000000720667 (source JORF)

nomination

date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"

De:	Moussu (Simone)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris

JORFTEXT000000537294 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000537293 (source JORF)

De:	Georges Fragny
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet en congé spécial
Groupe:	Prefecture en congé spécial

date_debut="1991-11-15"
prefet
depart_retraite

admission

De:	Wachenheim (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Souquet (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Sesboué (Eric) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Ordas (Jean-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Nicaise (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Miaillier (Bernard) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Lefevre (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Leborgne (Yves)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Langumier (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Huet (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Hervieu (Halvard) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Grandclaude (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Coffin (Maxime)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

De:	Deygout (Françoise)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991
Groupe:	Aviation civile

inscription

JORFTEXT000000536920 (source JORF)

De:	Rivière (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

date_debut="1992-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Vernhes (Jean-Michel)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Thebault (Bernard)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Montocchio (Lionel)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Marcou (Bernard)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Lamoise (François)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Charve (Georges)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Bergonzi (Jean)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

De:	Andribet (Pierre)
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

nomination

JORFTEXT000000355530 (source JORF)

De:	Peyrot (Jean)
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentant du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Lardi (Maurice)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

JORFTEXT000000355492 (source JORF)

De:	Merloz (Georges) conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

JORFTEXT000000355492 (source JORF)

De:	Dupuy (Albert) sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:	sous-préfet de Dreux
Groupe:	Sous-préfecture - Dreux

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"

De:	Merloz (Georges) conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:	sous-préfet, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000355492 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Vivier (Jean-François)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

nomination

De:	Trauchessec (René)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

nomination

De:	Lewden (Louis)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

nomination

De:	Lataillade (Charles)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

nomination

De:	Janton (Georges)
Objet:	ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes

nomination

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux grands travaux"

De:	Luc Tessier directeur de la mission de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux grands travaux, tous actes et décisions relatifs à la gestion des locaux occupés, 23, avenue Franklin-Roosevelt, à Paris (8e) par le secrétariat d'Etat et la mission

JORFTEXT000000355487 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000355486 (source JORF)

De:	Veysseyre (Henri) professeur de 1re catégorie
Objet:	directeur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique de Saint-Ouen
Groupe:	Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique

date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

date_debut="1991-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Brouque (Jean-Pierre)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date d'effet de son intégration dans le cadre national des préfectures

JORFTEXT000000174155 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000174051 (source JORF)

De:	Thierry Lataste administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:	M. Jean-François Carenco
Groupe:	Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Vivier (Jean-François) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Trauchessec (René) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Lewden (Louis)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Lataillade (Charles)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Janton (Georges)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 1991

inscription

JORFTEXT000000174011 (source JORF)

De:	Radovitch (Eric) architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Service départemental de l'architecture de Tarn-et-Garonne

date_debut="1991-07-15"

nomination

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Monier (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 7 septembre 1991 ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000174010 (source JORF)

admission

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Carenco (Jean-François) conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:	sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie) secrétaire général de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Préfecture des Yvelines (1re catégorie)

JORFTEXT000000174009 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000174008 (source JORF)

De:	Keita (Stéphane) administrateur civil de 2e classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Welterlin (Georges)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Vernhes (Jean-Michel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Thébault (Bertrand)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Montocchio (Lionel)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Marcou (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Lamoise (François)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Coulardot (Jean-Claude) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Charve (Georges)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Bergonzi (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

De:	Andribet (Pierre) détaché
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile) le tableau d'avancement pour l'inscription au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1991

inscription

JORFTEXT000000174006 (source JORF)

De:	Couci (Pascal, Henri, Marcel) brigadier-chef; 6 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 mai 1991
Objet:	médaille militaire Avec effet du 21 mai 1991

medaille_militaire
annees_service="6"

décoration